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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Boucau.
Lien du pdf (Convocation - 00.1 CONVOCATION 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Budget,
République Française
Département des Pyrénées-Atlantiques
INVITATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur Mathieu HORN
Maire de Boucau
A
Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux
Réf : MH/CC/PMB
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
- Jeudi 30 avril 2026 à dix-huit heures trente, dans les locaux de la Mairie de Boucau,
salle du Conseil Municipal.
Veuillez agréer Mesdames, Messieurs, l'expression de mes salutations les plus cordiales.
BOUCAU, le 24 avril 2026
Le Maire, ORDRE DU JOUR :
- Pouvoirs ;
- Désignation du secrétaire de séance ;
- Informations de Monsieur le Maire ;
- Informations des Adjoints ;
- Rapports d’activités :
- Compte rendu des décisions municipales prises en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT :
PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS
Finances
01. Affectation des résultats 2025
Rapporteur : M. Christophe MARTIN
02. Approbation du règlement budgétaire et financier (M57)
Rapporteur : M. Christophe MARTIN
03. Subventions aux associations – Année 2026
Rapporteur : M. Christophe MARTIN
04. Approbation de la convention financière 2026 avec le BTS
Rapporteur : M. Peio BOULIN
05. Approbation de la convention financière 2026 avec le CAEM
Rapporteur : Mme Béatrice ESCOURBIAT
06. Approbation de la convention financière 2026 avec le CSDB
Rapporteur : M. Serge DESTUGUES
07. Versement de la subvention 2026 au CCAS
Rapporteur : M. Christophe MARTIN
08. Fixation des taux d’impôts locaux 2026
Rapporteur : M. Christophe MARTIN
09. Vote du Budget Primitif 2026 de la Commune
Rapporteur : M. Christophe MARTIN
Ressources Humaines
10. Création d’un Comité Social Territorial commun entre la Commune et le CCAS Rapporteur : M. Mathieu HORN
11. Fixation de la composition du Comité Social Territorial et de la F3SCT Rapporteur : M. Mathieu HORN
12. Modification du Tableau des emplois
Rapporteur : M. Mathieu HORN Administration générale
13. Désignation des représentants à LaNum
Rapporteur : M. Christophe MARTIN
14. Désignation des représentants au Syndicat des Mobilités Pays Basque - Adour Rapporteur : M. Christophe MARTIN
15. Désignation des représentants à la SPL Pays Basque Aménagement Rapporteur : M. Christophe MARTIN
16. Désignation des représentants à CCID
Rapporteur : M. Christophe MARTIN
17. Désignation des représentants à l’EPCC Sud Aquitain
Rapporteur : M. Christophe MARTIN
Travaux
18. Approbation d’une convention de servitude au profit d’Enedis – parcelle BB 156 Rapporteur : M. Frédéric BILLARD
19. Approbation d’une convention de servitude au profit d’Enedis – parcelle AR 397 Rapporteur : M. Frédéric BILLARD
20. Approbation d’une convention de servitude au profit d’Enedis – parcelle BD 184 Rapporteur : M. Frédéric BILLARD
- Questions diverses