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Déliberation - 201450 Fenêtres
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Déliberation - 201450 Fenêtres)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
_ RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT 31
- Haute-Garonne
INombre
de
conseillers
sen
exercice
11
présents
9
votants
10
“absents
2
Sexclus mDate
de convocation
:
=
15
octobre
2014
x
Date
d'affichage
:
Objet
enêtres
Mairie
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
201450
MUNICIPAL
SOUS-PREFECTURE
De
la commune
BARBAZAN
24
OCT.
2014
Séance
du
22
octobre
2014
à
18
heures
00
SAINT-GAUDENS
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la présidence
de
:
Mme
STRADERE
Michelle
Étaient
présents :
= H
Mmes
BOLEA
Maryse,
VEYRIES
Nadine,
Mrs
BRUNA
Roger,
DELORT
Thierry,
MAURETTE
Bernard,
SALES
André,
SIBRA
Gérard,
VALLE
Anthony
Absentes
excusées
: Mme
NOE
Liliane
procuration
à
Madame
BOLEA
Maryse,
ARIES
Fabienne.
Secrétaire
de
séance
:
M.
MAURETTE
Bernard
adame
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'il
est
nécessaire
de
changer
les
fenêtres
de
la Mairie.
Plusieurs
devis
ont
été
demandés.
L'offre
de
ABP
Menuiseries
est
retenue
pour
un
montant
total
de
7 862.40€
HT
soit
9 434.88
€ TTC.
Une
demande
de
subvention
sera
faite
auprès
du
Conseil
Général
de
la
Haute-Garonne. Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
:
- d'effectuer
les
travaux,
- de
retenir
l'offre
de
ABP
Menuiseries
pour
un
montant
total
de
7 862.40€
HT
soit
9 434.88
€ TTC.
Vote
: Pour
:9
Contre
: 0
Abstention
: 1
Ainsi
fait et délibéré,
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures. Nos imprimés
sont produits
par
Fabrègue
imprimeur
adhérent
IMPRIM'VERT
Mod.
540330
- 09/10
Efabrègue
duo .
201450
«
«=
Acte
rendu
exécutoire
après
le
dépôt
en
Sous-préfecture
le
24
octobre
=
2014.
E
…
>
Publié
ou
notifié
le .
HE
M
E
x
Fait
à
BARBAZAN,
le
23
octobre
2014
Le
Maire
l
=
E CN
|
& 1 E CS H
4
M E H CR
|
E
M
FE
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EH E E
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=
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5
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Nos
imprimés
sont produits
par
Fabrègue
imprimeur
adhérent
IMPRIM'VERT
Mod.
540330
- 09/10
Ffobrègue duo