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Déliberation - 7339465782 1752 renovation des courts de tennis attribution des marches
Document publié le Jeudi 14 septembre 2023 par la commune de Saint-Marcellin-en-Forez.
Lien du pdf (Déliberation - 7339465782 1752 renovation des courts de tennis attribution des marches)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
COMMUNE DE SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 SEPTEMBRE 2023
DÉLIBERATION N° 2023-09-067
Nombre de membres en exercice : 27 Le quatorze septembre deux mille vingt-trois, à
Nombre de membres présent(s) : 21 20h20, le Conseil Municipal s'est réuni en session
Nombre de suffrages exprimés : 26 ordinaire à la salle du Colombier, sous la présidence
Nombre d'absent(s) : 6 de Monsieur Eric LARDON, Maire.
Nombre de pouvoir(s) : 5
Date de convocation : 7 septembre 2023
Vote:
Pour : 26 Membres présents en séance : Contre : D Eric LARDON, Hélène DE SIMONE, Alain THOLOT, Abstentions : 0 Marcelle DJOUHARA, Patrick AIVAZIAN, Charlotte Ne vote(nt) pas : 0 DEGUIN, Antoine RODRIGUEZ, Stéphane VILLARD, Martine CHARLES, Pierre PASQUIER,
Margot SOLVIGNON, Christelle PLUCHAUD, Marc
COMBETTE, Florence GAVARD, Florence
CHEUCLE, Marie-Pierre SEON, Serge
TRIOULEYRE, Odile PHILIPPON, Henri CELLIER,
Anabel FOURNIER-FAURE, Patrice BRAUD
Membre(s) absent(s) excusé(s) :
Christiane CLUZEL, René MEASSON, Claude
TOUILLOUX, Corinne VERDIER, Frédéric PER,
Membre(s) absent(s) :
Arnaud DE MAZENOD
Membre(s) ayant donné un pouvoir :
Christiane CLUZEL à Odile PHILIPPON, René
MEASSON à Stéphane VILLARD, Claude
TOUILLOUX à Serge TRIOULEYRE, Corinne
VERDIER à Marie-Pierre SEON, Frédéric PER à
Marc COMBETTE
Les conseillers présents représentant la majorité des
membres en exercice, qui sont au nombre de 27, il a
été procédé, conformément à l'article L. 2121-15 du
Code Général des Collectivités Territoriales à la
nomination d'un(e) secrétaire. Monsieur Patrice
BRAUD ayant obtenu la majorité des suffrages, a été
désigné pour remplir ces fonctions qu'il a acceptées.
Objet : RENOVATION DES COURTS DE TENNIS : ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX LE
Certifié exécutoire
Transmis à la Sous-Préfecture de
Montbrison
le :
Publié ou notifié :
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214202566-20230914-2023-09-067-DE |
Accusé certifié exécutoire
1/2 Réception par le préfet : 22/09/2023
Publication : 23/09/2023 Lors de sa séance du 9 juin 2023, le conseil municipal a approuvé la réalisation de l'opération « rénovation des courts de tennis » et a arrêté le montant de l'enveloppe prévisionnelle à 105 833 € HT soit 127 000 € TTC
(valeur de mars 2023).
La consultation a été lancée le 23 juin avec un retour des offres fixé au 17 juillet. Une seule offre a été reçue, à savoir celle de la société ST Groupe, basée à BOISSERON (département 34) pour un montant de 110 115 € HT. Les travaux devront être réalisés entre le 16 octobre et le 31 décembre 2023.
AU vu du rapport d'analyse des offres, la commission MAPA, réunie en date du 31 août 2023, propose d'attribuer le marché à l'entreprise ST Groupe.
Le programme étant inchangé, le surcoût de 4 282 € HT est dû à l'augmentation importante du coût des
matériaux.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité des membres, décide :
°__ D'attribuer le marché à la société ST Groupe pour un montant de 110 115 € HT,
+ D'autoriser le maire ou son représentant à signer toutes les pièces afférentes à ce marché.
POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME AU REGISTRE DES DELIBERATIONS
SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ, LE 21 SEPTEMBRE 2023
Le Secrétaire de séance
Patrice BRAUD
ET
Le Maire,
Eric LARDON
2/2