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Convocation - convocation du CM du 07 juillet 2026 20260708123241
Document publié le Mardi 7 juillet 2026 par la commune de Chusclan.
Lien du pdf (Convocation - convocation du CM du 07 juillet 2026 20260708123241)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Consommateurs,
Chusclan, le 22/06/2026.
Mairie de CHUSCLAN
# 0466901410
mairie@chusclan.fr
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur, Chers Collègues,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à une réunion du conseil municipal prévue en mairie le :
Mardi 07 juillet 2026 à 18h15
En cas d'absence, merci de transmettre votre pouvoir de vote.
L'ordre du jour sera le suivant :
e Election du secrétaire de séance
e Approbation du PV du conseil municipal du 05 juin 2026.
— Délibérations :
+ Cantine scolaire, accueil de loisirs périscolaires (ALP) — Règlement Intérieur —
8ème modification — modification des tarifs.
+ Avenant N°3 bail professionnel Blanchard Carine à la suite du départ à la retraite
de Mme VALVASORI Chantal, colocataire et ajout de Mme Bord Véronique.
e Autorisation au maire à signer la convention de renouvellement d'adhésion ENT-
école de CHUSCLAN 2026-2027.
e Cession de terrains — alignement chemin des Costes — modification délibération
du 9 octobre 2013.
e Création de la réserve communale de sécurité civile.
— Question
+ Présentation du PCS de la commune,
Le Maire,