Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 048 COMMISSIONS THEMATIQUES 5 2 6
Conseil Municipal - 2023 054 COMPOSITION COMMISSION DELEGATION SERVICE
Déliberation - 2024 052 CONVENTION INSTRUCTION ADS 2.2.6
Conseil Municipal - 2024 052 CONVENTION INSTRUCTION ADS 2.2.6
Conseil Municipal - 2023 053 COMPOSITION COMMISSION APPEL OFFRES 1.7.1
Déliberation - 2023 128 DECISIONS DU MAIRE PAR DELEGATION 5.2.6
Déliberation - 2023 086 DECISIONS PRISES PAR DELEGATION 5.2.6
Déliberation - 2023 138 DECISIONS DU MAIRE PAR DELEGATION 5.2.6
Déliberation - 2025 052 SALLE CHESNAIE TRAVAUX
Déliberation - 2023 029 DECISIONS DU MAIRE PAR DELEGATION 5.2.6
Conseil Municipal - 2023 052 Commissions Thematiques et Delegations Diverses 5.3.6
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Nozay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 052 Commissions Thematiques et Delegations Diverses 5.3.6)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Commune de NOZAY
Séance du Conseil Municipal du 6 avril 2023
2023/052
5.3.6
E X T R A I T D U R E G I S T R E D E S D E L I B E R A T I O N S
D U C O N S E I L M U N I C I P A L
Le Conseil municipal, convoqué le 31 mars 2023, s‘est réuni le 6 avril 2023 en séance ordinaire à dix-neuf heures trente, à la salle du conseil municipal, rez-de-chaussée de la mairie, sous la présidence de M. Jean-Claude PROVOST, Maire.
Présents : M. Jean-Claude PROVOST, Mme Katia de SAINT JUST, M. Jacques PRIOUX, Mme Françoise JORAT, M. Nicolas BESNIER, M. Olivier GENESTE, Mme Isabelle TESSIER, M. Patrick MORTIER, Mme Catherine FOUGERE, M. Roland GRANGER, Mme Anne-Sylvie LE RESTE, Mme Céline HAY, Mme Stéphanie GUILLET (jusqu’à 21h30), M. Yoann CARGOUET, M. Christophe NIVET (arrivé à 20h05), M. Dominique CHARTIER, M. Pierre-Yves HABAY, Mme Cindy BOUILLARD, M. Ludovic CROCHARD (arrivé à 20h10), M. Nicolas ROBIN, Mme Pauline RAGUET (arrivée à 21h20), Mme Sonia RICHARD, M. Rémy GOURDON.
Absentes excusées : Mme Pascale FRABOUL-RIALLAND, Mme Cécile de LAUNAY.
Mme Pascale FRABOUL-RIALLAND a donné pouvoir à Mme Stéphanie GUILLET
Mme Cécile de LAUNAY a donné pouvoir à M. Rémy GOURDON
Mme Cindy BOUILLARD a été élue secrétaire de séance.
M. le Maire rappelle que les commissions thématiques sont formées par le Conseil
municipal. Suite aux démissions de Jean-Noël THOMAZEAU et de Brigitte
BOURSEAU, il convient d’en revoir les compositions.
Le conseil municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité,
➔ PROCEDE à la modification des commissions thématiques et des
délégations diverses comme présentées ci-dessous :
1 PROVOST Jean-Claude 1 PROVOST Jean-Claude 1 PROVOST Jean-Claude
2 de SAINT-JUST Katia 2 MORTIER Patrick 2 PRIOUX Jacques
3 NIVET Christophe 3 BESNIER Nicolas 3 ROBIN Nicolas
4 de LAUNAY Cécile 4 ROBIN Nicolas 4 CARGOUET Yoann
5 LE RESTE Anne-Sylvie 5 CARGOUET Yoann 5 CHARTIER Dominique
6 GRANGER Roland 6 CHARTIER Dominique 6 HAY Céline
7 HABAY Pierre-Yves 7 GUILLET Stéphanie 7 GRANGER Roland
8 HAY Céline 8 HABAY Pierre-Yves 8 HABAY Pierre-Yves
9 9 GOURDON Rémy 9 RICHARD Sonia
10 10 10
.+ adjoints selon les thématiques 11 11
(urbanisme, développement urbain,
voirie et réseaux urbains)
DEVELOPPEMENT DURABLE,
CADRE DE VIE ET
PATRIMOINE BATI
(construction, entretien, maintenance des
bâtiments, accessibilité des équipements,
liaisons douces, fleurissement, propreté)
RESSOURCES ET MOYENS
(prospective financière, grandes
orientations, ressources humaines, …)
AMENAGEMENT DE LA
COMMUNE
Conseillers Municipaux
En exercice 25
Présents 22
Pouvoirs 2
Exprimés 24
O B J E T
C O M M I S S I O N S
T H E M A T I Q U E S
E T D E L E G A T I O N D E S
E L U S
Accusé de réception en préfecture
044-214401135-20230406-2023-052-DE
Date de télétransmission : 11/04/2023
Date de réception préfecture : 11/04/2023 Commune de NOZAY
Séance du Conseil Municipal du 6 avril 2023
1 PROVOST Jean-Claude 1 PROVOST Jean-Claude 1 PROVOST Jean-Claude
2 JORAT Françoise 2 FOUGERE Catherine 2 BESNIER Nicolas
3 FOUGERE Catherine 3 JORAT Françoise 3 CROCHARD Ludovic
4 LE RESTE Anne-Sylvie 4 GENESTE Olivier 4 MORTIER Patrick
5 RAGUET Pauline 5 TESSIER Isabelle 5 GOURDON Rémy
6 RIALLAND Pascale 6 BOUILLARD Cindy 6 CHARTIER Dominique
7 de LAUNAY Cécile 7 CARGOUET Yoann 7 ROBIN Nicolas
8 CROCHARD Ludovic 8 RICHARD Sonia
9 RAGUET Pauline 9
10 RIALLAND Pascale 10
11 11
ACTION SOCIALE
(Action sociale, solidarité, veille sanitaire,
personnes âgées, handicap, CCAS)
VIE SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE
(Affaires scolaires et périscolaires, enfance et
jeunesse, Conseil municipal enfants ...)
AGRICULTURE, ESPACES
NATURELS ET VOIRIE RURALE
(Agriculture, espaces naturels urbains et ruraux,
voirie, milieux aquatiques, faune et flore)
1 PROVOST Jean-Claude 1 PROVOST Jean-Claude 1 PROVOST Jean-Claude
2 de SAINT-JUST Katia 2 GENESTE Olivier 2 TESSIER Isabelle
3 JORAT Françoise 3 de LAUNAY Cécile 3 NIVET Christophe
4 TESSIER Isabelle 4 GRANGER Roland 4 ROBIN Nicolas
5 NIVET Christophe 5 RIALLAND Pascale 5 BOUILLARD Cindy
6 GUILLET Stéphanie 6 GOURDON Rémy 6 RICHARD Sonia
7 LE RESTE Anne-Sylvie 7 GUILLET Stéphanie 7 LE RESTE Anne-Sylvie
8 8 8
9 9 9
10 10 10
11 11 11
(Echanges, communication, manifestations
animations, promotion, relations vie
économique, tourisme, culture, patrimoine)
SECURITE ET PREVENTION
DES RISQUES
(Sécurité et tranquillité publiques, police
municipale, participation citoyenne, cérémonies
patriotiques, plan communal de sauvegarde ...)
SPORTS, LOISIRS
ET VIE ASSOCIATIVE
(Politique associative et sportive, gestion des
équipements, relations avec les associations,
calendrier des manifestations ...)
COMMUNICATION,
EVENEMENTIEL, VIE LOCALE
Restaurant scolaire : Commission Menus et Qualité :
Françoise JORAT, Catherine FOUGERE, Pascale RIALLAND-FRABOUL, Isabelle TESSIER.
Contrôle des listes électorales
Titulaire : Roland GRANGER
Suppléant : Anne-Sylvie LE RESTE
Accusé de réception en préfecture
044-214401135-20230406-2023-052-DE
Date de télétransmission : 11/04/2023
Date de réception préfecture : 11/04/2023 Commune de NOZAY
Séance du Conseil Municipal du 6 avril 2023
➢ Désignation des délégués au sein des différents syndicats
Délégués titulaires Délégués suppléants
Syndicat Intercommunal de Transports
Collectifs (SITC) (siège commune de Nozay) Catherine FOUGERE Yoann CARGOUET
Syndicat Départemental d’Electrification de
Loire-Atlantique (SYDELA) (siège commune
de Nozay)
Nicolas BESNIER
Patrick MORTIER
Nicolas ROBIN
Ludovic CROCHARD
SYDELA (siège CCN) Jean-Claude PROVOST Françoise JORAT
Syndicat ATLANTIC’EAU (siège CCN) Nicolas BESNIER Ludovic CROCHARD Patrick MORTIER
➢ Désignation des délégués au sein des autres organismes et institutions
Association SSIAD – Service de Soins à Domicile Vivre à Domicile
Titulaire : Catherine FOUGERE
ASSIRNO
Titulaire : Françoise JORAT
Référent communal : Association ESP44 (ESPOIR)
Titulaire : Françoise JORAT
CLIC du Pays de Châteaubriant
Titulaire : Françoise JORAT
Jardins partagés
Titulaire : Françoise JORAT
Conseil d’Administration du FJT « L’Odyssée »
Titulaire : Anne-Sylvie LE RESTE
Conseil d’Administration du Collège Jean-Mermoz
Titulaire : Catherine FOUGERE
Suppléant : Pierre-Yves HABAY
Conseil de la Vie Sociale du LOG’AC
Titulaire : Françoise JORAT
ASPHAN
Titulaire : Katia de SAINT JUST
Suppléant : Isabelle TESSIER
Comité des courses hippiques d’Erbray-Nozay-Moisdon
Titulaire : Roland GRANGER
Suppléant : Jean-Claude PROVOST
Ministère de la Défense
Correspondant défense : Olivier GENESTE
Sécurité routière
Référent communal : Olivier GENESTE
Accusé de réception en préfecture
044-214401135-20230406-2023-052-DE
Date de télétransmission : 11/04/2023
Date de réception préfecture : 11/04/2023 Commune de NOZAY
Séance du Conseil Municipal du 6 avril 2023
➢ Désignation des délégués au sein du Comité de Pilotage pour le PLUi
Jean-Claude PROVOST
Nicolas BESNIER
Patrick MORTIER
➢ Désignation des représentants de la commune au sein de la CLECT (Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées)
Délégué titulaire : Jean-Claude PROVOST
Délégué suppléant : Katia de SAINT-JUST
➢ Commissions intercommunales
Commissions Nom des délégués de la commune
Mutualisation et coopération
(coopération avec les territoires voisins, mutualisation entre les
communes, contractualisation avec le département/la région/ l’Etat)
Anne-Sylvie LE RESTE
Christophe NIVET
Olivier GENESTE
Développement économique, agriculture et emploi
(Vie économique, Zones d’activités, agriculture, méthanisation,
circuits courts, emploi-formation-insertion)
Nicolas BESNIER
Jean-Claude PROVOST
Nicolas ROBIN
Roland GRANGER
Services à la Personne
(Affaires sociales, petite enfance et enfance jeunesse)
Françoise JORAT
Catherine FOUGERE
Pascale FRABOUL-RIALLAND
Olivier GENESTE
Cécile de LAUNAY
Environnement et Développement Durable
(Mobilité, déchets, eau, énergie)
Jacques PRIOUX
Patrick MORTIER
Céline HAY
Dominique CHARTIER
Aménagement de l’espace
(PLUi, Habitat, SPANC, Premier Réinventer Rural)
Patrick MORTIER
Catherine FOUGERE
Christophe NIVET
Cécile de LAUNAY
Culture, Communication et participation citoyenne
(communication interne, externe, projet culturel de territoire, réseau
lecture publique …)
Katia de SAINT JUST
Françoise JORAT
Isabelle TESSIER
Cindy BOUILLARD
Sports et loisirs
(circuit des 7 étangs, bâtiments sportifs, dojo/gym, loisirs à l’air libre,
parcours de santé, tourisme…)
Isabelle TESSIER
Christophe NIVET
Nicolas ROBIN
Sonia RICHARD
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an susdits
Au registre sont les signatures.
Pour extrait conforme, le 11 avril 2023
Le Maire :
- certifie sous sa responsabilité le caractère
exécutoire de cet acte.
- informe que le présent acte peut faire l’objet
d’un recours devant le tribunal administratif
dans un délai de deux mois à compter de la
date soit de sa transmission en Préfecture,
soit de sa publication, soit de sa notification.
Acte publié le
LE MAIRE,
JEAN-CLAUDE PROVOST
Accusé de réception en préfecture
044-214401135-20230406-2023-052-DE
Date de télétransmission : 11/04/2023
Date de réception préfecture : 11/04/2023