Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Cerdagne - 53 13
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Cerdagne - 54 21
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Cerdagne - 92 19
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Cerdagne - 44 15
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Cerdagne - 88 14
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Cerdagne - delib
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Cerdagne - 70 18
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Cerdagne - 46 13
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Cerdagne - 119 1
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Cerdagne - delib
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Cerdagne - acquisition meubles musee
Document publié le Jeudi 12 février 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pyrénées Cerdagne - acquisition meubles musee)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Tourisme,
COMMUNAUTE DE COMMUNES « PYRENEES-CERDAGNE » EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
EN DATE DU 12 FEVRIER 2026
DELIBERATION N°19/2026
Nombre de membres Date de la Séance : Date d’affichage : i ris 12 FEVRIER 2026 Afférents au En Qui oué BE
Conseil exercice BALE : délibération
Date de la Convocation : Date de retrait d’affichage :
== = 32 5 FEVRIER 2026
VOTE
Pour : Contre : | Abstention : , an 6 ° 4 Secrétaire de Séance : Daniel ARMISEN
L’an deux mille vingt-six, le 12 février à 18 h 00, les membres du conseil dûment convoqués, se sont réunis à BOURG-
MADAME, sous la Présidence de Monsieur Georges ARMENGOL, Président.
Présents: Mmes, MM: Christian PALLARES ; Eric CHARRE (Angoustrine) — Daniel ARMISEN ; Anne-Marie
CARCASSONNE (Bourg-Madame) — Alain COLOMER (Dorres) —- Claude GRAU ; Félix BLANCO (Egat) - Bernard GROS ; René GARRETA (Enveitg) - Isidore PEYRATO (Err) - Laurent LEYGUE ; Laurence BARNOLA (Estavar) -
Cécile HOUYAU : Carole ERNST (Latour de Carol) — Jean-Marie MAS (Llo) - Francine MAJORAL (Nahuja) - Roger
CIURANA ; Michel ORRIOLS ; Rose-Marie ESTEVA (Osséja) — Claudine BAULOZ ; Jean-Luc VILLERET (Palau de Cerdagne) —- Marius HUGON (Porta) — Anne BARRAL (Porté Puymorens) - Georges ARMENGOL; Joëlle CALVET- URRUTIA ; Jacqueline BALLESTER (Saï/lagouse) - Jean PEYRATO (Ste Léocadie) - Maurice DE GERONA (Targasonne) — Francis GANTOU ; Stéphane ROS (Ur) — Jean-Louis MARTY (Valcebollère)
Procuration : Stéphane TUBAU à Isidore PEYRATO ;
Excusé : Nabil AYACHE
Absent : Sylvie SORLI
Le quorum étant atteint, le conseil communautaire peut délibérer.
ACQUISITION DE MOBILIER ANCIEN DESTINE AU MUSEE DE CERDAGNE
Le Conseil communautaire,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Considérant l’intérêt patrimonial et culturel que représentent certains éléments de mobilier ancien pour l'enrichissement des collections du Musée de Cerdagne ;
Considérant la proposition de cession formulée par l’agent Sylvie Candau, conformément à la facture produite ;
OUÏ L’EXPOSE DU PRESIDENT, LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE, APRES EN AVOIR DELIBERE, A L’UNANIMITE :
- APPROUVE le rachat, auprès de l’agent Sylvie Candau, des biens suivants : e Un lit catalan, pour un montant de 100 €;
e Une paire de fauteuils Voltaire Napoléon III, pour un montant de 20 €; - PRECISE que le montant total de cette acquisition s’élève à 120 €, conformément à la facture présentée
- INDIQUE que ces objets seront inscrits à l’inventaire du Musée de Cerdagne et intégrés à ses collections
- AUTORISE Monsieur le Président à signer tout document nécessaire à l’exécution de la présente délibération.
Ainsi fait et délibéré à BOURG-MADAME les jour, mois et an susdits. Der =
Le/Présids nt, \
Le.)
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours gracieux devant son auteur dans les deux mois à
compter de sa publicité. La présente délibération peut également faire l'objet d'un recours contentieux dans les deux mois à compter de sa publicité devant le tribunal administratif de Montpellier.
Accusé de réception en préfecture
066-246600399-20260212-19-26-DE
Date de télétransmission : 23/02/2026
Date de réception préfecture : 23/02/2026