unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - Convocation et ODJ du Conseil de la Metropole du 18 septembre 2025

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unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - Convocation et ODJ du Conseil de la Metropole du 18 septembre 2025 Document publié le Jeudi 18 septembre 2025 Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - Convocation et ODJ du Conseil de la Metropole du 18 septembre 2025)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Eau et assainissement, jeudi 11 septembre 2025 1

ORDRE DU JOUR

CONSEIL

18 SEPTEMBRE 2025

I – APPROBATION DES PROCES VERBAUX :

- Séance du 26 juin 2025

- Séance du 30 juin 2025

II – COMPTE RENDU DES DECISIONS DE LA PRESIDENTE

III – COMPTE RENDU DES DECISIONS DU BUREAU DU 26 JUIN 2025

IV – INFORMATIONS AU CONSEIL

– T ableau des marchés notifiés

V – EXAMEN DES RAPPORTS

FINANCES, BUDGET, PATRIMOINE ET ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1 ■ FBPA-001-18/09/2025-CM - Election du 12ème Vice-Président

2 ■ FBPA-002-18/09/2025-CM - Election d'un Conseiller délégué membre du Bureau

3 ■ FBPA-003-18/09/2025-CM - Désignation des représentants de la Métropole au sein de divers organismes

4 ■ FBPA-004-18/09/2025-CM - Décision modificative n°1 de l'exercice 2025 - Budget principal

5 ■ FBPA-005-18/09/2025-CM - Décision modificative n°1 de l'exercice 2025 - Budget annexe "transports"

6 ■ FBPA-006-18/09/2025-CM - Décision modificative n°1 de l'exercice 2025 - Budget annexe "assainissement"

7 ■ FBPA-007-18/09/2025-CM - Décision modificative n°1 de l'exercice 2025 - Budget annexe "eau"

8 ■ FBPA-008-18/09/2025-CM - Décision modificative n°1 de l'exercice 2025 - Budget annexe "gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations"

9 ■ FBPA-009-18/09/2025-CM - Décision modificative n°1 de l'exercice 2025 - Budget annexe "prévention et gestion des déchets"

10 ■ FBPA-010-18/09/2025-CM - Décision modificative n°1 de l'exercice 2025 - Budget annexe "parkings"jeudi 11 septembre 2025 2

11 ■ FBPA-011-18/09/2025-CM - Décision modificative n°1 de l'exercice 2025 - Budget annexe "ports de plaisance"

12 ■ FBPA-012-18/09/2025-CM - Décision modificative n°1 de l'exercice 2025 - Budget annexe "centre de formation d'apprentis"

13 ■ FBPA-013-18/09/2025-CM - Décision modificative n°1 de l'exercice 2025 - Budget annexe "crématoriums"

14 ■ FBPA-014-18/09/2025-CM - Décision modificative n°1 de l'exercice 2025 - Budget annexe "immobiliers d'entreprises"

15 ■ FBPA-015-18/09/2025-CM - Décision modificative n°1 de l'exercice 2025 - Budget annexe "marché d'intérêt national"

16 ■ FBPA-016-18/09/2025-CM - Décision modificative n°1 de l'exercice 2025 - Budget annexe "opérations d'aménagement"

17 ■ FBPA-017-18/09/2025-CM - Décision modificative n°1 de l'exercice 2025 - Budget annexe "régie d'action sociale"

18 ■ FBPA-018-18/09/2025-CM - Autorisation d'avances de trésorerie remboursables non-budgétaires effectuées par la Métropole aux budgets annexes dotés d'un compte de trésorerie autonome - Abrogation de la délibération FBPA-070-18156/25/CM du 30 juin 2025

19 ■ FBPA-019-18/09/2025-CM - Occupation de locaux par les services administratifs de la Métropole Aix-Marseille-Provence et versement d'une compensation sur le budget annexe "Immobiliers d'Entreprises"

20 ■ FBPA-020-18/09/2025-CM - Approbation des admissions en non-valeur de l'exercice 2025

21 ■ FBPA-021-18/09/2025-CM - Approbation des créances éteintes de l'exercice 2025

22 ■ FBPA-022-18/09/2025-CM - Approbation de la répartition 2025 du fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales

23 ■ FBPA-023-18/09/2025-CM - Approbation des nouvelles modalités de proratisation des subventions à compter de l'exercice 2025

24 ■ FBPA-024-18/09/2025-CM - SEM ID AMP - Convention d'avance en compte courant d'associé - Approbation de l'avenant n°1

25 ■ FBPA-025-18/09/2025-CM - SPL FACONEO - Rachat des parts des actionnaires sortants - Entrée d'un nouvel actionnaire - Modification des statuts - Autorisation donnée aux représentants de la Métropole de voter dans ce sens aux instances de la SPL FACONEO

26 ■ FBPA-026-18/09/2025-CM - Rapport d'activité annuel retraçant l'activité de la Métropole en application du I de l'article L. 5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales au titre de l'exercice 2024jeudi 11 septembre 2025 3

COHÉRENCE TERRITORIALE, PLANIFICATION, POLITIQUE FONCIÈRE, URBANISME ET AMÉNAGEMENT

27 ■ URBA-001-18/09/2025-CM - Plan Local de l'Urbanisme intercommunal de Marseille-Provence - Approbation de la modification n°4

28 ■ URBA-002-18/09/2025-CM - Plan Local d'Urbanisme Intercommunal du Pays d'Aix - Révision allégée n°1 - Justification de l'ouverture à l'urbanisation d'une zone 2AU du Quartier de la Burlière sur la commune de Trets

29 ■ URBA-003-18/09/2025-CM - Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Modification n°2 - Justification complémentaire de l'ouverture à l'urbanisation des zones 2AU des Gargues et de Saint-Pierre-les-Aubagne sur la commune d'Aubagne

30 ■ URBA-004-18/09/2025-CM - Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Approbation de la modification n°2

31 ■ URBA-005-18/09/2025-CM - Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays de Martigues - Élaboration - Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables

32 ■ URBA-006-18/09/2025-CM - Plan Local d'Urbanisme de Velaux - Engagement de la modification n°4

33 ■ URBA-007-18/09/2025-CM - Plan Local d'Urbanisme de Rognac - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité - Réalisation du projet de la Grande Bastide - Engagement et définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation

34 ■ URBA-008-18/09/2025-CM - Plan Local d'Urbanisme de Salon-de- Provence - Approbation de la modification n°8

35 ■ URBA-009-18/09/2025-CM - Plan Local d'Urbanisme de Saint-Mitre-les- Remparts - Modification n°1 - Approbation

36 ■ URBA-010-18/09/2025-CM - Plan Local d'Urbanisme d'Istres - Modification n° 1 - Justification de l'ouverture à l'urbanisation de la zone 2AUE située dans le prolongement Sud de la Zone d'Activités Economiques (ZAE) du Tubé

37 ■ URBA-011-18/09/2025-CM - Plan Local d'Urbanisme de Pélissanne - Approbation de la modification n°5

38 ■ URBA-012-18/09/2025-CM - Approbation d'un rapport complémentaire relatif au suivi de l'artificialisation des sols de la Métropole Aix-Marseille- Provence pour la période 2021-2023 et années 2023 et 2024

39 ■ URBA-013-18/09/2025-CM - Approbation du lancement de la DUP des modalités de concertation publique préalable à l'opération d'aménagement visant la finalisation du projet de renouvellement urbain du Vallon de Malpassé à Marseille 13ème arrondissement / Requalification du site du centre commercial des Cèdresjeudi 11 septembre 2025 4

40 ■ URBA-014-18/09/2025-CM - Approbation des modalités de concertation publique préalable à l'opération d'aménagement de l'entrée de quartier de Frais-Vallon à Marseille

41 ■ URBA-015-18/09/2025-CM - Approbation du bilan de la concertation publique relative à l'opération d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté Vallon Régny à Marseille 9ème arrondissement

42 ■ URBA-016-18/09/2025-CM - NPNRU Grand Centre-Ville - Approbation de déclaration d'intérêt métropolitain de l'opération Parc Bellevue à Marseille 3ème arrondissement

43 ■ URBA-017-18/09/2025-CM - Intervention multisites “La Cabucelle les Crottes” pour la réalisation de travaux de recyclage et réhabilitation d'immeubles dégradés - Approbation d'un avenant n°1 au traité de concession d'aménagement avec la SPLA IN Aix-Marseille-Provence

44 ■ URBA-018-18/09/2025-CM - Approbation de la convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) " Le Roucaoudo" avec la commune de Fuveau , la Régie des Eaux du Pays d'Aix et la Société COGEDIM Provence

45 ■ URBA-019-18/09/2025-CM - Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) sur le secteur de la Zone Industrialo-Portuaire de Fos-Sur-Mer avec la société ASCO Field et Le Grand Port Maritime de Marseille

46 ■ URBA-020-18/09/2025-CM - Approbation de l'avenant n°2 à la convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) avec la société Patio de L'Alta - Parc d'activités Camp de Sarlier à Aubagne

47 ■ URBA-021-18/09/2025-CM - Approbation de l'avenant n°9 à la concession d'aménagement avec la SPL Sens Urbain relative à la Zone d'Aménagement Concerté de Lavalduc sur la commune de Fos-sur-Mer

48 ■ URBA-022-18/09/2025-CM - Approbation de l'avenant n° 7 à la Concession d'Aménagement avec l'épad Ouest Provence relative à la Zone d'Aménagement Concerté de la Plate-forme de Clésud sur les communes de Grans et Miramas

49 ■ URBA-023-18/09/2025-CM - Approbation de l'avenant n°4 à la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté Pallières 2 aux Pennes Mirabeau

50 ■ URBA-024-18/09/2025-CM - Approbation de l'avenant n°1 à la concession d'aménagement relative à la Zone d'Aménagement Concerté du Jas de Beaumont à Pertuis avec la société Angelotti Aménagement

51 ■ URBA-025-18/09/2025-CM - Approbation de la modification n°1 du Dossier de Réalisation et du Programme des Equipements Publics de la ZAC du Jas de Beaumont à Pertuis

52 ■ URBA-026-18/09/2025-CM - Approbation de l'avenant n°32 à la concession d'aménagement avec la Soleam relative à la Zone d'Aménagement Concerté Saint-Just à Marseille 4eme arrondissementjeudi 11 septembre 2025 5

53 ■ URBA-027-18/09/2025-CM - Approbation de l'avenant 15 à la concession d'aménagement de la Savine à Marseille 15ème arrondissement passée avec la Soleam

54 ■ URBA-028-18/09/2025-CM - Approbation de l'avenant n°6 au traité de Concession d'aménagement Interface Vallée de l'Huveaune Bras d'Or à Aubagne

55 ■ URBA-029-18/09/2025-CM - Concession d'aménagement de la Capelette à Marseille 9ème et 10ème arrondissements passée avec la SOLEAM - Approbation de l'avenant n°26 à la convention de concession.

56 ■ URBA-030-18/09/2025-CM - Approbation de l'avenant n°1 à la concession d'aménagement Castellane Bricarde passée avec Erilia et approbation du transfert de maitrise d'ouvrage au concessionnaire Erilia par ajustement mineur à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du quartier La Castellane La Bricarde pour l'opération Maison du projet - Marseille 15ème et 16ème arrondissements

57 ■ URBA-031-18/09/2025-CM - Approbation de la modification n°2 du dossier de réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté de la Jarre à Marseille 9e arrondissement

58 ■ URBA-032-18/09/2025-CM - Approbation de la suppression de la Zone d'Aménagement Concerté Saint-Charles à Fuveau

59 ■ URBA-033-18/09/2025-CM - Approbation d'une convention d'avance de trésorerie remboursable avec l'épad Ouest Provence dans le cadre de la concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté de la Péronne à Miramas

60 ■ URBA-034-18/09/2025-CM - Approbation de l'avenant n°2 à la convention d'avance de trésorerie remboursable avec la Société Publique Locale Sens Urbain pour la Zone d'Aménagement Concerté de Lavalduc à Fos-sur-Mer

61 ■ URBA-035-18/09/2025-CM - Zone d'Aménagement Concerté Saint- Charles - Opération "Cœur de ZAC - phase 1.2 - Aménagement du boulevard Charles Nedelec et des carrefour et parvis de la Porte d'Aix" - Complément de remise à la Métropole des ouvrages réalisés par l'EPAEM pour l'éclairage public- Remboursement de la TVA afférente

62 ■ URBA-036-18/09/2025-CM - Instauration et évolution du droit de préemption urbain simple et renforcé par la Métropole Aix-Marseille- Provence sur le périmètre de Marseille Provence - Modification de la délibération URBA-031-13058/22/CM du 15 décembre 2022 sur la commune d'Allauch

TRANSPORTS, MOBILITÉ DURABLE

63 ■ MOB-001-18/09/2025-CM – Dossier retiré

64 ■ MOB-002-18/09/2025-CM - Approbation d'une convention avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur relative à la mise en œuvre d'une tarification combinée ZOU + réseau RTM de la Métropole Aix-Marseille-Provencejeudi 11 septembre 2025 6

65 ■ MOB-003-18/09/2025-CM - Approbation d'une convention avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et Keolis Pays d'Aix relative à la mise en œuvre d'une tarification combinée ZOU + réseau urbain pour la desserte du territoire du réseau Aix-en-bus

66 ■ MOB-004-18/09/2025-CM - Approbation d'une convention avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur relative à la mise en œuvre d'une tarification combinée ZOU + réseau Ouest Etang (Ulysse) de la Métropole Aix- Marseille-Provence

67 ■ MOB-005-18/09/2025-CM - Approbation d'une convention avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et relative à la mise en œuvre d'une tarification combinée ZOU + réseau urbain Salon Etang Côte Bleue, Zone Est Etang

68 ■ MOB-006-18/09/2025-CM - Approbation d'une convention avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur relative à la mise en œuvre d'une tarification combinée ZOU + Réseaux de la Gamme L de la Métropole Aix-Marseille- Provence

69 ■ MOB-007-18/09/2025-CM - Renouvellement de la convention avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, SNCF et Transdev Alpilles Berre Méditerranée relative à la mise en œuvre d'une tarification combinée ZOU + réseau urbain Salon Etang Côte Bleue, Zone Est Etang

70 ■ MOB-008-18/09/2025-CM - Renouvellement de la convention avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et SNCF relative à la mise en œuvre d'une tarification combinée ZOU + Réseaux de la Gamme L de la Métropole Aix-Marseille-Provence

71 ■ MOB-009-18/09/2025-CM - Renouvellement de la convention relative au reversement des recettes par la Région, la Métropole et RTM de la tarification multimodale de type zonale sur le périmètre de la Métropole Aix- Marseille-Provence

72 ■ MOB-010-18/09/2025-CM - Approbation d'une convention tripartite relative au reversement des recettes par Transdev Alpilles Berre Méditerranée de la tarification multimodale de type zonale sur le périmètre de la Métropole Aix-Marseille-Provence

73 ■ MOB-011-18/09/2025-CM - Approbation d'une convention tripartite relative au reversement des recettes par la Région, la Métropole et la RTM de la tarification multimodale de type zonale sur le périmètre de la Métropole Aix-Marseille-Provence

74 ■ MOB-012-18/09/2025-CM - Approbation d'une convention tripartite relative au reversement des recettes par Keolis Pays d'Aix de la tarification multimodale de type zonale sur le périmètre de la Métropole Aix-Marseille- Provence

75 ■ MOB-013-18/09/2025-CM - Approbation du bilan de la concertation règlementaire relative au projet du Pôle d'Échanges Multimodal de Camp de Sarlier à Aubagne

76 ■ MOB-014-18/09/2025-CM - Création de produits tarifaires dans les parkings relais - Approbation de l'annexe tarifaire des transports métropolitainsjeudi 11 septembre 2025 7

77 ■ MOB-015-18/09/2025-CM - Approbation du règlement intérieur et des grilles tarifaires applicables au sein du parking / parking relais métropolitain Cap Horizon situé à Vitrolles

78 ■ MOB-016-18/09/2025-CM - Approbation de l'avenant n°2 au contrat de concession relatif à la réalisation et l'exploitation du parc de stationnement Rotonde à Aix-en Provence

79 ■ MOB-017-18/09/2025-CM - Modification des statuts de la régie concernant l'exploitation des parcs de stationnement de la Régie des Parkings Métropolitains pour en étendre son périmètre et le type d'ouvrages exploités

80 ■ MOB-018-18/09/2025-CM - Approbation du transfert en pleine propriété des emprises de la ville de Marseille affectées à l'intérêt métropolitain

TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET ÉNERGÉTIQUE, CYCLE DE L’EAU, MER ET LITTORAL

81 ■ TCM-001-18/09/2025-CM - Modalités et principes pour la révision du Plan Climat Air Energie métropolitain

82 ■ TCM-002-18/09/2025-CM - Approbation de l'évolution du Plan d'Action de Prévention des Inondations (PAPI) des bassins versants de l'Huveaune et des Aygalades

83 ■ TCM-003-18/09/2025-CM - Approbation du Programme d'Etudes Préalables MENELIK modifié des bassins versants de l'Arc, de la Touloubre et de la Cadière

84 ■ TCM-004-18/09/2025-CM - Approbation de l'avenant n° 7 à la convention de délégation de compétence conclue avec le Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD) relatif à l'indexation du forfait de délégation

85 ■ TCM-005-18/09/2025-CM - Approbation de conventions de gestion, entretien et remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique, sur le site du port des Heures Claires à Istres

86 ■ TCM-006-18/09/2025-CM - Approbation de l'avenant n°3 au contrat de délégation de service public de l'eau potable des communes de Istres, Miramas, Fos-sur-Mer et Port-Saint-Louis-du-Rhône conclu avec SUEZ

87 ■ TCM-007-18/09/2025-CM - Approbation de l'avenant n°4 au contrat de délégation de service public de l'assainissement sur le périmètre Istres Ouest Provence conclu avec SUEZ

88 ■ TCM-008-18/09/2025-CM - Approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation de service public de l'eau potable conclu avec SAUR pour la commune des Pennes-Mirabeau

89 ■ TCM-009-18/09/2025-CM - Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation de service public de l'eau conclu avec CEO-VEOLIA pour la commune du Tholonetjeudi 11 septembre 2025 8

90 ■ TCM-010-18/09/2025-CM - Approbation de l'avenant n°3 au contrat de délégation de service public de l'assainissement conclu avec la SEM pour la commune du Puy Saint Réparade

91 ■ TCM-011-18/09/2025-CM - Approbation de l'avenant n°3 au contrat de délégation de service public de l'assainissement conclu avec la SEM pour la commune de Meyrargues

92 ■ TCM-012-18/09/2025-CM - Approbation de l'avenant n°3 au contrat de délégation de service public de l'assainissement conclu avec la SEM pour la commune de Peynier

93 ■ TCM-013-18/09/2025-CM - Approbation de l'avenant n°3 au contrat de délégation de service public de l'assainissement conclu avec la SEM pour la commune de Vauvenargues

94 ■ TCM-014-18/09/2025-CM - Approbation de l'avenant n°3 au contrat de délégation de service public de l'assainissement conclu avec SEM pour les communes de Grans et Cornillon-Confoux

95 ■ TCM-015-18/09/2025-CM - Approbation de l'avenant n°6 au contrat de délégation de service public de l'assainissement conclu avec la SEM sur le périmètre de SAOM

96 ■ TCM-016-18/09/2025-CM - Approbation de la révision du zonage d'assainissement du secteur Marseille-Provence

97 ■ TCM-017-18/09/2025-CM - Approbation de la modification des statuts de la Régie des Eaux du Pays d'Aix

98 ■ TCM-018-18/09/2025-CM - Approbation de la modification des statuts de la Régie de l'Eau et de l'Assainissement du Bassin Minier du Garlaban

PATRIMOINE NATUREL, AGRICULTURE, VITICULTURE, RURALITÉ

99 ■ AGRI-001-18/09/2025-CM - Approbation du principe d'extension de l'arrêté préfectoral de protection du biotope de la plaine de Bonnieu sur la commune de Martigues

100 ■ AGRI-002-18/09/2025-CM - Mise à jour des modalités d'organisation et de gouvernance du Grand Site de France Concors Sainte-Victoire

COHÉSION SOCIALE, HABITAT, LOGEMENT

101 ■ CHL-001-18/09/2025-CM - Modification de la délibération de délégation de compétence en matière d'attribution des aides publiques en faveur de l'habitat - Approbation de conventions 2025-2030 - Gestion des aides à l'habitat privé et à l'habitat public

102 ■ CHL-002-18/09/2025-CM - Nouveau Régime métropolitain d'aides à la pierre sur fonds propres en faveur des bailleurs sociaux et des communes

103 ■ CHL-003-18/09/2025-CM - Approbation du contrat d'objectifs et de moyens entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et de l'office métropolitain Provence Métropole Logementjeudi 11 septembre 2025 9

104 ■ CHL-004-18/09/2025-CM - Approbation de l'avenant n°3 au traité de concession d'aménagement pour le renouvellement urbain du Parc Corot à Marseille 13ème arrondissement confié à CDC Habitat Action Copropriétés - Approbation d'une convention tripartite encadrant la réalisation d'un parc municipal dans le cadre de l'opération

105 ■ CHL-005-18/09/2025-CM - Concession d'aménagement de l'opération de restauration immobilière du Centre-Ville de La Ciotat conclue avec la Soleam - Approbation de l'avenant n°24

106 ■ CHL-006-18/09/2025-CM - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2024 à la concession d'aménagement du périmètre de restauration immobilière centre-ville La Ciotat - Participation financière

INNOVATION, VILLE INTELLIGENTE, ET ÉCONOMIE DE LA CONNAISSANCE, SANTÉ, RECHERCHE, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

107 ■ IVIS-001-18/09/2025-CM - Approbation de nouvelles conditions tarifaires et d'une franchise de loyer au profit d'Aix-Marseille Université (AMU) dans le cadre du projet Marseille Immunology Biocluster

STRATÉGIE ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, ENTREPRISES, COMMERCE, RELANCE

108 ■ ECOR-001-18/09/2025-CM - Approbation de la mise à jour du cadre d'intervention du Fonds d'Aide Cinéma, Audiovisuel et Multimédia Métropolitain - FACAMM

109 ■ ECOR-002-18/09/2025-CM - Modification de la délibération n°ECOR-004- 17013/24/CM relative au Règlement du fonds d'aide à l'immobilier pour les entreprises "Aix-Marseille-Provence Immo Invest"

ATTRACTIVITÉ, TOURISME, INTERNATIONAL, CULTURE, SPORTS, GRANDS ÉVÈNEMENTS

110 ■ ATCS-001-18/09/2025-CM - Participation de la Métropole Aix-Marseille- Provence au programme européen "Citoyens, Egalité, Droits et Valeurs"

111 ■ ATCS-002-18/09/2025-CM - Participation de la Métropole Aix-Marseille- Provence au programme européen URBACT IV 2021-2027 de coopération et d'échanges des villes européennes en matière de développement urbain

112 ■ ATCS-003-18/09/2025-CM - Participation de la Métropole Aix-Marseille- Provence au programme européen ERASMUS+ visant à soutenir des actions en faveur de l'éducation, la formation, la jeunesse et le sport

113 ■ ATCS-004-18/09/2025-CM - Approbation des redevances d'occupation du domaine public relatives à la mise à disposition d'emplacements pour les distributeurs de boissons, snacking ou articles de nage au sein des piscines métropolitaines

114 ■ ATCS-005-18/09/2025-CM - Dénomination du Centre Culturel à Fos-sur- Mer - Hommage à Monsieur de Jean Hetsch