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Ordre du Jour - odj 19 09 2024 66f54745a83f1
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Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Jeunesse,
EE
AE
COMMUNE
DE
RUE SUR
ds
LES
CONTAMINES-MONTJOIE
Le
12/09/2024
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
municipal
se
réunira
à
la
Mairie,
Salle
consulaire,
Le
jeudi
19
SEPTEMBRE
2024
à
20h00.
ORDRE
DU
JOUR
1.
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
27
JUIN
2024
2.
DECISIONS
3.
FINANCES
3.1
Décision
modificative
n°2
du
budget
principal
3.2
Décision
modificative
n°2
du
budget
eau
et
assainissement
3.3
Homologation
du
tarif
du
forfait
de
remontées
mécaniques
intitulé
«
Pass
Scolaire
»
3.4
Décompte
définitif
des
travaux
d'électrification,
secteur
Berfière
-
Syane
3.5
Redevances
d'occupation
du
domaine
public
(RODP)
pour
chantiers
provisoires
3.6Travaux
d'exploitation
par
câble
à
réaliser
en
forêt
communale
-
demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
74
3.7
DSP
du
domaine
nordique
-
Approbation
des
tarifs
applicables
à
compter
de
l'hiver
2024-2025
3.8
Convention
de
participation
aux
charges
de
scolarité
entre
la
commune
de
Saint-
Gervais-les-Bains
et
la
commune
des
Contamines-Montjoie
4.
RESSOURCES
HUMAINES
4.1
Créations
de
postes
permanents
pour
faire
face
aux
besoins
de
service
4.2
Création
d'emplois
pour
faire
face
à
des
accroissements
saisonniers
d'activité
aux
services
techniques
4.3
Création
d'emplois
pour
faire
face
à
des
accroissements
saisonniers
d'activité
dans
le
cadre
de
la
reprise
de
l’activité
du
domaine
de
ski
de
fond
par
la
collectivité
4.4
Recensement
de
la
population
2025
-
Création
des
emplois
d'agents
recenseurs
5.
AFFAIRES
GENERALES
5.1
Rétrocession
de
mazots
à
ordures
ménagères
6.
FONCIER
6.1
Clarification
du
nom
de
la
route
communale
dénommée
«
route
du
Grand
Plane
»