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Déliberation - cms 013 Modification du tableau des Commissions
Document publié le Vendredi 15 mars 2024 par la commune de Montbonnot-Saint-Martin.
Lien du pdf (Déliberation - cms 013 Modification du tableau des Commissions)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
VILLE de
MONTBONNOT
SAINT-MARTIN
(33330)
N° 01-01-2024-013
Nombre de conseillers
en exercice 29
présents 25
votants 29
nombre de voix pour 29
nombre de voix contre 0
abstention 0
NPPV 0
OBJET :
Modifications
du tableau des
Commissions
Certifie exécutoire
-Publié sur le site Internet
www.montbonnot.fr et
inséré au registre des
délibérations de la commune
de Montbonnot-Saint-Martin
le :
Ré bli Envoyé en préfecture le 29/03/2024
cpu 1qu Reçu en préfecture le 29/03/2024
Départemel ; 5 ET
Arrondissemel| ;; : 038-213802499-20240326-01 01 2024 013-DE
Canton de Meylan
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt quatre
le 26 mars
le conseil municipal de la commune de MONTBONNOT-SAINT-
MARTIN dûment convoqué, s’est réuni à la Mairie, sous la présidence de M. Dominique BONNET, Maire.
Date de convocation du conseil municipal : 15 mars 2024
Présents : M. BONNET, Maire - Mmes Caroline HALLE, Laurence LE
BARRILLEC, Marie-Béatrice MATHIEU, Virginie SONJON - MM
Roger BOIS, Jean-François CLAPPAZ, Patrick DESCHARRIERES,
Gilles FARRUGIA, Adjoint(e)s - Mmes Véronique BRULEBOIS- VIOTTO, Marie-France CARRE, Catherine FAVAND, Nadine HEILLIETTE, Anne-Marie SPALANZANI - MM Claude BAUSSAND), Jean-Franck BARONI, Laurent COQUET, Alexis ISAAC, Paul KLEIN, Daniel LEIFFLEN, Alain MAFFET, Stéphane MOUNIER, Jean-Baptiste PERIN, Michel PINERI, Jérôme VINTI.
Pouvoirs: Mmes Christine CARBONE (pouvoir à Véronique BRULEBOIS-VIOTTO), Flavie PARENDEL (pouvoir à Caroline HALLE), Nathalie THIBAULT (pouvoir à Jean-François CLAPPAZ), Monsieur Xavier VIGNON (pouvoir à Roger BOIS).
M. Patrick DESCHARRIERES est nommé secrétaire.
Monsieur le Maire rappelle que, conformément à l'article L 2121-22 du
Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil municipal peut former et changer les COMMISSIONS dont il est le Président de droit. Toutefois, elles peuvent désigner un Vice-président qui peut les convoquer et les présider, si le Maire est absent ou empêché.
Par délibération du 25 mai 2020, le conseil municipal a constitué diverses commissions communales, commissions qui ont évolué par délibérations en date du 26 janvier 2021, du 21 Mars 2023 et du 27 juin 2023.
Suite à la démission de Mesdames Agnès ROLIN et Laurence RAVIESKI-BENSA, des changements ont été proposés dans le tableau des commissions joint en annexe.
Le Maire propose au Conseil municipal de bien vouloir procéder à une
nouvelle élection des commissions concernées par ces demandes.
02/04/2024 Envoyé en préfecture le 29/03/2024
Reçu en préfecture le 29/03/2024
Publié le ER
ID : 038-213802499-20240326-01 01 2024 013-DE
Conformément à l’article L 2121-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales, le maire propose à l'assemblée de procéder par un vote à
main levée :
Voix Pour _ : 29
Voix Contre : 00
Cette proposition est adoptée à l’unanimité des membres du Conseil présents et représentés.
Fait à Montbonnot-Saint-Martin,
les jour, mois et an susdits
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Patrick DESCHARRIERES Dominique BONNET
pu
4
La présente délibération modifie les délibérations du 25 mai 2020, du
26 janvier 2021, du 21 mars 2023 et du 27 juin 2023 relatives au même objet.
La commission extra-communale des personnes âgées étant dissoute.
Annexe : Tableau des commissions