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Compte-Rendu - wPvJ vHnbaUAz9qIh08xZ10 E9w
Document publié le Mardi 7 novembre 2017 par la commune de Bellou-le-Trichard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - wPvJ vHnbaUAz9qIh08xZ10 E9w)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Économie et finances,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 7 novembre 2017
L’an deux mil dix-sept, le sept novembre, le Conseil Municipal réuni à la Mairie, après convocation légale en date du 02/11/2017 sous la Présidence de Monsieur Jean-Pierre DESHAYES, Maire de BELLOU LE TRICHARD.
Etaient présents : DESHAYES J-P FRADIN M, KERVEILLANT M, FLAHAULT M-J, TAFFORY L, PIGEON J-L, BRISSET S, COLAS A, DEBRAY C, LEMARIÉ S,.
Etait excusé : MAUGER A. Etait absent : Néant
Un scrutin a eu lieu, BRISSET S a été élue secrétaire.
La séance est ouverte à 20 heures.
Le compte rendu de la réunion du 27 juin 2017 est approuvé.
1 – MUTUALISATION DU MATERIEL COMMUNAL
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal d’une demande dont il a été saisi. La Commune de POUVRAI souhaiterait que nous mutualisions l’utilisation du tracteur tondeuse de notre commune. Les membres du Conseil donnent un accord de principe. Il convient de réfléchir, en concertation avec la commune de POUVRAI, aux modalités de mise en œuvre et de valider, lors de la prochaine réunion de Conseil municipal, la contrepartie possible à cette mutualisation.
2- TRAVAUX DU CIMETIERE
Monsieur le Maire fait un compte rendu des travaux déjà réalisés dans le cimetière et ceux restants à venir. Le choix des matériaux pour l’aménagement de l’espace cinéraire reste à définir. La croix va également être restaurée.
Monsieur le Maire en profite pour remercier vivement les bénévoles ayant donné de leur temps et qui continue de le faire pour leur implication à l’embellissement incontestable de ce lieu.
3 – DECISION MODIFICATIVE - 201740
Sur les conseils de M. LE MOIGNE, comptable public, Monsieur le Maire propose de voter la modification du budget suivante :
SECTION FONCTIONNEMENT
Dépenses Recettes
chapitre 014 chapitre 73
article 739223 -1 387 article 73223 4 307 article 73928 -5 709 article 73211 1 046 chapitre chapitre
article 681 12 449
TOTAL 5 353 TOTAL 5 353
A l’unanimité des membres présents, le Conseil municipal adopte la modification budgétaire proposée.
4 – POINT SUR LES TRAVAUX DE LA SALLE POLYVALENTE
Monsieur le Maire rappelle qu’une demande de subvention avait été réalisée auprès de services de l’état afin de pouvoir remplacer le chauffage de notre salle polyvalente, renforcer l’isolation intérieur et procéder à la réfection des murs.
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil que notre demande de DETR a été refusée. Les travaux vont donc être reportés à l’année prochaine. Dans un souci de priorisation des besoins, la demande de DETR pour l’année 2018 sera concentrée sur un projet unique, autre. En conséquence, si aucune autre aide financière n’était envisageable pour ces travaux, le renforcement de l’isolation intérieur serait mis de côté au profit du remplacement du chauffage et de la réfection du revêtement mural. De nouveaux devis vont être sollicités.
5 – POINT SUR LES TRAVAUX D’ACCESSIBILITE DE LA MAIRIE Notre demande d’autorisation de travaux, concernant l’accessibilité de notre mairie, a retenu un avis favorable (avec prescriptions) lors de la Sous-Commission Départementale d’accessibilité du 21 septembre dernier. En prévision de ces travaux, une demande de DETR avait également été déposée mais n’a pas donnée de suite favorable. Par conséquent, et compte tenu de l’urgence de cette mise aux normes eut égard à la réglementation et au calendrier nous y obligeant, ces travaux seront priorisés lors de la demande de DETR au titre de l’année 2018. Il est envisagé d’inclure à cette demande de subvention la partie du bâtiment qui dessert le grenier et une partie de celui-ci où sont entreposées les archives. Le tout se trouvant en très mauvais état. Il conviendra de faire réactualiser les devis dès le début de l’année 2018 et de réunir à nouveau le Conseil afin que le dossier de demande de DETR puisse être envoyé dans les plus brefs délais.
6 – ELARGISSEMENT D’UN CHEMIN COMMUNAL
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que, la Communauté de Communes des Collines du Perche Normand, doit procéder, compte tenu de ses nouvelles compétences, au bitumage du chemin du « Sablon ». Ce chemin n’étant plus adapté à l’activité professionnelle du haras du fait de son état et de sa largeur. Pour ce faire, le Commune de Bellou le Trichard doit en amont procéder à l’élargissement de celui-ci. Cette dépense d’investissement sera provisionnée sur le BP 2018.
7 - BILAN DU COMICE AGRICOLE BELLOU/POUVRAI
Le Bilan financier du Comice agricole du mois de juin dernier va bientôt être clôturé. Monsieur le Maire propose au Conseil municipal de répartir l’excédent entre les associations Comité des fêtes et les Aînés ruraux génération mouvement.
QUESTIONS DIVERSES
Alexandre COLAS demande, pour la sécurité de tous, que soient trouvées des solutions visant à faire ralentir les véhicules qui empruntent le bourg du village.
Séance levée à 22h10
Affiché le 14 novembre 2017