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Procès Verbal - CM2023 01 Affiche OrdreJour21 03 2023
Document publié le Mardi 21 mars 2023 par la commune de Saint-Jean-et-Saint-Paul.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM2023 01 Affiche OrdreJour21 03 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
COMMUNE DE
SAINT-JEAN-ET-SAINT-PAUL
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
A LA SALLE RENAISSANCE
Mardi 21 mars 2023 à 20h30
Ordre du jour :
• Désignation d’un secrétaire de séance
• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 décembre 2022 ; • Compte-rendu des décisions du maire ;
• Convention avec Aveyron Ingénierie :
1. Suivi du service assainissement collectif 2023-2027 ;
2. AMO – Cœur de Village St Paul des Fonts ;
• Convention dématérialisation pour l’envoi des marchés publics au contrôle de légalité ; • Délimitation des parties urbanisées du village de Massergues ;
• Travaux de mise en sécurité de la circulation dans les villages ;
• Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget ;
• Questions diverses ;
Fait à Saint-Jean-et-Saint-Paul, le 14 mars 2023,
Le Maire,
CALMELS Anne