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Déliberation - SENS VOTE
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Plougastel-Daoulas.
Lien du pdf (Déliberation - SENS VOTE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Démocratie,
VILL E DE PLOUGASTEL-DAOULAS
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 04/04/2026
LISTE DES DELIBERATIONS EXMINEES LE 04/04/2026
2026.04.01 Indemnités versées au Maire, aux adjoints, aux conseillers délégués, aux conseillers municipaux
Adopté à l’unanimité
2026.04.02 Exercice du droit à la formation des élus
Adopté à l’unanimité
2026.04.03 Commission communale N°1 - Fonctions supports et transitions : création et désignation
Adopté à l’unanimité
2026.04.04 Commission communale n°2 - Action sociale, Enfance et Jeunesse : création et désignation des membres
Adopté à l’unanimité
2026.04.05 Commission communale n°3 - Urbanisme, Travaux et Ports : création et désignation des membres
Adopté à l’unanimité
2026.04.06 Commission communale n°4 - Culture, Sport et Vie associative : création et désignation des membres
Adopté à l’unanimité
Date de convocation : 31/03/2026
Etaient présents : Dominique CAP, Patricia HENAFF, Marc JEZEQUEL, Claire LE VOT, Pascal JEULAND, Nathalie BATHANY, Romain ABGRALL, Brigitte DENIEL, Haoua LE
GALL, Françoise MORVAN, Patrice RUBAN, Xavier LE GALL, Yvan LACHUER, Clément POUPON, Solange BALAY, Enola LE
GALL, Sylvain GANGLOFF, Christine BERREGARD, Antonio LOPES DE BARROS, Françoise LE GALL, François LEMAITRE, Gladys LE GUEN, Mekoka DOSSO, Béatrice HIVERT, Nicolas
HUSSON, Séverine ALLAIN, Damien RIVIER, Benjamine
JARRY, Sten LE GALL, Marion KERNEN.
Procurations: Michel CORRE donne pouvoir à Claire LE VOT, Sophie-Dorothée BOUTHORS donne pouvoir à Gladys LE
GUEN, Elodie ROUDAUT donne pouvoir à Marion KERNEN.
Absents :.
Secrétaire de séance : Patricia HENAFF
Nombre de Conseillers : 33
Nombre de présents : 30
Nombre d’absents : 0
Procurations : 3 2026.04.07 Constitution de la Commission d'Appel d'Offres Adopté à l’unanimité
2026.04.08 Fixation du nombre des membres du conseil d'administration du CCAS Adopté à l’unanimité
2026.04.09 Election des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du CCAS
Adopté à l’unanimité
2026.04.10 Désignation de représentants du conseil municipal aux conseils des écoles publiques
Adopté à l’unanimité
2026.04.11 Désignation de représentants du conseil municipal au Conseil de maison de la Maison de l'enfance - Ty Glaz
Adopté à l’unanimité
2026.04.12 Désignation de représentants du conseil municipal au Conseil d'administration de l'Association des amis du musée du Pays Plougastel et du patrimoine
Adopté à l’unanimité
2026.04.13 Désignation d'un représentant du conseil municipal au Conseil d'Administration du collège de la Fontaine Blanche
Adopté à l’unanimité
2026.04.14 Désignation d'un correspondant défense
Adopté à l’unanimité
2026.04.15 Désignation du référent Sécurité Routière
Adopté à l’unanimité
2026.04.16 Désignation d'un représentant au conseil d'établissement du conservatoire de musique de Brest métropole
Adopté à l’unanimité
2026.04.17 Désignation des représentants du conseil municipal à la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité (CIA)
Adopté à l’unanimité
2026.04.18 Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du centre social Astérie
Adopté par 32 voix pour et 1 abstention (Elodie ROUDAUT)
2026.04.19 Désignation de représentants du conseil municipal au Conseil d'administration de l'Association CNA-St Guénolé
Adopté à l’unanimité
2026.04.20 Désignation des représentants au Conseil d'Administration de la Compagnie énergétique de Plougastel
Adopté à l’unanimité
Patricia HENAFF Dominique CAP Secrétaire de séance, Maire,