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Convocation - convocation du cm
Convocation - convocation CM 16 juillet 2024
Document publié le Mardi 16 juillet 2024 par la commune de Chusclan.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 16 juillet 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Dialogue social,
Chusclan,
le
09/07/2024.
Mairie
de
CHUSCLAN
%
0466901410
mairie@chusclan.fr
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
Chers
Collègues,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter à assister
à une
réunion
du
conseil
municipal
prévue
en
mairie
le
:
Mardi
16 juillet
2024
à 18h00
En
cas
d'absence,
merci
de
transmettre
votre
pouvoir
de
vote.
Ordre
du
jour : -_
Approbation
du
compte-rendu
du
Conseïl
Municipal
du
19 juin
2024.
-
Délibérations
:
*
Application
des
1607
heures
annuelles
de temps
de
travail
*
Mise à
jour
du
tableau
des
effectifs
à la suite
de
la suppression
d’un
emploi
d’Adjoint
technique
à temps
non
complet
(20h)
et de
la création
d’un
emploi
d’Adjoint
technique
à temps
non
complet
(22h)
*__
Renouvellement
de
la convention
de l’ Agence
Postale
Communale
+
Désignation
d’un
référent
déontologue
pour
les élus
locaux
-
Informations
et
questions
diverses