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Convocation - Convocation CM du 24 11 2025
Document publié le Mardi 18 novembre 2025 par la commune de Moirans-en-Montagne.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 24 11 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Jeunesse,
M O | A N S Le Maire
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Capitale du jouet
DESTINATAIRE
A l'attention des membres du Conseil Municipal
À Moirans-en-Montagne
Le 18 novembre 2025
Objet : Convocation
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Vous êtes cordialement invité{e) à prendre part à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à la mairie, en salle du Conseil, le :
Lundi 24 novembre 2025 à 18h30.
L'ordre du jour sera le suivant :
1. Finances et affaires générales
-__ Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 8 septembre 2025 -__ Appel à projets 2026 (DETR-DSIL)
o Aménagement des espaces publics Tranche 7 (rues Roussin - Pasteur - Lavoir) :
approbation du projet et plan de financement
o Aménagement des espaces publics Tranche 8 {rue du Jura et Allée des Lutins) : approbation du projet et plan de financement
- Plan Communal de Sauvegarde - Risque mouvement de terrains- Etude
géotechnique Mont Robert et demande de subvention
-__ Foncier - Zone d'activité Non Champey : cessions de terrains à la SCI Moirans Immo39
et à la SCI La Casa
-__ Finances - Décision Modificative : budget général
-__ Centre de Gestion du Jura et Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle : o Adhésion à la mission mutualisée RGPD
o Désignation d'un délégué à la protection des données (DPD)
2. Terre d'Emeraude Communauté - Affaires générales
- Urbanisme : Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable
(PADD) du PLUi- Secteur Petite Montagne
-__ Révision des statuts de Terre d'Emeraude Communauté
3. Avancement des travaux des commissions communales
Commission Etat-Civil - Affaires Sociales
- Etat Civil - Recensement 2026 : Désignation du coordonnateur communal du recensement de la population et agents enquêteurs
-__ CADA Association Saint-Michel le Haut : location d'un local communal
Mairie
2, place Robert Monnier - 39260 Moirans-en-Montagne
03.84.42.01.58 - contact@moiransenmontagne.fr
www.moiransenmontagne.fr
Wu Commission Education - Culture - Vie associative et sportive
- Pôle Vie Associative : règlement et conventionnement
- Comité de pilotage PEDT - Réunion du 13 octobre 2025
Commission Travaux - Urbanisme - Environnement
- SIDEC
o Effacement urbain rue Roussin — Travaux d'électrification, d'éclairage public et d'infrastructures de communications électroniques - Subvention du SIDEC - Convention de maîtrise d'ouvrage unique
o Valorisation de Certificats d'Economies d'Energie (CEE)
Commission Cadre de Vie - Relations Commerces et Artisanat
-__ Opération Façades - Modification n°4 du règlement d'intervention
4- Questions diverses et communications
En vous remerciant de votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, et Cher(e) Collègue, à l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire
Grégoire LONG
Mairie
2, place Robert Monnier — 39260 Moirans-en-Montagne
F 03.84.42.01.58 - contact@moiransenmontagne.fr
www.moiransenmontagne.fr PROCURATION
Le conseiller empêché d'assister à une séance peut donner à un collègue de son choix pouvoir écrit de voter en son nom (art. L 2121-20 du code général des collectivités territoriales).
Un même conseiller peut être porteur d'un seul pouvoir.
Le pouvoir écrit comporte la désignation du mandataire et l'indication de la ou des séances
pour lesquelles le mandat est donné.
Je, soUssigné(e) , conseiller municipal de la commune de
Moirans-en-Montagne, empêché d'assister à la séance du conseil municipal qui se tiendra le
lundi 24 novembre 2025 à la salle du Conseil Municipal, déclare donner pouvoir à mon collègue Mme où M... pour voter en mon nom au cours de ladite
séance.
Signature
Mairie
2, place Robert Monnier — 39260 Moirans-en-Montagne
03.84.42.01.58 - contact@moiransenmontagne.fr
www.moiransenmontagne.fr
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