Conseil Municipal - tableau des d lib rations du conseil municipal r uni le 3 avril 2023

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Conseil Municipal - tableau des d lib rations du conseil municipal r uni le 3 avril 2023 Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune de Wolschwiller. Lien du pdf (Conseil Municipal - tableau des d lib rations du conseil municipal r uni le 3 avril 2023)Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Bois et produits du bois, REPUBLIQUE FRANCAISE | : DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN Beatusz Île G/UI 023

MAIRIE DE WOLSCHWILLER

TABLEAU des délibérations du conseil municipal

Séance du 3 avril 2023

Sous la présidence de M. Sylvain GABRIEL, Maire Membres élus : 11 Membres en fonction : 10

Membres présents : 9

Membres représentés : 1

Votants : 10

Etaient présents :

Mesdames et Messieurs,

LEY Jean Pierre, BRINGIA Mariette, JENNY Jean-François, DEBORD Séverine, GASSER Raphaël,

REY Thibaut, VIOL Florence et SCHOETT Christelle.

Absent excusé : M. TRAUNECKER Emmanuel qui a donné procuration à M. REY Thibaut. Secrétaire de séance : Mme JENNI Sabine

TABLEAU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 AVRIL 2023

Délibérations - Ordre du Jour - Objet L Délibération Décisions N

1. Désignation ou nomination d’une ou d’un secrétaire de séance, Approuvé s

2. Approbation du compte rendu de la réunion du 28 novembre 2022 Approuvé 10

3. Approbation du compte de gestion 2022 du comptable public. Approuvé 11

4. Présentation de l’état annuel des indemnités des élus et des crédits alloués à la formation des élus locaux |Prend acte 12

5. Examen et approbation du compte administratif 2022 et affectation du résultat. Approuvé 13

6. L. Examen des taux d'impositions 2023. Approuvé 14

6.2. Vote des subventions 2023 ‘Approuvé 15

6.3. Autorisations de dépenses : article 6232 Fêtes et cérémonies Approuvé 16

6.4. Présentation, examen et vote du budget primitif 2023 Approuvé 17

7. Bois de service, bois d'affouage et bois de chauffage. Approuvé 18

8.1. Acceptation d'un remboursement de sinistre Approuvé 19

8.2. Examen de devis. Approuvé 20

9. Désignation de délégués auprès des différentes instances

suite à la démission de M. Stôckli Nicolas conseiller municipal Approuvé 21

10. Collectivité européenne Alsace : Approbation du contrat de territoire Sud Alsace Approuvé 22

11. Ecole : proposition de reconduction de la semaine de 4 jours pour la rentrée 2023-2024. Approuvé 23

12. Divers - Informations - Communications Prend acte 24

Wolschwiller, le 6 avril 2023

Pour extrait certifié conforme,

Le Maire : M. Sylvain GABRIEL, La secrétaire de séance : Mme Sabine JENNIL

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