Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation Conseil Municipal 25 11 2024
Convocation - Convocation Conseil Municipal 26 02 2024
Convocation - Convocation Conseil Municipal 11 09 2024
Convocation - Convocation Conseil Municipal 21 10 2024
Convocation - Convocation Conseil Municipal du 15 12 2025
Convocation - Convocation Conseil Municipal 25 11 2024
Convocation - Convocation CM du 24 11 2025
Convocation - Convocation Conseil Municipal du 17 02 2025
Convocation - Convocation Conseil Municipal du 26 janvier 2026
Convocation - Convocation Conseil Municipal 21 10 2024
Convocation - Convocation Conseil Municipal 11 09 2024
Document publié le Jeudi 5 septembre 2024 par la commune de Moirans-en-Montagne.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal 11 09 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Jeunesse, Institutions publiques,
M O | A N S Le Maire
en cnlaque
>’
Capitale du jouet
DESTINATAIRE
A l'attention des membres du Conseil Municipal
À Moirans-en-Montagne
Le 5 septembre 2024
Objet : Convocation
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Vous êtes cordialement invité{e) à prendre part à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à la mairie, en salle du Conseil, le :
Mercredi 11 septembre 2024 à 18h30.
L'ordre du jour sera le suivant :
1. Affaires générales et finances
-__ Approbation du procès-verbal de la séance du 15 juillet 2024
-__ Marché de travaux - Salle des fêtes : attribution des lots et plan de financement
-__ Foncier - Cession de terrain à M. Mathiot Antoine
-__ Décision modificative - Budget général
2. Terre d'Emeraude Communauté - Affaires générales
- Informations diverses
3. Avancement des travaux des commissions communales
Commission Etat-Civil - Affaires Sociales
-__ Repas des aînés - Préparation
Commission Education - Culture - Vie associative et sportive
-__ Rentrée scolaire et bilan des animations
-__ Forum des associations
Commission Travaux — Urbanisme - Environnement
- Forêt communale - Destination des coupes de bois 2025
Mairie
2, place Robert Monnier — 39260 Moirans-en-Montagne
03.84.42.01.58 - contact@moiransenmontagne.fr
www.moiransenmontagne.fr
W Commission Cadre de Vie - Relations Commerces et Artisanat
- _ Opération façades - Ciblage des projets
4 - Questions diverses et communications
En vous remerciant de votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, et Cher[e) Collègue, à l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire
Grégoire LONG
Mairie
2, place Robert Monnier - 39260 Moirans-en-Montagne
03.84.42.01.58 — contact@moiransenmontagne.fr
D
www.moiransenmontagne.fr PROCURATION
Le conseiller empêché d'assister à une séance peut donner à un collègue de son choix pouvoir
écrit de voter en son nom (art. L 2121-20 du code général des collectivités territoriales).
Un même conseiller peut être porteur d'un seul pouvoir.
Le pouvoir écrit comporte la désignation du mandataire et l'indication de la ou des séances pour lesquelles le mandat est donné.
Je, soussigné{e) conseiller municipal de la commune de Moirans-en-Montagne, empêché d'assister à la séance du conseil municipal qui se tiendra le
mercredi 11 septembre 2024 à la salle du Conseil Municipal, déclare donner pouvoir à mon
collègue Mme OÙ M... pour voter en mon nom au cours de ladite
séance.
Signature
_ Mairie
= 2, place Robert Monnier — 39260 Moirans-en-Montagne
03.84.42.01.58 - contact@moiransenmontagne.fr
www.moiransenmontagne.fr