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Document publié le Lundi 23 octobre 2023 par la commune de Wolschwiller.
Lien du pdf (Conseil Municipal - tableau des d lib rations du cm du 23 octobre 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Inégalités sociales,
TABLEAU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 OCTOBRE 2023
Réeicue le 27402023
Délibérations - Ordre du Jour - Objet Décisions ee ETS
1. Désignation ou nomination d’une ou d’un secrétaire de séance. Approuvé
49 23/10/2023 2. __ Approbation du compte rendu
de la réunion du 4 octobre 2023 Approuvé 50 23/10/2023
3. Renouvellement des baux de chasse 2024-2033 : Examen des dossiers de candidatures,
des lots 1 et lot 2 de la chasse communale, autorisation de signer la convention de gré à gré. Approuvé 51 23/10/2023
4.__ Forêt : participation au loyer du garde forestier Approuvé
52 23/10/2023 5.1. CCSundgau : Présentation
du rapport d'activité 2022. Prend Acte 53 23/10/2023
5.2. CCSundgau : Présentation du rapport annuel 2022sur le prix et la qualité du service public
de l’eau potable. Prend Acte
54. 23/10/2023 5.3. CCSundgau : Présentation
du rapport annuel 2022sur le prix et la qualité du service public
d'assainissement. Prend Acte
55 23/10/2023
5.4. CCSundgau : Présentation du rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public
de collecte et d'élimination des déchets. Prend Acte 56 23/10/2023 6.1. Décision relative à l'adhésion de nouvelles
communes à Territoire d’Energie Alsace. Approuvé 57 23/10/2023
6.2. Rapport d'activité 2022 de Territoire Energie Alsace. Prend Acte
58 23/10/2023 7. Divers - informations — Communications
Prend Acte 59 23/10/2023
Les délibérations sont publiées sur le site internet de la commune et peuvent être consultées au
secrétariat de la mairie durant les heures d'ouverture au public
Le Maire : M. Sylvain GABRIEL,