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Convocation - convocation CM 16 juin 2022
Document publié le Jeudi 16 juin 2022 par la commune de Chusclan.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 16 juin 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Affaires étrangères et coopération,
Chusclan,
le
09/06/2022.
Mairie
de
CHUSCLAN
#5
0466901410
04669001 79
mairie@chusclan.fr
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
Chers
Collègues,
J'ai
l’honneur
de
vous
inviter
à assister
à une
réunion
du
conseil
municipal
prévue
en
mairie Le
:
Jeudi
16 juin
2022
à 18
h
00
En
cas
d’absence,
merci
de
transmettre
votre
pouvoir
de
vote.
Ordre
du
jour
:
e
Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
18
mai
2022.
e
Délibérations
:
-
Résiliation
unilatérale
du
contrat
en
date
du
30/03/2020
portant
sur
les
vérifications
périodiques
des
appareïls
de
levage,
de
manutention,
des
ascenseurs
et portes
-
Adoption
du
référentiel
M57
par
droit
d’option
pour
la
commune
de
Chusclan
à
compter
du
01/01/2023
-
Occupation
du
domaine
public
—
local
du
boulodrome
à
monsieur
GUISARD
Didier,
société
«
service
des
traiteurs
»
-
Délégation
au
Maire
pour
signer
la
lettre
de
commande
de
la
SCP
TERRITOIRES
AVOCATS
pour
la rédaction
de
l'acte
de
rétrocession
de
voirie
impasse
des
Costes
en
la forme
administrative.
e
Informations
et
Courriers
divers
e
Questions
diverses
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
Chers
Collègues,
l'assurance
de
mes
meilleurs
sentiments.