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Déliberation - Liste des délibérations 2
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Document publié le Lundi 9 octobre 2023 par la commune de Montauban-de-Luchon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE DE MONTAUBAN-DE-LUCHON
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DE LA SEANCE ORDINAIRE DU 9 OCTOBRE 2023
Date de la convocation : 29 septembre 2023
Nombre de membre en exercice : 10
Nombre de présents : 8
Nombre de procurations : 1
PRESENTS: Isabelle AUFRÈRE, Jean-Pierre BALDET Patrick BOILEAU, Claude CAU, Lydia FABRE, Laurent
GAYS, Lydie JALBAUD, Yvelise LEDOS.
PROCURATIONS: Pierre CASSE à Claude CAU.
ABSENT: Pierre CASSE (excuse), Christophe PAUTREL.
ORDRE DU JOUR
N°43-2023 — ASSIETTE DE COUPES 2024
Vote : Pour : 9 Contre : 0 Abstention : O0
N°44-2023 - CONVENTION DE PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉCOLE SIMONE VEIL
Vote : Pour : 9 Contre : 0 Abstention : O0
Le Maire,
Claude CAU,