Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Métropole - Metz - C 120721 P2 6
unknown - Métropole - Metz - C 120721 P2 4
unknown - Métropole - Metz - C310122 P2 5
unknown - Métropole - Metz - C270622 P2 5
unknown - Métropole - Metz - C 040416 P2 5
unknown - Métropole - Metz - C 120721 P1
unknown - Métropole - Metz - C 120721 P7 2
unknown - Métropole - Metz - C 141220 P2 2
unknown - Métropole - Metz - B200921 P2
unknown - Métropole - Metz - B080419 P2
unknown - Métropole - Metz - C 120721 P2 5
Document publié le Mardi 6 juillet 2021
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C 120721 P2 5)
Thèmes du document : Démocratie, Espaces terrestres et maritimes, Justice et droit,
JNIN Metz - METZ MÉTROPOLE = à MAISON DE LA MÉTROPOLE | 1 Place du Parlement de Metz | CS 30353 | 57011 METZ CEDEX 1
Métropole 7.03 87 20 10 00 | 03 57 88 32 68 | motzmotropole.fr
Conseillers en fonction :
99 titulaires — 40 suppléants
Nombre de membres au Conseil Métropolitain :
99 titulaires — 40 suppléants
Conseillers présents : 69 Dont suppléant(s) : 2
Pouvoirs : 24 Absent(s) excusé(s) : 30
Absent(s) : 2
Vote(s) pour: 86
Vote(s) contre: 0
Abstention(s): 7
Date de convocation : 6 juillet 2021
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du Lundi 12juillet 2021,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Barbara FALK.
Point n° 2021-07-12-CM-2,5 : Désignation des représentants de Metz Métropole au Syndicat Mixte des Ruisseaux du
Haut-Chemin.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Conseil métropolitain en date du 15 juillet 2020 portant désignation des représentants de Metz Métropole au Syndicat Mixte des Bassins Versants, VU l'arrêté préfectoral DCL/1 n° 009 en date du 14 avril 2021 portant modification des statuts du Syndicat Mixte des Bassins Versants et création du Syndicat Mixte des Ruisseaux du Haut-
Chemin,
CONSIDERANT le changement d'appellation de l'ex-Syndicat Mixte des Bassins Versants en Syndicat Mixte des Ruisseaux du Haut-Chemin et son changement de périmètre, incluant désormais les Communes de Vany et de Saint-Julien-lès-Metz en plus de celle de Chieulles, CONSIDERANT qu'il convient de procéder à la désignation des représentants de Metz Métropole au Syndicat Mixte des Ruisseaux du Haut-Chemin,
DECIDE de désigner comme suit les représentants de Metz Métropole au Syndicat Mixte des Ruisseaux du Haut-Chemin :
Communes Titulaires Suppléants
Chieulles Jean-Louis BALLARINI René ECKENFELDER
Vany Vincent DIEUDONNE Mathieu COTTEL
Saint-Julien-lès-Metz Jean-Louis GREGOIRE Sandrine HAMM-NIZETTE [ I I RAPPORTE la délibération du Conseil métropolitain en date du 15 juillet 2020 portant désignation
des représentants de Metz Métropole au Syndicat Mixte des Bassins Versants.
Pour extrait conforme
Metz, le 13 juillet 2021
Pour le Président et par délégation
La Secrétaire den le Absente
P ixXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20210712-2021-07-DC2-5-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
2021-07-DC2-5
lundi 12 juillet 2021
DE
Désignation des représentants de Metz Métropole
au Syndicat Mixte des Ruisseaux du Haut-Chemin
5.3 - Designation de representants
Catherine DELLES
13/07/2021
057-200039865-20210712-2021-07-DC2-5-DE
99_DE-2-5.pdf
13/07/21 17:00 En cours de création
13/07/21 17:01 En préparation Catherine DELLES
13/07/21 17:28 Reçu Catherine DELLES
13/07/21 17:29 En cours de transmission
13/07/21 17:30 Transmis en Préfecture
13/07/21 17:36 Accusé de réception reçu