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Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise.
Lien du pdf (Procès Verbal - liste deliberations 2024)
Thèmes du document : Entrepreneuriat et startup, Assurance, Banque,
Commune de SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE
_____________
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 04 JUILLET 2024
N° délibération Intitulé délibération Résultat du vote
2024-07-01
Approbation du renouvellement de la convention de
partenariat entre la Communauté de communes des
Monts du Lyonnais et la Commune de St Symphorien
sur Coise- Réseau des bibliothèques, Logiciel commun
et mutualisation d’un coordinateur
26 pour, 0 contre
2024-07-02 Convention partenariale avec la CCMDL pour la création et la gestion site de compostage collectif 26 pour, 0 contre
2024-07-03 Convention avec la CCMDL de mise à disposition d’arceaux vélo 26 pour, 0 contre
2024-07-04 Convention de partenariat 2024 avec la CCMDL pour le dispositif paragrêle 26 pour, 0 contre
2024-07-05
Convention avec la régie SYDER Chaleur pour la gestion
et la valorisation des Certificats d’Economies d’Energie
dans le cadre du raccordement au réseau de chaleur
26 pour, 0 contre
2024-07-06
Convention à signer avec le SYDER et ORANGE relative
à l ‘enfouissement des équipements de
communications électroniques
26 pour, 0 contre
2024-07-07
Approbation des tarifs de la cantine scolaire
2024/2025 et du règlement du temps de restauration
méridien
26 pour, 0 contre
2024-07-08 Crédits manuels et fournitures scolaires 2024/2025 26 pour, 0 contre N° délibération Intitulé délibération Résultat du vote
2024-07-09 Subventions aux associations locales 26 pour, 0 contre
2024-07-10 Subvention sou des écoles 25 pour, 0 contre
2024-07-11 Garanties d’emprunts Deux fleuves Habitat-modification de la délibération n °2023-11-07 26 pour, 0 contre
2024-07-12 Subvention au BUHL 25 pour, 0 contre
2024-07-13 Subvention Les Archers des Monts du Lyonnais 25 pour, 0 contre
2024-07-14 Subvention Coeur de Village 25 pour, 0 contre
2024-07-15 Subvention AEP Champagnat 25 pour, 0 contre
2024-07-16 Convention avec la CAF de mise à disposition de données relatives au suivi de l'obligation scolaire 20 pour, 5 contre, 1 abstention
2024-07-17 Acquisition de parcelles départementales- rue de la doue 26 pour , 0 contre
2024-07-18 Garanties d’emprunts LEAP Jean Monnet 25 pour, 0 contre