Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 018 DECISIONS MAIRE PAR DELEGATION 5 2 6
Déliberation - 2026 038 DECISIONS MAIRE PAR DELEGATION 5 2 6
Déliberation - 2026 072 DECISIONS MAIRE DELEGATIONS 5 2 6
Déliberation - 2026 008 DECISIONS MAIRE PAR DELEGATION 5 2 6
Procès Verbal - 2026 053 APPROBATION PV 09042026 5 2 6
Procès Verbal - 2026 042 APPROBATION PV 20032026 5 2 6
Conseil Municipal - 2023 052 COMMISSIONS THEMATIQUES ET DELEGATIONS DI
Procès Verbal - 2026 019 APPROBATION PV SEANCE 150126 5 2 6
Procès Verbal - 2026 001 APPROBATION PV SEANCE 111225 5 2 6
Procès Verbal - 2026 039 APPROBATION PV SEANCE 050326 5 2 6
Déliberation - 2026 048 COMMISSIONS THEMATIQUES 5 2 6
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Nozay.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 048 COMMISSIONS THEMATIQUES 5 2 6)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Commune de NOZAY
Séance du Conseil Mumeiel du 9 avril 2026
\NOZAY
2026/048
5.2.6
Conseillers Municipaux EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
En exercice 27 DU CONSEIL MUNICIPAL Présents 24 |
Pouvoirs 3 Le Conseil municipal, convoqué le 3 avril 2026, s‘est réuni Le 9 avril 2026 pour Exprimés 27 la séance d'installation à vingt heures, à la salle du Conseil Municipal, rez-de- chaussée de la mairie, sous la présidence de Mme Katia de SAINT-JUST, Maire.
Présents : Mme Katia de SAINT-JUST, M. Ludovic CROCHARD, Mme Françoise
JORAT, M. Patrick MORTIER, M. Olivier GENESTE, Mme Stéphanie GUILLET, M.
Jean-Gérard TARDIVEL, Mme Catherine FOUGERE, Mme Lydie ROCHERIOUX,
Mme Cécile MOREAU, Mme Anne-Sylvie LE RESTE, Mme Céline HAY, M. Franck
SEVENO, M. Pierre-Yves HABAY, M. Cédric CHATELIER, Mme Cindy
Re Re BOUILLARD, Mme Héloïse CHABERT, Mme Vanessa FRANGEUL, M. Tony
NN 7 MoN ADAM, M. Thibault USMER, M. Benjamin MORTIER, Mme Sandrine LEVILLAND,
ET DESIGNATION DE M. VEDERINE Florian, Mme Lauriane POULIQUEN-LARDY. LEURS MEMBRES
Absents excusés : Mme Isabelle TESSIER, M. Guillaume SAINSON, M. Yoann
CARGOUËT.
Mme Isabelle TESSIER a donné pouvoir à Mme Françoise JORAT,
M. Guillaume SAINSON a donné pouvoir à M. Olivier GENESTE,
M. Yoann CARGOUËT a donné pouvoir à Mme Cindy BOUILLARD.
x M. Benjamin MORTIER a été élu secrétaire de séance.
L'article L 2121-22 du Code général des collectivités territoriales prévoit que le
conseil municipal peut former, au cours de chaque séance, des commissions
chargées d'étudier Les questions soumises au conseil soit par l'administration,
soit à l'initiative d'un de ses membres.
Elles sont convoquées par Le maire, qui en est le président de droit, dans les
huit jours qui suivent leur nomination, ou à plus bref délai sur La demande de la
majorité des membres qui les composent. Dans cette première réunion, Les
commissions désignent un vice-président qui peut les convoquer et Les
présider si le maire est absent ou empêché.
Dans les communes de plus de 1 000 habitants, la composition des différentes
commissions, y compris Les commissions d'appel d'offres et Les bureaux
d'adjudications, doit respecter Le principe de la représentation proportionnelle
pour permettre l'expression pluraliste des élus au sein de l'assemblée
communale.
La loi donne toute liberté aux communes d’adopter tel ou tel mode de scrutin
pour la désignation des membres des commissions. Selon la règle proposée
par la circulaire ministérielle du 31 mars 1992, il convient de rechercher la
pondération politique qui reflète La composition de l’assemblée délibérante.
Pour ce calcul, est pris en considération Le nombre d’élus des listes en
présence.
Accusé de réception en préfecture
044-214401135-20260409-2026-048-DE
Date de télétransmission : 22/04/2026
Date de réception préfecture : 22/04/2026 Commune de NOZAY
Séance du Conseil Municipal du 9 avril 2026
Madame le Maire propose de constituer chaque commission thématique de
huit à onze membres.
Compte tenu de la représentativité du groupe minoritaire, elle propose qu’un
membre de la minorité puisse intégrer chaque commission.
ILest proposé au Conseil Municipal de former Les commissions suivantes :
e Ressources et moyens (prospective financière, grandes orientations,
ressources humaines, …)- Responsable : Ludovic CROCHARD - 4 à 5
réunions annuelles
° Aménagement de La commune (urbanisme, développement urbain,
voirie et réseaux urbains et ruraux) - Responsable : Jean-Gérard
TARDIVEL - 6 à 8 réunions/an
e Patrimoine bâti et cadre de vie (construction, entretien, maintenance
des bâtiments, accessibilité des équipements, liaisons douces,
fleurissement, gestion du cimetière, propreté de la ville) —
Responsable : Patrick MORTIER - 6 à 8 réunions / an
e Action sociale (action sociale, solidarité, veille sanitaire, personnes
âgées, handicap) - Responsable : Françoise JORAT - 2 à 3 réunions /
an
e Vie scolaire et périscolaire : Responsable : Olivier GENESTE - 5 à 6
réunions / an
° Agriculture et espaces naturels - Responsable : Ludovic CROCHARD
- 2 à 3 réunions / an
e Communication, évènementiel et vie Locale - Responsable :
Stéphanie GUILLET - 8 à 10 réunions annuelles
e Sports, loisirs et vie associative - Responsable : Isabelle Tessier —- 6 à
8 réunions / an
eo Comité de pilotage pour l'aménagement de la Route de Nantes et
la réhabilitation des réseaux eaux usées - Responsable : Jean-
Gérard TARDIVEL
Les conseillers désirant siéger à chacune de ces commissions sont invités à
faire connaître leur candidature.
Le tableau des commissions thématiques est constitué. IL se présente comme suit :
©
©
—
OO
O1
BR
©
ND
=
_ ©
RESSOURCES ET MOYENS
(prospective financière, grandes
orientations, ressources humaines, ..)
de SAINT-JUST Katia
CROCHARD Ludovic
SEVENO Franck
MOREAU Cécile
ROCHERIOUX Lydie
CHATELIER Cédric
LE RESTE Anne-Sivie
HAY Céline
VEDERINE Florian
+ adjoints selon les thématiques
AMENAGEMIENT DE LA ne PATRIMOINE BATI
COMMUNE et CADRE DEVIE
(construction, entretien, maintenance
bâtiments, accessibilité équipements, liaisons
douces, fleurissement, propreté urbaine)
(urbanisme, développement urbain,
voirie et réseaux urbains et ruraux)
1 de SAINT-USTKatia 1 de SAINT-JUSTKatia
2 TARDIVEL.Ban-Gérard 2 MORTERPatrick
3 CARGOUET Yoann 3 CARGOUET Yoann
4 MORTERBenjamin 4 BOUILLARD Cindy
5 USMERThibault 5 MORTERBenjamin
6 HABAYPerre-Yes 6 USMERThibault
7 MORTERPatrick 7 HAYCéline
8 CROCHARD Ludovic 8 ADAM Tony
9 SAINSON Guillaume 9 CROCHARD Ludovic
10 LEMLLAND Sandrine 10 LEMLLAND Sandrine
11 11
Accusé de réception en préfecture
044-214401135-20260409-2026-048-DE
Date de télétransmission : 22/04/2026
Date de réception préfecture : 22/04/2026 Commune de NOZAY
Séance du Conseil Municipal du 9 avril 2026
ACTION SOCIALE
(Action sociale, solidarité, wille sanitaire,
personnes âgées, handicap, CCAS)
VIE SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE
(Affaires scolaires et périscolaires, enfance et
jeunesse, Conseil municipal enfants …)
AGRICULTURE et ESPACES
NATURELS
(Agriculture, espaces naturels ruraux, milieux
aquatiques, faune et flore)
(Echanges, communication, manifestations
animations, promotion, relations ve
économique, tourisme, culture, patrimoine)
(Politique associative et sportive, gestion des
équipements, relations avec les associations,
calendrier des manifestations ….)
1 de SAINT-JUSTKatia 1 de SAINT-USTKatia 1 de SAINT-USTKatia
2 JDRATFrançoise 2 GENESTE Olivier 2 CROCHARD Ludovic
3 FOUGERE Catherine 3 JORATFrançoise 3 FOUGERE Catherine
4 FRANGEUL Vanessa 4 LERESTEAnne-Sylvie 4 MORTERBenjamin
5 CHABERTHéloïse 5 CHABERTHéloïse 5 ROCHERIOUXLydie
6 ROCHEROUXLydie 6 MORFAU Cécile 6 BOUILLARD Cindy 7 VEDERINNEARorian 7 CARGOUET Yoann 7 CHABERTHéloïse
8 CHATHIERCédric 8 POULIQUEN-LARDY Laurianne 8 CARGOUET Yoann
9 HABAYFerre-Yes 9 9 FROULIQUEN-LARDY Laurianne
10 10
11 11
COMMUNICATION, SPORTS, LOISIRS COMITE DE PILOTAGE
EVENEMENTIEL, VELOCALE ETVIE ASSOCIATIVE
Aménagement de la Route de Nantes
Réhabilitation des réseaux eaux usées
1 de SANT-JUSTKatia 1 de SAINT-JUSTKatia Tous les membres de la COMMISSION
2 GUILLETStéphanie 2 TESSIERIsabelle 10 AMENAGEMENT DE LA COMMUNE
3 JORATFrançoise 3 LERESTEAnne-Syivie L
4 TESSIERIsabelle 4 USMERThibault
5 CHATHIERCédric 5 BOUILLARD Cindy 11 JORATFrançoise 6 FRANGEUL Vanessa 6 SEVENO Franck 12 GENESTE Olivier 7 LERESTEAnne-Sivie 7 ADAMTony 13 GUILLET Stéphanie 8 HABAYPerre-Yes 8 VEDERINEAHorian 14 LERESTEAnne-Sylvie 9 LEVILLAND Sandrine 9 15 BOUILLARD Cindy 10 10 16 HAYCéline _11 11 17 __VEDERNEAHlorian
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an susdits
Au registre sont les signatures.
Pour extrait conforme, le 20 avril 2026
Le Maire D
Katia de A
Mme le Maire :
- certifie sous sa responsabilité le
caractère exécutoire de cet acte.
- informe que le présent acte peut faire
l’objet d’un recours devant le tribunal
administratif dans un délai de deux
mois à compter de la date soit de sa
transmission en Préfecture, soit de sa
publication, soit de sa notification.
Acte pubiéle 22 [oi | @7 C
Accusé de réception en préfecture
044-214401135-20260409-2026-048-DE
Date de télétransmission : 22/04/2026
Date de réception préfecture : 22/04/2026