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Convocation - Convocation Conseil Municipal du 15 mai 2024
Document publié le Mercredi 15 mai 2024 par la commune de Bâtie-Montgascon.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal du 15 mai 2024)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Aménagement du territoire,
20 Place de la Mairie
38110 LA BATIE MONTGASCON
Tél. : 04.74.88.81.80
mairie@batie-montgascon.com
La Bâtie-Montgascon, le 7 mai 2024
A l’attention des membres
du Conseil municipal
CONVOCATION
Cher(e) collègue,
J’ai le plaisir de vous inviter à la réunion du Conseil municipal qui se tiendra le :
Mercredi 15 mai 2024 à 20 heures
Salle du Conseil en Mairie
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu de la séance du 3 avril 2024
Administration générale :
Adhésion au groupement d’achat du TE 38 pour la fourniture d’électricité
Mutualisation et valorisation des Certificats d’Economies d’Energie : gestion du TE 38
Intercommunalité :
Urbanisme : Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI)
Développement durable et Mobilités : zones d’accélération des énergies renouvelables
(ZAEnR)
Environnement : Frelon asiatique – Convention avec le GDS de l’Isère
Compte-rendu des réunions et commissions
Questions et informations diverses
Dans l’attente de cette rencontre, je vous prie d’agréer, Cher(e) collègue, mes sincères salutations.
Nicolas SOLIER, Maire