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Document publié le Vendredi 12 juin 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Mont Lozère - convocation 19.06.2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Espaces terrestres et maritimes, Justice et droit,
Le Président
à
D Mesdames et Messieurs les
« Conseillers Communautaires
mont-lozère communauté de communes
Mont Lozère et Goulet, 12 juin 2026
Madame, Monsieur,
J'ai le plaisir de vous inviter au conseil communautaire qui aura lieu :
le vendredi 19 juin 2026 à 14 heures 30
à la salle communale d’Allenc
L'ordre du jour sera le suivant :
Désignation du secrétaire de séance
Arrêté du procès-verbal du 10 avril 2026
Donner acte des décisions prises par le Président
Approbation du règlement intérieur du conseil communautaire
Débat sur l'élaboration d’un pacte de gouvernance
Droit à la formation des élus
Désignation d’un élu référent du Bien UNESCO des Causses et Cévennes
Désignation des membres du conseil d'exploitation de l'office de tourisme
Désignation des membres de la CLECT
Proposition de membres pour la commission intercommunale des impôts directs
Création des groupes de travail thématiques
Approbation du compte financier unique 2025
Affectation des résultats définitifs
Décision modificative n°1 du budget primitif 2026
Fixation du tarif de vente des composteurs
Modification des statuts du Syndicat d'Aménagement du Bassin versant de la Cèze
Avis sur la demande de renouvellement d'autorisation de l'aménagement de Puylaurent
Pacte de préférence sur la cession de la terrasse de la maison de la pêche
Approbation du compte rendu annuel pour l'exercice 2025 des concessions : Les châtaigniers du lac
Résidence thermale de Bagnols-les-Bains
Reconduction de la participation de l'office de tourisme au PACT Cévennes Attribution de subventions aux associations pour l'exercice 2026 Fonds de solidarité pour le logement 2026
Evolution des critères d'attribution des contrats éducatifs locaux Signature de conventions de soutien financier avec:
le multi-accueils « Les p'tits mômes »
l'association d'éducation populaire « Le Bois de Bertrand »
Modification de la période de recrutement d’un contrat d'engagement éducatif
Régularisation d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial (agent d'entretien)
Institution de l'indemnité horaire pour travail de dimanche et jour férié
Fixation du lieu de la prochaine séance
Questions diverses
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes respectueuses salutations.
Le Président
t-lozère
na da communes
Communauté de Communes Mont-Fokére
Route du Mont Lozère - Le Bleymard 48 190 MONTÆOXERE ET GOULE
04.66.31.68.85 + accueil@ccmontlozere.fr * www.ccmèatlozer
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