Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 99 DE 040 214001331 20230413 DELIB11 44 2023 DE 1
Déliberation - 99 DE 040 214001331 20230413 DELIB03 36 2023 DE 1
Déliberation - 99 DE 040 214001331 20230413 DELIB04 37 2023 DE 1
Déliberation - 99 DE 040 214001331 20230413 DELIB06 39 2023 DE 1
Déliberation - 99 DE 040 214001331 20230413 DELIB15 48 2023 DE 1
Déliberation - 99 DE 040 214001331 20230413 DELIB16 49 2023 DE 1
Déliberation - 99 DE 040 214001331 20250701 DELIB10 53 25 DE 1 1
Déliberation - 99 DE 040 214001331 20250701 DELIB09 52 25 DE 1 1
Déliberation - 99 DE 040 214001331 20230413 DELIB14 47 2023 DE 1
Déliberation - 99 DE 040 214001331 20230413 DELIB12 45 2023 DE 1
Déliberation - 99 DE 040 214001331 20230413 DELIB05 38 2023 DE 1 1 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Labenne.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 040 214001331 20230413 DELIB05 38 2023 DE 1 1 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
Envoyé
en
préfecture
le
18/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
18/04/2023
REPUBLIQUE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
FRANCAISE
CONSEIL
MUNICIPAL
DE|
;; :640214001381-20280413
bELIB0S 38 2023-DE
DEPARTEMENT
LABENNE
LANDES
NOMBRE DEMEMBRES
Ps
Séance du 13 AVRIL
2023
Afférents
En
Qui
ont pris
il
i
art
à L
Municipal
St
rss
L’an
deux
mil
vingt-trois
et
le
13
Avril
à
19h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
29
29
27
Commune
de
Labenne,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
Date
een vacsuion
prescrit
par
la loi,
à la mairie
de
Labenne,
sous
la présidence
de
M.
Jean-Luc
06/04/2023
DELPUECH,
Maire.
Date
d’affichage
06/04/2023
Présents
: tous
les
membres
à
l’exception
de
COLOMES
Olivier,
DUBOS
Christelle,
LE
COADIC
Bruno,
GOYENECHE
Olivier,
ETCHEVERRY
Anne,
CHAVES
Jonathan
et
TAUZIN
Marie-France
qui
ont
donné
respectivement
pouvoir
à
CHESSOUX
Stéphanie,
SALLABERRY
Muriel,
RONDET
Chantal,
DELPUECH
Jean-Luc,
HIRIGOYEN
Philippe,
BENOIT-DELBAST
Jacqueline
et MAÏS
Jean-Michel.
Absent(s)
excusé(s)
: LAPENU
Marie-Josée,
BELLOCQ
Aurélien.
Secrétaire
de
séance
: MAÏS
Jean-Michel
N°2023-04-13-05/38
— B.P.
2023
Commune
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
les
délibérations
2023-03-15-18/29
et
19/30
par
lesquelles
le Conseil
Municipal
a approuvé
le
compte
administratif
2022
de
la Commune
et les affectations
de
résultat,
Vu
le Débat
d’Orientations
Budgétaires
qui
s’est
tenu
lors
de
la séance
du
15/03/2023,
Vu
le
B.P.
ci-joint,
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
:
-
APPROUVE
le B.P.
2023
de
la Commune,
-
VOTE
celui-ci
par
chapitre
en
exploitation
et par
opération
en
investissement,
-
APPROUVE
le tableau
des
effectifs
correspondant
aux
prévisions
budgétaires.
Le
Secrétaire
de
séan
Jean-Michel
MAÏS
La
présente
délibération
pourra
faire
l’objet
d’un
recours
contentieux
pour
excès
de
pouvoir
dans
un
délai
de
deux
mois
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Pau
à
compter
de
sa
publication
ou
de
son
affichage
et
de
sa
notification
au
représentant
de
l’Etat
dans
le
Département.
Outre
l'envoi
sur
papier
ou
dépôt
sur
place,
le
Tribunal
administratif
de
Pau
pourra
être
saisi
par
requête
déposée
via
le site
www.telerecours.fr.
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Sous-Préfecture
le \K/04/2023
Et
publication
et/ou
notification
le 4/04/2023 Envoyé
en
préfecture
le
18/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
18/04/2023
ID
: 040-214001331-20230413-DELIBOS
38 2023-DE
LABENNE Mafune
Ccéarne
BUDGET
PRIMITIF
COMMUNE
DE
LABENNE
Note
de
présentation
brève
et
synthétique
Le
B.P.
2023
de
Labenne
poursuit
la
tendance
mise
en
place
en
2018,
augmentation
de
la
C.A.F.
et
diminution
de
son
endettement.
Par
l’apport
des
budgets
annexes
constaté
au
C.A.
2022,
le B.P.
2023
prévoit
plus
de
4 millions
d’euros
de
travaux,
sans
recours
à
l'emprunt,
financés
en
partie
par
un
résultat
affecté
au
1068
de
2 000
000
euros,
et
un
produit
de
virement
au
023
de
2
700
000.
Cet
autofinancement
étant
généré
sans
augmentation
des
taux
d'imposition.