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Ordre du Jour - ordre du jour Conseil municipal Loireauxence27 05 2024
Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune de Loireauxence.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour Conseil municipal Loireauxence27 05 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Jeunesse,
MAIRIE DE LOIREAUXENCE
182 rue du Maréchal Foch - CS 50023 - Varades - 44370 Loireauxence Tél : 02 40 98 33 03 - Fax : 02 40 83 49 69
Mail : mairie@loireauxence.fr
Lundi 27 Mai 2024 (Espace Alexandre Gautier)
à 20h00 - début de la séance officielle
ORDRE DU JOUR :
1. DOSSIERS STRATÉGIQUES
✓ POLICE : Adoption du Plan Communal de Sauvegarde mis à jour
✓ AME : Avenant n°3 à la convention n°242 d’action foncière de l’Etablissement Public Foncier
de Loire Atlantique portant sur l’acquisition du bien sise 43 rue Denfert Rochereau.
2. DOSSIERS IMPORTANTS
✓ DIR : Tableau de conseil municipal mis à jour
✓ DIR : Délégations aux adjoints et conseillers délégués (information)
✓ DIR : Mise à jour de la composition des commissions municipales facultatives
✓ DIR : Mise à jour de la composition des conseils communal des communes déléguées
✓ DIR : Composition de la commission accessibilité
✓ DIR : Désignation des conseillers municipaux représentant la collectivité dans les organismes
extérieurs
✓ SCS : Désignation d’un représentant du Conseil Municipal au Conseil d’Administration de
l’association ELICO
✓ FIMG : Participation aux OGEC : Attribut du Forfait Communal
✓ DIR : Convention dans le cadre de la réalisation des enquêtes familles de l’INSEE
✓ ANIM : Subvention Moto Custom Club Chapellois
✓ ANIM : Tarifs spectacles saison culturelle 2024-2025 - 1ère partie de saison
✓ ANIM : Partenariat avec l’association Tram303 relative à l’organisation du festival annuel
Theatram
✓ ST/ANIM : Avenant convention de balisage itinéraire de Randonnée
✓ PEEJ : Crédits scolaires et pédagogiques pour l’année scolaire 2023/2024 annule et remplace
les délibérations n°2023-014-T014-8.1.5-EEJ du 30 janvier 2023 et n°2023-185-T181-8.1.5-EEJ
du 11 décembre 2023
✓ RHCI : Prime Exceptionnelle de Pouvoir d’Achat
✓ RHCI : Mise à jour du tableau des emplois suite aux avancements de grade
✓ RHCI : Modification du temps de travail d’emplois permanents à temps non complet
supérieure à 10%
✓ RHCI : Création d’emploi permanent
3. DOSSIERS DIVERS SOUMIS A VOTE
✓ ANIM : Mise à disposition de locaux de stockage à l’association Club Roller Varadais
✓ SCS : Convention avec la MCRN - Soutien mutuelle intercommunale à prix négocié (MCRN)
✓ PEEJ : Tarifs 2024/2025 Service éducation enfance jeunesse annule et remplace la délibération
n°2024-032-T031-7.1-6
✓ FIMG : Convention FEADER : réhabilitation des commerces de Belligné MAIRIE DE LOIREAUXENCE
182 rue du Maréchal Foch - CS 50023 - Varades - 44370 Loireauxence Tél : 02 40 98 33 03 - Fax : 02 40 83 49 69
Mail : mairie@loireauxence.fr
✓ RHCI : Création d’emplois non permanents – accroissement temporaire d’activité
4. INFORMATIONS ET POINTS D’AVANCEMENT
✓ DIR : décisions de Mme la Maire dans le cadre de ses délégations