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Ordre du Jour - Sens DES Votes
Document publié le Lundi 11 septembre 2023 par la commune de Bron.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Sens DES Votes)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 SEPTEMBRE 2023
NUMÉRO TITRE DÉSIGNATION SENS DU VOTE
20230911DEL1 TRANSPORTS Avis sur le dossier de déclaration d’utilité publique (DUP) du projet d’aménagement
d’une ligne de
bus à haut niveau de service (BHNS) entre
les quartiers de la Part Dieu et Sept
Chemins
ADOPTÉ