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Document publié le Jeudi 4 janvier 2024 par la commune de Largentière.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2024.025 Composition des instances PLUi)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE Envoyé en préfecture le 15/04/2024
Reçu en préfecture le 15/04/2024
Publié le
ID : 007-210701322-20240412-2024 025 DELIB-DE
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DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-quatre, le douze du mois d'Avril, à 18 heures, le Conseil Municipal de la commune de LARGENTIERE, convoqué par Monsieur le Maire, s'est réuni à la Mairie de Largentière, sous la présidence de M. DURAND Jean Roger, Maire, en session ordinaire.
Etaient présents : M. DURAND Jean Roger, Mme ANJOLRAS Huguette, Mme MAIGRON Agnès et M. GUILLEMIN Alban adjoints, Mme. FRAY Monique, Mme OUZEBIHA Arlette, M. TOULOUSE Thierry, Mme. VILLALONGA Marie-Laure, Mme AMRANE Nadia, Mme LEPVRIER isabelle, M. VILLALONGA Jérémy, Mme FABRE Nathalie, Mme FOURNET Claudine, Mme VILLARD Milène et Mme Juliette OLIVIER.
Absents excusés : M. PAUL André, M. VIDAL Vincent, M. DESCOMBES Bruno et M. ROSE Hermand.
Procurations : M. PAUL André a donné procuration à Mme ANJOLRAS Huguette, M. VIDAL Vincent à M. DURAND Jean Roger, M. DESCOMBES Bruno à Mme FOURNET Claudine et M. ROSE Hermand à Mme. FRAY Monique.
Secrétaire de séance : Mme. Agnès MAIGRON.
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OBJET :_ 2024-025 : COMPOSITION DES INSTANCES DE GOUVERNANCE PLUI (COMMISSION ET COPIL) :
- Vu la délibération N°2021-034 en date du 19 Mai 2021, relative au transfert de la compétence PLU à la Communauté des communes du Val de Ligne
- Vu la délibération du conseil communautaire de la Communauté des Communes du Val de Ligne en date du 30 Mai 2022 au sujet de la gouvernance des travaux relatifs à la mise en place du Plan Local d'Urbanisme Intercommunautaire (PLUi)
- Vu la délibération N°2022-041 en date du 17 Octobre 2022, nommant 2 délégués au PLUIi, à savoir Mme Isabelle LEPVRIER et M. Bernard LACROIX
- Vu la délibération N°2023-038 en date du 25 Septembre 2023, nommant M. Alban GUILLEMIN, suite à la démission de M. Bernard LACROIX en date 06 Juillet 2023
Considérant le besoin de continuité dans le suivi de l'élaboration du PLUIi et le maintien du cadre de la procédure, il est demandé aux communes de redélibérer sur la composition des deux instances de gouvernance du PLUi (Commission et Comité de Pilotage « COPIL »).
Chaque commune doit désigner deux élus titulaires et un élu suppléant délégués à la commission. Monsieur le Maire étant d'office nommé au COPIL.
Monsieur le Maire propose :
Pour la Commission PLU :
Mme Isabelle LEPVRIER et Mme Huguette ANJOLRAS
Pour le Comité de Pilotage :
M. Jean Roger DURAND et Mme Isabelle LEPVRIER, et suppléante Mme Huguette ANJOLRAS
De plus, de par sa fonction en tant que conseillère déléguée à l'urbanisme, il est proposé de désigner, pour le dossier Site Patrimonial Remarquable (S.P.R.) et l'Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat (O0.P.A.H), Madame Isabelle LEPVRIER.
Envoyé en préfecture le 15/04/2024
Reçu en préfecture le 15/04/2024
Publié le S L G
ID : 007-210701322-20240412-2024 025 DELIB-DE
Monsieur le Maire invite le conseil à se prononcer.
Le conseil municipal après avoir délibéré,
DECIDE par 5 abstentions et 14 voix pour de désigner :
Pour la Commission PLUI :
Mme Isabelle LEPVRIER et Mme Huguette ANJOLRAS
Pour le Comité de Pilotage :
M. Jean Roger DURAND et Mme Isabelle LEPVRIER, et suppléante Mme Huguette ANJOLRAS
Site Patrimonial Remarquable (S.P.R.) et l'Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat (O.P.A.H) :
Mme Isabelle LEPVRIER
Nombre de conseillers en exercice : 19 Fait et délibéré à Largentière, le jour, mois et an que dessus
Nombre de présents: 15 Au registre suivent les signatures
Nombre de votants: 19 Pour extrait certifié conforme
Pour : 14 À Largentière, le 12 Avrit 2024,
Contre : 00 Le Maire,
Abstention 05
La Secrétaire de séance RS
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Agnès MAIGRON Jean Roger DURAND
Le Maire de LARGENTIERE certifie que le compte rendu de la présente délibération a été affichée à la porte de la Mairie dans le délai de huitaine, prescrit par l'article 56 de la loi du 5 avril 1883 et qu'il n'est survenu aucune réclamation. Le Maire certifie en outre que la convocation du Conseil Municipal a été affichée à la porte de la Mairie trois jours francs avant celui de la séance.