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Procès Verbal - 082141 pv elections maire adjoints 20 03 2026 2026
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Compte-Rendu - 111555 cr 29 04 19
Document publié le Vendredi 18 janvier 2019 par la commune de Gué-de-Velluire.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 111555 cr 29 04 19)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Industrie,
,uY,##,ffin I
ùte Convæation : 16/ù4/2019
Monsieur le Moire demonde oux membres du Conseil Municipol s'ils ont des observotions à formuler sur
le procàs-verbol du 18 mors2019.
Le Conseil Municipol, à l'unonimité, opprouve le procès-verbal du 18 mors 2019.
Le cobinet d'Architectes fràEsis qui o été retenu pour lo râovotion de la solle des fêtes vient présenter les dernières ovoncées du projet ofin de finoliser le dépôt du parmis de construire.
Monsieur Bernord FILLON informe le Conseil qu'il lrovoille octuellement sur lo mise en ploce de poncortes informotives destinées à être implontées sur lo Tour et les holles de lo Ploce du 8 moi ofin de
foire découvrir oux visiteurs l'histoire de ce lieu.
DELIBERATION
'TAODIFICATIVE
sUR LA FOR,TAATION DU 6NOUP€ DE TR^VAIL INVENTATRE
DES ZONE5 HUMIDE5 : AJOUT DE DEUX IIAEMBREs.
Monsieur Denis BASSAND .présente les modificolions à opportées à lo délibérotion du ?? octobre ?Ol8
sur lo formotion du groupe de trovoil. A sovoir gu'il foudroil rojouter à ce groupe un ogriculteur gui trovoille sur le 6ué mois qui n'hobite pos lo commune possédont des porcelles étendues: il est retenu Monsieur BAUDON Geoffroy gui hobite à Lo Toillée et un propriéloire loncier sur lo commune du 6ué de Velluire: il est retenu Modome PAPIN Morie-Antoinette..
Le conseil, à l'unonimité. occepte l'ojoul de ces deux nouveoux membres ou groupe de trovoil déjà constilué.
DELTBERATION DI55OLUTION DU SYNDICAT MIXTE DEs TRAN5PORT5 5COL^IRES
Monsieur le Moira informe le Conseil gue lo délibérotion prise le 22 octobre 2018 sur lo dissolution du
SfVU tronsport scoloire de la Région Sud-Ouest de Fontenoy le Comte ne concorde pas ovec celle prise
por le comité syndicol, il convient donc de prendre une nouvelle délibérotion ofin gue I'orrê,té de dissolution soit enfin pris-
Le conseil, à l'unonimité, accepte de prendre cette nouvelle délibération suivont le modèle envoyé par la Préfecture de la Vendée.
DEUTBERATTON NOAAINAEON 5TAGIAIRE POSTE SECRETARIAT
Suite à lo démission de Modome VRIGNAUD ou poste de secrétoire Générole des Services le 11 ovril
dernier, Monsieur le Moire propose de nommer Modoma Chryslàle CHAVALARD ou posle d'odjoint odministrotif stogioire à partir du jeudi 25 ovril 2019. Modome Stéphonie GILLET qui est responsoble
de lo comptobilité à Vouillé-les-Marois viendro lui opporter un soutien comptoble à roison de 6heures/semoine à portir du mois de septembre 2019.
Présents : MM. MARQUIS Joseph, OUVRART Morie-Christine, BASSAND Denis, SIMONNET Julie,
Mouricette ALETRU, BLONDET Sylvie, LECONTE Morgarel , BEULQUE Florence,6RELAUD Elodie. Absents-Excusés : BLANCHARD Sondrine gui donne pouvoir à MARQUIS Joseph
DEBAECKER Emmonuel qui donne pouvoir à OUVRART Marie-Christine
GABORIT Jonothon qui donne pouvoir à BLONDET Sylvie
SAMPOUX Doniel gi donne pouvoir à BASSAND Denis
Secrétoire de s,êorce : OUVRART Morie-Christine
Compte-rendu du Conseil âÂunicipol
ordinoire
du 23-04-2019
DELIBERATlONS Ropport onnuel 2018 stotion d'épurotion
Monsieur le Moire informe les conseillers du ropport onnuel correspondont à lo stotion d'épurotion de lo
commune pour l'année 2018.
Locotion des borgues et conoës soison 2019
ÂÂonsieur le Moire roppelle ou conseil municipol gu'un géront pour lo soison louristigue 2OL9 est
recherché. Une cabone lui sera mise à disposition sur le port et un montont de locotion des barques et
conoiÈ de 500€ lui sera demondé pour lo soison.
Proposition visite VENDEE TRI
Monsieur le Moire informe le conseil que Trivolis propose des visites grotuiles pour ceux qui
souhoileroient découvrir V endée T ri.
ÂÂise en ploce pylône Péseau 4G
Monsieur Denis BASSAND lis le communigué de presse reçu por Monsieur Pierre HENRIET, Député de
lo Vendée qui onnonce lo nise en ploce prochoine d'un pylône 4G destiné ou 1ud-Vendée pour couvrir les
zones de Lo Toillée et du Gué-de-Velluire. Celui-ci sero construit dons un déloi de 1? à 24 mois.
Mise à jour du site Internet de lo commune et créotion d'une poge Focebook Monsieur le Moire informe les conseillers de lo mise à jour du site fniernet de lo commune ovec lo présence du film reolisé et lo crâtion d'une poge Focebook dédiée à la vie de lo commune rénlisée par Modome TEXfER Peggy dans le codre de son controt.
Site de lo commune : htt p:/ /www.guedevelluire.f r /
Poge Focebook de lo commune '. https:/ /www.Iocebook.com/GuedeVelluireSSTTO/
Lo prochoine Commission espoces verts est fixée ou somedi 4 moi 2019 à th30.
r L2 prochoin conseil municipol ouro lieu le ÂÂARDf 28 ÂAI ?Ol9 à 2Oh0O.
L'ordre du jour étant épuisé, M le Moire lève lo séonce à 22h35.
Lo secrétoire,
Morie Christine OUVRART
DIVERS
Ouverture du poste de lo Gorderie pour lo îeÂtrëe 2Ol9
Monsieur le Moire informe le conseil gu'une oîîre d'emploi o été déposée sur le site Cop territoriol ofin
d'ouvrir le poste dz la garderie pour lo prochoine rentrée scoloire. Lo dote limite de candidoture est
fixée ou vendredi 10 moi 2019.
Subvention projet ENIR (éguipemenï numérigue)
Monsieur le Moire informe les conseillers que Madome Gabrielle COLARD, Directrice de l'Ecole Charles
Perrault, o reçu le résultot de lo commission ENIR (éguipement numérique) pour le projet déposé : « écoles numérigues innovantes et ruralité ». Celui-ci a été rztenu et un finoncement à hauteur de 50%
pour les VPI et ordinoteurs sera accord,é.
Plonning permonence élections euroÉennes dimonche 26 moi 2Ot9 Le tour unigue des élections européannes sera le 26 moi prochoin, un planning est étobli fixont les heures de permonence des conseillers.