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Déliberation - 03 Designation DES Delegues au Sein DES Organismes
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Galmier.
Lien du pdf (Déliberation - 03 Designation DES Delegues au Sein DES Organismes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
MAIRIE
DE
ASS
Ÿ
GALMIFR_
LA
VILLE
QUI
PÉTILLE
1!
7
LOIRE
EN
RHONE-ALPES
N°
25-12-03
OBJET : Désignation
des
délégués
au
sein
des
organismes
Mis
en
ligne,
le
2 2
DEC.
2025
MAIRIE
DE
ST-GALMIER
Accusé
de
réception
de
la
Sous-Préfecture
Reçu
en
date
du
2 2 DEC.
2025
Mairie
de
Saint-Galmier
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
18
DECEMBRE
2025
Compte-rendu
affiché
le
: 22
décembre
2025
Date
de
la
convocation
du
Conseil
Municipal:
12
décembre
2025
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
au
jour
de
la séance
: 28
Secrétaire
de
séance
: Gérard
ALLANCHE
Membres
présents
à la
séance
:
Philippe
DENIS
—
Jacques
DECHANDON
-
Gilles
GRANGIER
- Mireille
PAULET
- Gérard
ALLANCHE
-
Guy
BERNE
—
Geneviève
NIGAY
- Christian
BECUVWE
-
Suzanne
BOICHON
-
Régine
CHEVALLIEZ
-
Edith
CONSIGNY
-
Daniel
DUCROS
-
Françoise
PION
-
Marie-Hélène
BRUNET
—
Gérard
GRANGE
—
Serge
GRANGE
-
Michel
FRANCHINI
-
Joaquim
DE
ALMEIDA
- Thomas
ROCHETTE
—
André
HUBERT
-
Marie-Hélène
BOUILHOL
-
Aurélie
DESBREE
-
Jean-
Paul
SOLEILHAC
- Alain
LECUE
-—
Pascal
BENARD.
Membres
absents,
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
Solange
MORERE
à
Philippe
DENIS
- Arlette
PEREIRA
à
Gilles
GRANGIER
-
Romain
MONTELIMARD
à
Marie-Hélène
BOUILHOL.
Membre
absent
:
0.
sans
Place de la Devise - 42330 SAINT-GALMIER
(Loire)
RCE
tél.0477 527400- Fox. 04 77 52 50 46 - contactémañie-saint-golmier.fr- vwwrsaint-gaimi OBJET
DE
LA
DELIBERATION :
DESIGNATION
DES
DELEGUES
AU
SEIN
DES
ORGANISMES
Monsieur
le
Maire
expose
que
par
diverses
délibérations,
le
conseil
municipal
avait
acté
les
désignations
des
élus
au
sein
des
différents
organismes
et
commissions.
Suite
à
la
démission
de
Christine
PALLEY,
il
est
nécessaire
de
procéder
à
son
remplacement. La
proposition
est
la
suivante :
SIVOM
DU
CES
DE
SAINT-GALMIER
2
délégués
titulaires
: Solange
MORERE
-— WVireille
PAULET
1
délégué
suppléant
: Françoise
PION
CONSEIL
DE
SURVEILLANCE
HOPITAL
MAURICE
ANDRE
1
représentant
: Mireille
PAULET
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
”"
DESIGNE
Madame
Mireille
PAULET
en
tant
que
déléguée
titulaire
du
SIVOM
du
CES
de
Saint-Galmier
et
représentante
de
la
Mairie
au
sein
du
Conseil
de
Surveillance
de
l'Hôpital
Maurice
André
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents.
EXPEDITION
CONFORME
AU
REGISTRE
A
ST-GALMIER,
le
22
décembre
2025.
LE
MAIRE
LE
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Philippe
DENIS
Gérard
ALLANCHE
Accusé
de
réception
de
la
Sous-Préfecture
Reçu
en
date
du
2 2 DEC.
2025
Mairie
de
Saint-Galmier