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Déliberation - 20240923 Listing des deliberations
Déliberation - 20240205 Listing des deliberations
Document publié le Mercredi 7 février 2024 par la commune de Longeville-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - 20240205 Listing des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
LISTING DES DÉLIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05/02/2024
N°délibération Intitulé Approbation
2024020501 Dénomination de rues Approuvé à l’unanimité
2024020502 Conventions SyDEV Travaux neufs d’éclairage Rue Carnot, feux tricolores et ombrières Approuvé à la majorité
2024020503 Modification des statuts de la Communauté de communes Vendée Grand Littoral Approuvé à l’unanimité
2024020504 Création des postes d’agents saisonniers 2024 Approuvé à l’unanimité
2024020505 Adhésion à la centrale d’achat de Vendée numérique Approuvé à la majorité
2024020506 Acquisition foncière de la parcelle cadastrée section ZB n° 0019 Approuvé à l’unanimité
2024020507
Convention pour la prise en charge du transport des scolaires pour les journées
« Faites vos jeux » et modalités de refacturation aux communes
Approuvé à l’unanimité
2024020508 Tarifs marché de noël 2024 Approuvé à l’unanimité
Affiché le : 07 février 2024