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Ordre du Jour - Ordre du Jour conseil municipal CM 02 04 2024
Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Loireauxence.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour conseil municipal CM 02 04 2024)
Thèmes du document : Budget, Travail et emploi, Jeunesse,
Conseil municipal du 2 avril 2024
ORDRE DU JOUR
Mardi 2 avril 2024 (Espace Alexandre Gautier, Varades)
À 20h00 - début de la séance officielle
1. DOSSIERS STRATÉGIQUES
✓ FIMG : Budget communal 2023 - vote du Compte Financier Unique (CFU) - affectation du résultat
✓ FIMG : Budget annexe Lotissement de l’Étang 2023 - vote du Compte Financier Unique (CFU) –
affectation du résultat
✓ FIMG : Budget annexe Bâtiments et services 2023 - votes du Compte Financier Unique (CFU) –
affectation du résultat
✓ FIMG : Budget annexe Réserves immobilières 2023 - vote du Compte Financier Unique (CFU) –
affectation du résultat
✓ FIMG : Budget annexe Commerces 2023 - vote du Compte Financier Unique (CFU) – affectation du
résultat
✓ FIMG : Budget annexe Projets Urbains Partenariaux 2023 - vote du Compte Financier Unique (CFU)–
affectation du résultat
✓ FIMG : Vote du taux de la Taxe d’Habitation pour les résidences secondaires 2024
✓ FIMG : Budget communal 2024 – Budget supplémentaire
✓ FIMG : Budget annexe Lotissement de l’Étang 2024 – Budget supplémentaire
✓ FIMG : Budget annexe Bâtiments et services 2024 – Budget supplémentaire
✓ FIMG : Budget annexe Réserves immobilières 2024 – Budget supplémentaire
✓ FIMG : Budget annexe Commerces 2024 – Budget supplémentaire
✓ FIMG : Budget annexe Projets Urbains Partenariaux 2024 – Budget supplémentaire
✓ FIMG : Fonds de concours COMPA - année : 2024 : demande de subvention pour l’installation d’aires
de jeux et l’installation d’une chaudière bois
2. DOSSIERS IMPORTANTS
✓ ANIM - PET : Subventions aux associations
✓ AME : Procédure de modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune déléguée de
Varades
✓ AME : Plan de mobilité simplifié élaboré par la Communauté de communes du Pays d’Ancenis pour la
période 2024-2033
✓ RESS TECH : Conventions « Audit énergétique de bâtiments publics, diagnostics des usages et autres
services spécifiques en énergie » pour l’école Castellane 2 et la mairie de Varades.
✓ PEEJ : Modification Horaires école l’Oiseau Lyre de Belligné 3. DOSSIERS DIVERS SOUMIS A VOTE
✓ PEEJ : Tarifs 2024/2025 – Service éducation enfance jeunesse
✓ PEEJ : Tarif camps 2024
✓ PEEJ : Tarifs Eco R’aid 2024
✓ PEEJ : Modification du règlement de fonctionnement des services éducation enfance jeunesse
✓ PEEJ : Convention de mise à disposition d’un accompagnant éducatif et social
✓ PEEJ : Convention de partenariat entre le secteur jeunesse et le Collège Sainte Anne de Varades
✓ RH : Création d’emploi permanent
✓ RH : Création d’emplois non permanents – accroissement temporaire d’activité
✓ RH : Création d’emplois non permanents – accroissement saisonnier d’activité
✓ RH : Création de deux contrats d’engagement éducatif
✓ RH : Modification d’un emploi non permanent dans le cadre d’un contrat de projet créé
✓ RH : Modification du temps de travail d’emplois permanents à temps non complet supérieur à 10%
✓ RH : Protection sociale complémentaire : convention de participation pour la couverture d’un risque
prévoyance des agents
✓ RH : Recours à l’apprentissage
✓ RH : Dérogation aux travaux règlementés en vue d’accueillir des jeunes mineurs âgés d’au moins 15 ans
et moins de 18 ans en formation professionnelle
✓ RH : Convention CET – Commune d’Orée d’Anjou
✓ AME : Modification de la cession de terrains situés à la Chapelle-Saint-Sauveur – M.Ludovic GUILLOTEAU
et Mme Stéphanie JAHIEL - GEP 2022-9
4. INFORMATIONS ET POINTS D’AVANCEMENT
DIR : décisions de Mme la Maire dans le cadre de ses délégations