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Document publié le Lundi 27 janvier 2025 par la commune d'Hautot-le-Vatois.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 01 27)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
Commune d’HAUTOT-LE-VATOIS
Compte-rendu de la réunion du Conseil municipal
du 27 janvier 2025
Le Conseil municipal s’est réuni à la Mairie le 27 janvier 2025 à 20 H 00 avec comme ordre du jour les points suivants :
• Adoption du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 25
novembre 2024
• SDE 76 : adhésion au groupement de commandes pour 2026/2029
• SDE 76 : programme de renouvellement de l’éclairage de la cour de la mairie
• Validation de la révision du PICS (plan indices cavités souterraines) du
PLUi
• Questions et informations diverses
L’ensemble des membres du Conseil municipal était présent à l’exception de M. Marc
ROBERT qui a donné pouvoir à M. Bernard GARDEMBAS et de M. Yves
CHAZERAULT qui a donné pouvoir à M. Michaël BLONDEL. Mme Delphine
CARPENTIER est désignée secrétaire de séance.
Le Conseil municipal donne son accord pour inscrire une question complémentaire à
l’ordre du jour.
1. Le Conseil municipal approuve à l’unanimité des membres présents et représentés le procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 25 novembre
2024.
2. Monsieur le Maire rappelle qu’en septembre 2020 le Conseil municipal avait
décidé d’adhérer au groupement de commandes pour l’achat d’énergie proposé
par le Syndicat départemental d’énergie de Seine-Maritime (SDE76). Cette
adhésion avait notamment permis de ne pas subir les augmentations
importantes du coût de l’électricité de 2022 et 2023. Le SDE76 propose de
renouveler cette adhésion qui prendra effet pour quatre années à compter du
1er janvier 2026. Le Conseil municipal décide de renouveler l’adhésion au
groupement de commandes pour l’achat d’énergie proposé par le SDE76.
3. En 2021, le Conseil municipal avait décidé d’équiper l’ensemble de l’éclairage
public d’ampoules LED. Celui de la cour de la mairie n’avait pas été inclus dans
le programme. Deux projecteurs et l’éclairement de la façade sont branchés sur
le réseau de l’éclairage public. Ils ne fonctionnent plus, pour certains depuis de
nombreuses années. Nous avons donc sollicité le SDE 76 pour réaliser une
étude. Celle-ci a été présenté et validé par le Conseil municipal. Le coût des
travaux est estimé à 23 848,79 € TTC et un reste à charge pour la commune de
10 656,30 € TTC, soit 6 681,50 € HT. Le fonds de concours d’Yvetot-Normandie
sera sollicité pour financer la moitié de ce reste à charge.
4. La Communauté de communes Yvetot-Normandie a entrepris une révision du
Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi). Elle profite de cette révision
pour mettre à jour le plan des indices de cavités souterraines de chacune de
ses communes membres. En ce qui concerne notre commune cette révision
tient compte des différentes explorations complémentaires qui ont été réalisées
à la demande des propriétaires depuis l’adoption du PLUi en 2020. Le Conseil
municipal adopte la révision du plan des indices de cavités souterraines de la
commune.
5. Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que le notaire du propriétaire de
la parcelle boisée cadastrée B 122 (bois longeant le chemin rural dit du Nouveau
Monde entre la rue Guillaume de Veraval et le chemin de la Côte) est chargé de
sa mise en vente. Le code forestier précise que la commune bénéficie d’un droit
de préférence. Le Conseil municipal décide de ne pas acquérir cette parcelle.
Informations diverses
• Monsieur le Maire explique au conseil municipal que la commune a fait appel
à un entreprise pour réaliser l’entretien des accotements des voies
communales au Ver-à-Val. A cette occasion, il souhaite attirer l’attention des usagers sur la nécessité de préserver nos talus qui peuvent se trouver
dégradés et fragilisés lors de croisement avec des véhicules de grand gabarit.
Merci d’avance pour votre civisme.
• La prochaine réunion du Conseil municipal est programmée le 31 mars 2025.
Depuis le dernier compte rendu du Conseil municipal, le site internet de la
commune https://www.hautot-le-vatois.fr/ s'est enrichi de plusieurs articles :
• Le marché de Noël organisé par le Comité de loisirs,
• La sortie patinoire organisée par le Comité de loisirs,
• Le goûter pour les anciens de la commune organisé par la
commune et le Comité de loisirs
• La cérémonie des vœux.
Pour rappel, la commune dispose de l’application PanneauPocket. Celle-ci très
facile à télécharger sur un smartphone (un guide est disponible sur le site internet
de la commune), permet d’être informé en temps réel des évènements survenant
dans la commune et des alertes (coupure d’eau, alerte météo, animation,
manifestation, animal égaré, etc.).