Offres
API
Connexion
Documents similaires
Acte - DIV.26.00.D9
Acte - DIV.26.00.D8
Acte - DIV.26.00.A16
Acte - DIV.24.00.D10
Acte - FIN.26.00.D10
Acte - DIV.22.00.D10
Acte - DIV.25.00.D10
Acte - DIV.26.00.D1
Acte - DIV.26.00.D2
Acte - DIV.26.00.D4
Acte - DIV.26.00.D10
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Acte - DIV.26.00.D10)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Consommateurs,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT-DU-DOUBS
MAIRIE DE
BESANÇON Décision du Maire
de la Ville de Besançon
DIV.26.00.D10
OBJET : Nouveaux tarifs pour la boutique de la Citadelle de Besançon- produits
Besançon Booster de Bonheur
Le Maire de la Ville de Besançon,
Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération du 27 mars 2026 portant autorisation de principe accordée au
Maire pour accomplir certains actes de gestion courante par délégation du Conseil
Municipal pendant la durée du mandat,
Considérant la commercialisation des produits de la gamme Besançon Booster de
Bonheur
DECIDE
Article 1° : La Citadelle de Besançon souhaite commercialiser des produits de la
gamme Besançon Booster de Bonheur dans sa boutique principale, participant
ainsi au rayonnement du territoire.
Article 2 : Les tarifs proposés sont les suivants :
Prix d'achat (TTC) | PV Citadelle (TTC)
Tablier 28,08 € 33,00 €
Chaussettes 6,84€ 12,90 €
Montre 73,20 € 89,00 €
Sac coton 1,82 € 5,00 €
Bloc note 2,40 € 5,00 €
Stylos 0,74 € 2,00 €
Tour de cou 5,23€ 9,50 €
Planche de service 25,00 € 30,00 €
Sous verre 3,00 € 6,00 €
Couverts nomades 8,63 € 9,90 €
Eco cup 0,54 € 1,00 €
porte clé 4,50 € 7,00 €
Carte postale 0,42 € 1,00 €
Article 3 : Tout recours contentieux contre la présente décision peut être formé
auprès du Tribunal Administratif de Besançon dans les deux mois suivant la
publicité de la décision.
Article 4 : Le Directeur Général des Services est chargé de l'exécution de la
présente décision qui sera adressée à Monsieur le Préfet du Département du
Doubs, publiée au registre des décisions et sur le site Internet de la Ville.
EU UN UE AN PORTA
Reçu en préfecture le 30/06/2026
ID : 025-212500565-20260630-DIV2600D10-AR
Publié le : 15/07/2026 Ludovic FAGAU
ADM AU NU EU A EN