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Ordre du Jour - SENS DES VOTES
Procès Verbal - SENS VOTE
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Plougastel-Daoulas.
Lien du pdf (Procès Verbal - SENS VOTE)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
VILL E DE PLOUGASTEL-DAOULAS
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 25 JUIN 2026
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LE 25/06/2026
2026.06.01 Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 07 mai 2026 Adopté à l’unanimité
2026.06.02 Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 05 juin 2026 - Elections sénatoriales
Adopté à l’unanimité
2026.06.03 Modification de la composition des commissions du Conseil Municipal Adopté à l’unanimité
2026.06.04 Régie à autonomie financière du port du Tinduff : élections des membres du conseil d'exploitation
Adopté à l’unanimité
2026.06.05 Désignation de représentants des associations locales à la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
Adopté à l’unanimité
2026.06.06 Commission Communale des Impôts Directs (CCID) : composition Adopté à l’unanimité
2026.06.07 Convention de fourniture de repas en liaison chaude avec l'AEP Diwan 2026-2031
Adopté à l’unanimité
2026.06.08 Convention de fourniture de repas avec le Collège Sainte Anne : Avenant n°1
Adopté à l’unanimité
2026.06.09 Convention de fourniture de repas en liaison chaude aux écoles Saint Jean- Saint Pierre de Plougastel-Daoulas
Adopté à l’unanimité
2026.06.10 Savoir Rouler à Vélo - Renouvellement Convention SportBreizh Adopté à l’unanimité
2026.06.11 Pertes sur créances irrécouvrables : Admission en créance éteinte Adopté à l’unanimité
2026.06.12 Budget Principal Ville - Admission en non valeur - 2026-1 Adopté à l’unanimité
2026.06.13 Subventions exceptionnelles 2026
Adopté à l’unanimité
2026.06.14 Subventions exceptionnelles 2026 - Bagad Plougastell Adopté à l’unanimité 2026.06.15 Subventions exceptionnelles 2026 - ADASAP Adopté à l’unanimité
2026.06.16 Subventions exceptionnelles 2026 -REDEG E Plougastell Adopté à l’unanimité
2026.06.17 Subventions exceptionnelles 2026 - Lenn Vor Adopté à l’unanimité
2026.06.18 Attribution de sponsorings sportifs
Adopté à l’unanimité
2026.06.19 Autorisation de programme / Crédits de paiement - Aménagement de la Mairie - Actualisation n°4
Adopté à l’unanimité
2026.06.20 Budget principal - Décision modificative n°1-2026 Adopté par 25 voix pour et 7 abstentions (Nicolas HUSSON, Séverine ALLAIN,
Damien RIVIER, Benjamine JARRY, Sten LE GALL, Marion KERNEN, Elodie ROUDAUT)
2026.06.21 Budget ZA Ty ar Menez III - Décision modificative n°1-2026 Adopté par 26 voix pour et 6 abstentions (Nicolas HUSSON, Séverine ALLAIN,
Damien RIVIER, Benjamine JARRY, Sten LE GALL, Marion KERNEN)
2026.06.22 Adhésion à la Centrale d’Achat du Réseau des acheteurs hospitaliers (RESAH)
Adopté à l’unanimité
2026.06.23 Acquisition de matériels scéniques : demandes de subventions Adopté à l’unanimité
2026.06.24 Catalogue des tarifs et participation à l'enseignement 2026 Adopté à l’unanimité
2026.06.25 Taxe sur la publicité extérieure - TPE 2027 Adopté à l’unanimité
2026.06.26 Initiation au breton - année 2026 -2027
Adopté à l’unanimité
2026.06.27 Convention partenariale avec la DGFIP
Adopté à l’unanimité
2026.06.28 Restauration du maître-autel de la chapelle Saint-Claude : approbation de l'opération, demande de subvention au Conseil départemental du Finistère, approbation de l'ouverture d'une souscription publique via la Fondation du patrimoine
Adopté à l’unanimité
2026.06.29 Réseau Francophone Ville Amie des Ainés - nouveau mandat Adopté à l’unanimité
2026.06.30 Reversement bénéfices à l'association Zatovo Adopté à l’unanimité
2026.06.31 Modification du tableau des emplois - Police Municipale et Espaces Verts Adopté à l’unanimité
2026.06.32 Modification du règlement du temps de travail Adopté à l’unanimité
2026.06.33 Modification du règlement des astreintes
Adopté à l’unanimité
2026.06.34 Désignation d'une élue pour la délivrance d'autorisations d'urbanisme déposées par le maire en son nom personnel
Adopté à l’unanimité
2026.06.35 Régularisation foncière entre la Commune de Plougastel-Daoulas et le Département du Finistère concernant le collège de la Fontaine blanche : rajout
Adopté à l’unanimité
Claire LE VOT Dominique CAP Secrétaire de séance, Maire,
Publié le 30 juin 2026