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Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 01 avril 2026
Document publié le Mercredi 1 avril 2026 par la commune de Massieux.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 01 avril 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Investissement et développement économique,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU MERCREDI 1ER AVRIL 2026
Numéro OBJET DÉCISION du Conseil
2026/19 Approbation du PV de la séance précédente Approuvée
2026/20 Nomination du secrétaire de séance Approuvée
2026/21 Désignation des membres des commissions municipales Approuvée
2026/22 Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) Approuvée
2026/23 Fixation du nombre et désignation des membres du conseil municipal au Conseil Communal d’Action Sociale (CCAS) Approuvée
2026/24 Élection des délégués au Syndicat Intercommunal d’Energie et d’e- communication Approuvée
2026/25 Désignation des délégués à l’EPFL de l’Ain Approuvée
2026/26 Désignation de délégués au CNAS (Comité d’National d’Action Sociale) Approuvée
2026/27 Désignation du délégué à la prévention routière Approuvée
2026/28 Désignation du correspondant en charge des questions de défense Approuvée
2026/29 Désignation de représentants au Comité de Jumelage Approuvée
2026/30 Approbation du règlement intérieur du conseil municipal Approuvée