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Document publié le Mardi 19 novembre 2024 par la commune de Moirans-en-Montagne.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal 25 11 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Jeunesse,
M O | A N S Le Maire
en enlaqne
Capitale du jouet
DESTINATAIRE
A l'attention des membres du Conseil Municipal
À Moirans-en-Montagne
Le 19 novembre 2024
Objet : Convocation
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Vous êtes cordialement invité{(e) à prendre part à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à la mairie, en salle du Conseil, le :
Lundi 25 novembre 2024 à 18h30.
L'ordre du jour sera le suivant :
1. Affaires générales et finances
-__ Approbation du procès-verbal de la séance du 21 octobre 2024 Appel à projets 2025 (DETR-DSIL)
o Aménagement des espaces publics - Tranche 6 (rue des Sports) : approbation du plan de financement
o Aménagement des espaces publics Tranche 7 {rues Roussin — Pasteur— Lavoir) :
approbation du projet et plan de financement
- Cinéma François Truffaut : choix du mode de gestion
Tarification eau potable : redevance performance du réseau
Produits locaux non soldés : liquidation restaurant La Prise d'eau
:
2. Terre d'Emeraude Communauté - Affaires générales
- Informations diverses
3. Avancement des travaux des commissions communales
Commission Etat-Civil - Affaires Sociales
- Colis de Noël
Commission Education - Culture - Vie associative et sportive
-__ Noël au Pays du Jouet et spectacles scolaire Noël
Mairie
2, place Robert Monnier - 39260 Moirans-en-Montagne
03.84.42.01.58 - contact@moiransenmontagne.fr
www.moiransenmontagne.fr
luCommission Travaux - Urbanisme - Environnement
-__ Point sur les travaux en cours
Commission Cadre de Vie - Relations Commerces et Artisanat
- Plan de gestion des espaces verts
-__ Décorations de Noël et challenge Daniel Combe
4- Questions diverses et communications
En vous remerciant de votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, et Cher(e) Collègue, à l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire
Grégoire LONG
Mairie
2, place Robert Monnier — 39260 Moirans-en-Montagne
03.84.42.01.58 — contact@moiransenmontagne.fr
www.moiransenmontagne.fr
luPROCURATION
Le conseiller empêché d'assister à une séance peut donner à un collègue de son choix pouvoir
écrit de voter en son nom {art. L 2121-20 du code général des collectivités territoriales).
Un même conseiller peut être porteur d'un seul pouvoir.
Le pouvoir écrit comporte la désignation du mandataire et l'indication de la ou des séances
pour lesquelles le mandat est donné.
Je, soussigné(e) conseiller municipal de la commune de
Moirans-en-Montagne, empêché d'assister à la séance du conseil municipal qui se tiendra le
lundi 25 novembre 2024 à la salle du Conseil Municipal, déclare donner pouvoir à mon
collègue Mme OÙ M... pour voter en mon nom au cours de ladite
séance.
Signature
Mairie
2, place Robert Monnier — 39260 Moirans-en-Montagne
03.84.42.01.58 - contact@moiransenmontagne.fr
www.moiransenmontagne.fr