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Déliberation - CM 2023 01 27 Delib Divers
Document publié le Vendredi 27 janvier 2023 par la commune de Parnes.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2023 01 27 Delib Divers)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 27 JANVIER 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Présents : Messieurs Pascal LAROCHE et Patrice MALLEMONT, et Madame Catherine
CROSNIER
Absents : Messieurs Patrice BOISSEL, Franck FERET, Michel ARDANA, Stéphane BOURI,
Jean-Luc DUMONTIER, Landry LEPAGE, Frédéric RICHEVAUX et Bruno
VUILLERMOZ.
Conformément à la loi, le conseil municipal du 23 janvier 2023 n’ayant pas obtenu le quorum, le conseil se réuni avec le même ordre du jour et sans condition de quorum.
D2023-02 : Autorisation à donner au maire pour demander des subventions dans le cadre de travaux d’étaiement d’urgence d’une voute de l’église Saint Josse
Monsieur LAROCHE explique qu’en raison de la chute d’une pierre de la voûte de la première travée de la nef de l’église Saint Josse, courant décembre 2022, un étaiement d’urgence doit impérativement être effectué. Cette intervention a pour but de maintenir la voûte en place ainsi que de sécuriser le lieu jusqu’à ce qu’une réparation durable soit réalisée. Le coût de cet étaiement, de 72.689,60 € HT, sera pris en charge à hauteur de 80% par des subventions.
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise le maire à
effectuer les demandes de subventions nécessaires à la réalisation des travaux d’étaiement
d’une voute de l’église Saint Josse et à signer les devis liés à l’opération. REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 27 JANVIER 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Présents : Messieurs Pascal LAROCHE et Patrice MALLEMONT, et Madame Catherine
CROSNIER
Absents : Messieurs Patrice BOISSEL, Franck FERET, Michel ARDANA, Stéphane BOURI,
Jean-Luc DUMONTIER, Landry LEPAGE, Frédéric RICHEVAUX et Bruno
VUILLERMOZ.
Conformément à la loi, le conseil municipal du 23 janvier 2023 n’ayant pas obtenu le quorum, le conseil se réuni avec le même ordre du jour et sans condition de quorum.
D2023-02 : Autorisation à donner au maire pour demander des subventions dans le cadre de travaux d’étaiement d’urgence d’une voute de l’église Saint Josse
Monsieur LAROCHE explique qu’en raison de la chute d’une pierre de la voûte de la première travée de la nef de l’église Saint Josse, courant décembre 2022, un étaiement d’urgence doit impérativement être effectué. Cette intervention a pour but de maintenir la voûte en place ainsi que de sécuriser le lieu jusqu’à ce qu’une réparation durable soit réalisée. Le coût de cet étaiement, de 72.689,60 € HT, sera pris en charge à hauteur de 80% par des subventions.
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise le maire à
effectuer les demandes de subventions nécessaires à la réalisation des travaux d’étaiement
d’une voute de l’église Saint Josse et à signer les devis liés à l’opération. REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 27 JANVIER 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Présents : Messieurs Pascal LAROCHE et Patrice MALLEMONT, et Madame Catherine
CROSNIER
Absents : Messieurs Patrice BOISSEL, Franck FERET, Michel ARDANA, Stéphane BOURI,
Jean-Luc DUMONTIER, Landry LEPAGE, Frédéric RICHEVAUX et Bruno
VUILLERMOZ.
Conformément à la loi, le conseil municipal du 23 janvier 2023 n’ayant pas obtenu le quorum, le conseil se réuni avec le même ordre du jour et sans condition de quorum.
D2023-02 : Autorisation à donner au maire pour demander des subventions dans le cadre de travaux d’étaiement d’urgence d’une voute de l’église Saint Josse
Monsieur LAROCHE explique qu’en raison de la chute d’une pierre de la voûte de la première travée de la nef de l’église Saint Josse, courant décembre 2022, un étaiement d’urgence doit impérativement être effectué. Cette intervention a pour but de maintenir la voûte en place ainsi que de sécuriser le lieu jusqu’à ce qu’une réparation durable soit réalisée. Le coût de cet étaiement, de 72.689,60 € HT, sera pris en charge à hauteur de 80% par des subventions.
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise le maire à
effectuer les demandes de subventions nécessaires à la réalisation des travaux d’étaiement
d’une voute de l’église Saint Josse et à signer les devis liés à l’opération. REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 27 JANVIER 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Présents : Messieurs Pascal LAROCHE et Patrice MALLEMONT, et Madame Catherine
CROSNIER
Absents : Messieurs Patrice BOISSEL, Franck FERET, Michel ARDANA, Stéphane BOURI,
Jean-Luc DUMONTIER, Landry LEPAGE, Frédéric RICHEVAUX et Bruno
VUILLERMOZ.
Conformément à la loi, le conseil municipal du 23 janvier 2023 n’ayant pas obtenu le quorum, le conseil se réuni avec le même ordre du jour et sans condition de quorum.
D2023-02 : Autorisation à donner au maire pour demander des subventions dans le cadre de travaux d’étaiement d’urgence d’une voute de l’église Saint Josse
Monsieur LAROCHE explique qu’en raison de la chute d’une pierre de la voûte de la première travée de la nef de l’église Saint Josse, courant décembre 2022, un étaiement d’urgence doit impérativement être effectué. Cette intervention a pour but de maintenir la voûte en place ainsi que de sécuriser le lieu jusqu’à ce qu’une réparation durable soit réalisée. Le coût de cet étaiement, de 72.689,60 € HT, sera pris en charge à hauteur de 80% par des subventions.
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise le maire à
effectuer les demandes de subventions nécessaires à la réalisation des travaux d’étaiement
d’une voute de l’église Saint Josse et à signer les devis liés à l’opération. REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 27 JANVIER 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Présents : Messieurs Pascal LAROCHE et Patrice MALLEMONT, et Madame Catherine
CROSNIER
Absents : Messieurs Patrice BOISSEL, Franck FERET, Michel ARDANA, Stéphane BOURI,
Jean-Luc DUMONTIER, Landry LEPAGE, Frédéric RICHEVAUX et Bruno
VUILLERMOZ.
Conformément à la loi, le conseil municipal du 23 janvier 2023 n’ayant pas obtenu le quorum, le conseil se réuni avec le même ordre du jour et sans condition de quorum.
D2023-02 : Autorisation à donner au maire pour demander des subventions dans le cadre de travaux d’étaiement d’urgence d’une voute de l’église Saint Josse
Monsieur LAROCHE explique qu’en raison de la chute d’une pierre de la voûte de la première travée de la nef de l’église Saint Josse, courant décembre 2022, un étaiement d’urgence doit impérativement être effectué. Cette intervention a pour but de maintenir la voûte en place ainsi que de sécuriser le lieu jusqu’à ce qu’une réparation durable soit réalisée. Le coût de cet étaiement, de 72.689,60 € HT, sera pris en charge à hauteur de 80% par des subventions.
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise le maire à
effectuer les demandes de subventions nécessaires à la réalisation des travaux d’étaiement
d’une voute de l’église Saint Josse et à signer les devis liés à l’opération.