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Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des Deliberations 06 juin 2024)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Environnement,
Commune de SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE
LISTE DES DELTBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 06 JUIN 2024
N° délibération Intitulé délibération Résultat du vote
SIEMLY/Adhésion de la commune
2024-06-01 d’Epercieux-Saint-Paul au 1er janvier 2025 24 pour, 0 contre
Demande de Subvention au Département du Rhône
2024-06-02 dans le cadre de Îappel à projet des Communes 2024 24 pour. 0 contre
Partenariat Territorial - Apaiser et connecter le Coeur
de Bourg
Demande d'aide au Département du Rhône au titre de
2024-06-03 la répartition du produit des amendes de police 2024 24 pour, 0 contre
Dépôt des archives de la commune à la direction des
2024-06-04 Archives du département du Rhône et de la métropole 24 pour, 0 contre
de Lyon
2024-06-05 Marché public : Actes engagements des marchés 24 pour. 0 contre
subséquents travaux de la Collégiale
2024-06-06 Zones d'accélération énergies renouvelables 24 pour, 0 contre
Modification n°4 et définition des objectifs et des 23 pour, 0 contre , 1 2024-06-07 ne . :
modalités de la concertation abstention
Prescription d'une révision sous format ailégé n°2 du
2024-06-08 plan local d'urbanisme et définition des objectifs et 23 pour, 0 contre, 1
modalités de concertation abstention N° délibération Intitulé délibération Résultat du vote
2024-06-09 Rétrocession IDS Renov d’un terrain situé 298 rue de la Doue 24 pour, 0 contre
2024-06-10 Rapport définitif CRC- CCMDL 24 pour, O contre