Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Perche - 2 RAD 2017 CCHS
unknown - Communauté de communes - Perche - 15 SMGV RAD 2018
unknown - Communauté de communes - Perche - 23 SAUR RAD 2018
unknown - Communauté de communes - Perche - 24 VEOLIA RAD 20
unknown - Communauté de communes - Perche - 6 Mission locale
unknown - Communauté de communes - Perche - 3 Adhesion ADCF
unknown - Communauté de communes - Perche - 25 URBA BP 2018
unknown - Communauté de communes - Perche - 6 Rapport dactiv
unknown - Communauté de communes - Perche - 16 SPANC Tarifs
unknown - Communauté de communes - Perche - 2 Montant AC pro
unknown - Communauté de communes - Perche - 20 SMIRGEOMES RAD 2018
Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Perche - 20 SMIRGEOMES RAD 2018)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Exploration spatiale, Environnement,
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’HUISNE SARTHOISE
Délibération n°10-10-2019-020
8.8 Environnement
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du jeudi 10 octobre 2019
Date de convocation 4 octobre 2019
Date d’affichage 4 octobre 2019
L’AN DEUX MILLE DIX NEUF, le 10 octobre à 19 H 00
le Conseil de Communauté, légalement convoqué, s'est réuni à la Salle polyvalente de Villaines La Gonais, sous la présidence de M. Didier REVEAU.
Etaient présents : M. Raymond BELLENCONTRE, M. Thierry BODIN, M. Pierre BOULARD, M. Lucien BRETON (ayant reçu pouvoir de M. Denis SCHOEFS), Mme Monique CAHU, M. Nicolas CHABLE (ayant reçu pouvoir de M. Gaëtan THOMAS), M. Jean-Pierre CIRON, M. Gérard CLEMENT, M. Dominique COUALLIER, M. Alain COUTURIER, M. Michel DIVARET, M. Claude DROUET, M. Jean-Paul DUBOIS, M. Jean DUMUR, Mme Patricia EDET, M. Dominique EDON (ayant reçu pouvoir de M. Jean-Yves HERMELINE), Mme Sylvie FAVRET, M. Philippe GALLAND, M. Yves GOULLIER, M. Claude GRIGNON, M. Daniel GUEDET (ayant reçu pouvoir de Mme Marie-Hélène TROUILLOT), M. André-Pierre GUITTET, Mme Josette JACOB, Mme Cécile KNITTEL, M. Christian LANDEAU, M. Daniel LAUGER (représentant M. Eric BARBIER), Mme Marie-Line LEDRU, Mme Michèle LEGESNE, Mme Marie-Thérèse LEROUX, Mme Pascale LEVÊQUE, Mme Marie-Françoise LOGÉ-STANCZYK, M. Bernard MALLET, M. Michel MARY, M. Jannick NIEL (ayant reçu pouvoir de M. Michel LANDAIS), M. Willy PAUVERT, M. José PLANS, M. Thierry RENVOIZE, M. Didier REVEAU, M. François ROULEAU, M. André ROULLIER, M. Jacky TACHEAU, M. Xavier TERRIER, M. Jean THOREAU (ayant reçu pouvoir de Mme Sylvie SEQUEIRA), M. Didier TORCHÉ, Mme Patricia VILLARMÉ.
Etaient excusés : M. Eric BARBIER (représenté par M. Daniel LAUGER), Mme Sophie DOLLON, M. Jean-Yves HERMELINE (ayant donné pouvoir à M. Dominique EDON), M. Michel LANDAIS (ayant donné pouvoir à M. Jannick NIEL), Mme Camille MORIN-BURRE, M. Michel ROUAUD, M. Denis SCHOEFS (ayant donné pouvoir à M. Lucien BRETON), Mme Sylvie SEQUEIRA (ayant donné pouvoir à M. Jean THOREAU), M. Gaëtan THOMAS (ayant donné pouvoir à M. Nicolas CHABLE), Mme Marie-Hélène TROUILLOT (ayant donné pouvoir à M. Daniel GUEDET), Mme Jeannine VENDÔME.
Secrétaire de séance : M. Bernard MALLET
Membres en exercice 55
Membres présents 45
Votants 51 (dont 6 pouvoirs) COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’HUISNE SARTHOISE
SMIRGEOMES :
RAPPORT D’ACTIVITÉS 2018 DU SMIRGEOMES
Le Conseil de communauté,
Vu l’article L.2224-5 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le rapport du Président présenté par M. Jean-Paul DUBOIS, Vice-président en charge de
l’Assainissement et environnement,
PREND ACTE du rapport d’activités du SMIRGEOMES pour l’année 2018 portant sur la collecte des
déchets des ménages, le traitement des déchets et sur les indicateurs financiers et sociaux.
Fait et délibéré en séance publique
Le 10 octobre 2019
Pour extrait conforme
Le 10 octobre 2019
Le Président,
M. Didier REVEAU