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Document publié le Vendredi 20 février 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Mont Lozère - Liste des deliberations du 20.02.2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
Département de la Lozère a 8-
Communauté de communes Mont-Lozère D
mont-lozère
communauté de communes
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Séance du 20 février 2026
Nombre de membres
en exercice : 38 présents : 28 pouvoirs : 3 votants : 31
Délibération n°20260220-001 Désignation d’un secrétaire de séance
Délibération : M. Christian BRUGERON, désigné à l'unanimité
Délibération n°20260220-002 Décisions prises en vertu de la délégation donnée au Président
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Délibération n°20260220-003 Affectation provisoire des résultats 2025
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Délibération n°20260220-004 Budgets prévisionnels 2026
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Délibération n°20260220-005 Approbation des taux des taxes directes locales 2026
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Délibération n°20260220-006 Approbation du taux de la taxe des ordures ménagères 2026
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Délibération n°20260220-007 Approbation du produit 2026 de la taxe sur la GEMAPI
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Délibération n°20260220-008 subventions du budget principal au budget annexe de l’office de tourisme
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Délibération n°20260220-009 subventions aux associations pour l’évènementiel
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Délibération n°20260220-010 Adhésions aux associations
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Délibération n°20260220-011 subvention à la crèche de Châteauneuf-de-Randon
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Délibération n°20260220-012 Modification de la subvention au Foyer Rural de Langlade-Brenoux pour l'accueil de loisirs
Délibération : Adoptée à l’unanimité
Délibération n°20260220-013 Participation 2026 au Syndicat mixte d'aménagement du Mont-Lozère
Délibération : Adoptée à l'unanimité
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Délibération n°20260220 -014 Approbation du projet d'extension du centre de secours du Bleymard
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Délibération n°20260220-015 Approbation du projet d’acquisition d’un camion benne à ordures mébnagères (BOM) et d’une pelle mécanique
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Délibération n°20260220-016 Approbation du projet de réaménagement de locaux administratifs (FS de Villefrot, salle du conseil et local d’archives)
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Délibération n°20260220-017 Approbation du projet de rénovation de la base nautique de Villefort
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Délibération n°20260220-018 Approbation du projet de déploiement de composteurs et d'actions de sensibilisation au tri des biodéchets
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Délibération n°20260220-019 création d’un emploi permanent à temps non complet d’adjoint technique territorial pour l’entretien des locaux
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Délibération n°20260220-020 création d'emplois dans le cadre d’avancements de grade
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Délibération n°20260220-021 Adéhsion au service de médecine de prévention du centre de gestion
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Délibération n°20260220-022 Adéhsion au service de conseil et ingénierie en prévention du centre de gestion
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Délibération n°20260220-023 mise à disposition du château de Castanet
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Délibération n°20260220-024 création et recrutement de deux contrats d'engagement éducatif pour l'accueil de loisirs
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Délibération n°20260220-025 Signature de la nouvelle convention BAFA 48
Délibération : Adoptée à l'unanimité
L'ensemble des délibérations ont été examinées en séance du conseil communautaire du
20 février 2026.
Conformément à l'article L. 2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations, examinées par le conseil communautaire, doit être affichée au siège et publiée sur le site internet de la communauté de communes dans un délai d'une semaine à compter de l'examen de ces délibérations par le conseil communautaire.
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