Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 1j9hckstdhdf2sr
Procès Verbal - itptn88utad473
unknown - planstationnementstravauxcantine 1
Séance - buah2n4b42luofj
Compte-Rendu - fu617ulcyeezggk
unknown - Lettre parkings de stationnement Chantier Cantine
Déliberation - DCM 2020 015 budget primitif 2020
Déliberation - DCM 2022 01 DOB
Déliberation - 40 2018
Ordre du Jour - ODJ
Déliberation - njt6gqz3x6hh5p
Document publié le Mercredi 15 mars 2023 par la commune de Destrousse.
Lien du pdf (Déliberation - njt6gqz3x6hh5p)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Budget,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS du Conseil Municipal du 15 mars 2023 Article L 2121-25 du CGCT modifié par l'ordonnance n°2021-1310 : Dans un délai d'une semaine, la liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la coHiiune. . Approuvée Objet ou Rejetée 20230315-01 / Rapport d’orientations budgétaires 2023 dyprarée 20230315-02 / Demande de subvention Fonds vert éclairage AL , public DO EURE. fl 20230315-03 / Valtram : enquête publique Aaprouse. LU Le Maire Le secrétaire de séance Valérie Masson LEE Michel LAN/<