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Ordre du Jour - odj 28 11 2024 6756a59207905
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
MAIRIE. ON
PNR.
Us :
privre) Ne]
EE
|
gi
COMMUNE
DE
LES
CONTAMINES-MONTIJOIE
Le
22/11/2024
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
municipal
se
réunira
à
la
Mairie,
Salle
consulaire,
Le
jeudi
28
NOVEMBRE
2024
à
20h00.
ORDRE
DU
JOUR
1.
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
24
OCTOBRE
2024
2.
DECISIONS
3.
AFFAIRES
GENERALES
3.1
DSP
remontées
mécaniques
-
rapport
annuel
du
délégataire
-
exercice
2023-2024
3.2
Avenant
à
la
Convention
Cadre
entre
la
commune
des
Contamines-Montjoie
et
la
Compagnie
des
Guides
de
Saint-Gervais
les
Contamines
du
14
février
2022
3.3
Avenant
à
la
Convention
Centre
de
vacances
UFOVAL
pour
l’année
2025
3.4
Certification
de
la
gestion
durable
de
la
forêt
communale
2024-2028
3.5
Reprise
du
domaine
nordique
en
service
public
administratif
4.
FINANCES
4.1
Décision
modificative
n°3
du
budget
eau
et
assainissement
4.2
Décision
modificative
n°4
du
budget
principal
4.3
Approbation
des
tarifs
des
secours
sur
pistes
saison
2024-2025
4.4
Rectification
de
la
délibération
du
21
septembre
2023
n°
DEL2023-102
-
erreur
sur
le
montant
de
la
TVA
-
Rachat
partiel
de
biens
portés
par
l'E.P.F
4.5 Travaux
d'exploitation
des
bois
comme
source
d'énergie
-
demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
74
4.6
Demande
de
subvention
au
titre
de
la
DETR
2025
-
Rénovation
de
la
toiture
de
l'Eglise
Sainte-Trinité
4.7
Demande
de
subvention
auprès
de
la
DRAC
2025
-
Rénovation
de
la
Toiture
de
l'Eglise
Sainte
Trinité
5.
RESSOURCES
HUMAINES
5.1
Création
d'un
emploi
permanent
dans
le
cadre
d'emplois
des
adjoints
administratifs
6.
FONCIER
6.1
Régularisation
d'une
promesse
unilatérale
de
vente
par
la
commune
des
Contamines-
Montjoie
au
profit
de
la
société
Eiffage
Immobilier
Centre
Est
ou
toute
autre
personne
morale
pouvant
se
substituer
6.2
Régularisation
d'une
promesse
d'échange
et
de
l’acte
d'échange
qui
en
découlera
entre
la
commune
des
Contamines-Montjoie
et
M.
Francis
Lucien
Callamard
ainsi
que
Mme
Rolande
Régine
Bouvard
Le
Maire,