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Arrêté - DEC 2023 218 BUCHER ss pref
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Document publié le Vendredi 15 décembre 2023 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Déliberation - DEC 2023 358 SS PREF)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Humanitaire,
NOMENCLATURE : 07 — 10
DECISION RELATIVE A LA PROGRAMMATION DE DEUX
SEANCES PREPARATOIRES AUX TEMPS FORTS
PROGRAMMES LES JEUDI 09/11/2023, VENDREDI
; 17/11/2023 ET D'UN SPECTACLE CABARET SUR LE
ville delens THEME DE L'ALIMENTATION DANS LE CADRE DU
PROJET SANTE LE VENDREDI 15 DECEMBRE 2023 AU
Sylvain ROBERT CENTRE FRANCOIS VACHALA
Maire de Lens
Président de la Communauté ; .
d'Agglomération de Lens-Liévin Le Maire de la Ville de LENS, Président de la Communauté d'Agglomération de Lens-
Liévin,
Vu l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales,
Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 25 Mai
&: 03.21.77.45.60 2020, décidant l'application des dispositions prévues à l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Pôle Vie Locale- Réussite et Solidarité ; Territoriales, Projet Social
Direction des Centres Socioculturels
Lensois
Ref : SH/CD
Affaire suivie par Madame Sylviane \{ le code de la commande publique, et notamment l'article HYJEK Directrice du Centre Socioculturel R2122-8,
F.VACHALA
Vu l'arrêté 2022-2812 du 26 septembre 2022 portant
délégations à des Adjoints au Maire,
Vu la consultation des prestataires suivants: Cie La Belle
Histoire, DETOURNOYMENT, Association Lever de Rideau
sur les Inégalités.
Vu l'unique proposition reçue, à savoir celle de l’association
DETOURNOYMENT, représentée par Madame Sandrine
BECOURT, Présidente répondant au besoin dûment
recensé,
Considérant que la mise en place de deux séances
préparatoires aux temps forts les jeudi 09/11/2023 de 15h à
Accusé de réception - Ministère de l'intérieur 17h, le vendredi 17/11/2023 de 14h à 16h et d'un spectacle 062-216204982-20231025-DEC_2023_358b-AU cabaret sur le théme de l'alimentation dans le cadre du
Accusé certifié exécutoire projet santé qui se déroulera le vendredi 15 décembre 2023 Réception par le préfet : 25/10/2023 de 18h à 20h au Centre François VACHALA nécessite la signature d'une convention avec l'association
DETOURNOYMENT.
Décision N°2023 - 252%
DECIDE
ARTICLE 1: D'autoriser l'achat d‘une prestation pour la programmation d'un spectacle cabaret sur le théme de l'alimentation dans le cadre du projet santé avec l'association DETOURNOYMENT représentée par Madame Sandrine BECOURT, en sa qualité de présidente dont le siège social se situe 71 avenue de Verdun, Maison des services — 59100
ROUBAIX.
Hôtel de Ville - 17bis, Place Jean Jaurès - 62307 LENS Cedex
Tél. 03 21 69 86 86 - Fax 03 21 43 1165
www.villedelens.fr ARTICLE 2 : || sera conclu et signé une convention avec l'association DETOURNOYMENT, représentée par Madame Sandrine BECOURT, pour la programmation de deux séances préparatoires aux temps forts les jeudi 09/11/2023 de 15h à 17h, le vendredi 17/11/2023 de 14h à 16h et d’un spectacle cabaret sur le thème de l'alimentation dans le cadre du projet santé le vendredi 15 décembre 2023 de 18h à 20h au Centre François VACHALA - rue St Anatole-
Résidence Sellier — 62300 LENS.
ARTICLE 3 : Le coût de l'intervention est fixé à 1910 € (Mille neuf-cent dix euros) sur présentation d'une facture conforme au devis, l'association DETOURNOYMENT est non assujettie à la TVA selon l’article 293B du Code Général des Impôts. Le règlement s'effectuera par mandat administratif. Les crédits sont inscrits au budget 2023.
ARTICLE 4 : La présente décision fera l’objet d’une publication sur le site de la Ville de LENS : www.villedelens.fr (rubrique Actes Administratifs).
ARTICLE 5 : Le Directeur Général Adjoint des Services de la Mairie Pôle Vie Locale-Réussite et
Solidarité- Projet Social et Monsieur le Comptable Public sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'exécution des dispositions de la présente décision.
Faità Lens, le 25 DCT. 2023 Pour le Maire
l’Adjointe au Maire
adame Fatima AIT CHIKHEBBIH