unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - Convocation et ODJ du Bureau de la Metropole du 18 septembre 2025

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unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - Convocation et ODJ du Bureau de la Metropole du 18 septembre 2025 Document publié le Jeudi 18 septembre 2025 Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - Convocation et ODJ du Bureau de la Metropole du 18 septembre 2025)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Eau et assainissement, jeudi 11 septembre 2025 1

ORDRE DU JOUR

BUREAU

18 SEPTEMBRE 2025

I – APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 26 JUIN 2025

II – INFORMATION AU BUREAU

– Convention de mise à disposition, à titre onéreux, de personnel auprès de la Maison de l’emploi Ouest Provence

III – EXAMEN DES RAPPORTS

FINANCES, BUDGET, PATRIMOINE ET ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1 ■ FBPA-001-18/09/2025-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à l'Association Soliha Provence pour le financement de l'opération d'acquisition de 14 logements locatifs sociaux situés sur plusieurs adresses à Marseille 1er et 7ème arrondissements - Opération 475

2 ■ FBPA-002-18/09/2025-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à l'Association Soliha Provence pour le financement de l'opération d'acquisition de 18 logements locatifs sociaux situés sur plusieurs adresses à Marignane - Opération 477

3 ■ FBPA-003-18/09/2025-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Batigère Habitat pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 46 logements locatifs sociaux dénommée "Paradis Vert" située 10 avenue de la Grognarde à Marseille 11ème arrondissement

4 ■ FBPA-004-18/09/2025-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Vilogia pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 8 logements locatifs sociaux dénommée "Le Murillo - Lot 2" située Rue Gabriel Audisio à Marseille 14ème arrondissement

5 ■ FBPA-005-18/09/2025-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Vilogia pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 23 logements locatifs sociaux dénommée "Les Restanques du Vallon Bat B - ULS" située 210 avenue de Frais Vallon à Marseille 13ème arrondissement

6 ■ FBPA-006-18/09/2025-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Vilogia pour le financement de l'opération de réhabilitation de 108 logements locatifs sociaux dénommée "Les Calanques - Bat Cortiou" située 23 Rue Professeur Arnaud à Marseille 13ème arrondissementjeudi 11 septembre 2025 2

7 ■ FBPA-007-18/09/2025-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Vilogia pour le financement de l'opération de réhabilitation de 13 logements locatifs sociaux dénommée "Diffus Martigues" située sur plusieurs adresses à Martigues

8 ■ FBPA-008-18/09/2025-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à l'Association Soliha Provence pour le financement de l'opération d'acquisition et de réhabilitation de 2 logements locatifs sociaux situés Parc Hélène Boucher à Marignane - Opération 459

9 ■ FBPA-009-18/09/2025-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à l'Association Soliha Provence pour le financement de l'opération d'acquisition et de réhabilitation de 3 logements locatifs sociaux situés Parc Méditerranée à Marignane - Opération 460

10 ■ FBPA-010-18/09/2025-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à l'Association Soliha Provence pour le financement de l'opération d'acquisition et de réhabilitation de 4 logements locatifs sociaux situés au Parc Saint Georges à Marignane - Opération 461

11 ■ FBPA-011-18/09/2025-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la Coopérative Soliha Méditerranée pour le financement de l'opération de réhabilitation de 14 logements locatifs sociaux situés sur plusieurs adresses à Marseille 1er et 7ème arrondissements - Opération 231

12 ■ FBPA-012-18/09/2025-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la Coopérative Soliha Méditerranée pour le financement de l'opération de réhabilitation de 18 logements locatifs sociaux situés sur plusieurs adresses à Marignane - Opération 239

13 ■ FBPA-013-18/09/2025-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM CDC Habitat Social pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 66 logements locatifs sociaux dénommée "Papaille" située Chemin des Bellons à Istres

14 ■ FBPA-014-18/09/2025-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM CDC Habitat Social pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 22 logements locatifs sociaux dénommée "Les Fabriques Ilot 5C2" située Rue Allar à Marseille 15ème arrondissement

15 ■ FBPA-015-18/09/2025-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM CDC Habitat Social pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 68 logements locatifs sociaux dénommée "L'Eveil" située Route de Velaux à Coudoux

16 ■ FBPA-016-18/09/2025-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM CDC Habitat Social pour le financement de l'opération de construction de 40 logements locatifs sociaux dénommée "Bons Voisins" située Rue Gaillard - Quartier Saint Mauront à Marseille 3ème arrondissement

17 ■ FBPA-017-18/09/2025-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM CDC Habitat Social pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 40 logements locatifs sociaux dénommée "Grand'R - Sugar" située 115 avenue Chutes Lavie à Marseille 13ème arrondissementjeudi 11 septembre 2025 3

18 ■ FBPA-018-18/09/2025-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM CDC Habitat Social pour le financement de l'opération d'acquisition de 55 logements locatifs sociaux dénommée "Lardin 2" située 35 rue Raymond Teisseire à Marseille 8ème arrondissement

19 ■ FBPA-019-18/09/2025-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM CDC Habitat Social pour le financement de l'opération de construction de 23 logements locatifs sociaux dénommée "Les Ferrages de Saint Eloy" située Boulevard du Vallat de la Chapelle à Rognac

20 ■ FBPA-020-18/09/2025-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logis Méditerranée pour le financement de l'opération d'acquisition- amélioration de 33 logements locatifs sociaux dénommée "Marcel Delprat" située 48 Boulevard Marcel Delprat à Marseille 13ème arrondissement

21 ■ FBPA-021-18/09/2025-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration de 67 logements locatifs sociaux dénommée "La Guijantière - PLUS-PLS" située 4 Impasse Jean de Savignac à Marseille 10ème arrondissement - Complément aux délibérations n° FBPA 004-10211/21/BM et FBPA 005- 12212/21/BM du 7 octobre 2021

22 ■ FBPA-022-18/09/2025-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration de 2 logements locatifs sociaux dénommée "La Guijantière 2PLUS" située 4 Impasse Jean de Savignanc à Marseille 10ème arrondissement

23 ■ FBPA-023-18/09/2025-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 34 logements locatifs sociaux dénommée "Mas du Barreau" située Chemin des Magnanons à Eyguières

24 ■ FBPA-024-18/09/2025-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération de réhabilitation de 7 logements locatifs sociaux dénommée "Rue Sainte" située 33 Rue Sainte à Marseille 1er arrondissement

25 ■ FBPA-025-18/09/2025-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 50 logements locatifs sociaux dénommée "Haute Duranne - Ilot T" située Quartier La Duranne à Aix-en-Provence

26 ■ FBPA-026-18/09/2025-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 30 logements locatifs sociaux dénommée "Saint Loup" située Boulevard de Saint Loup à Marseille 10ème arrondissement

27 ■ FBPA-027-18/09/2025-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCIC HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l'opération d'acquisition de 57 logements locatifs sociaux dénommée "Le Van Gogh" située 101 et 127 rue Châteauredon à Salon-de-Provence

28 ■ FBPA-028-18/09/2025-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCIC HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l'opération d'acquisition de 110 logements locatifs sociaux dénommée "Les Echoppes" située Allée des Echoppes à Istresjeudi 11 septembre 2025 4

29 ■ FBPA-029-18/09/2025-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à l'OPH Habitat Marseille Provence Aix-Marseille-Provence Métropole pour le financement de l'opération de réhabilitation de 59 logements locatifs sociaux dénommée "Léon Perrin" située 7-9 Rue Léon Perrin à Marseille 3ème arrondissement

30 ■ FBPA-030-18/09/2025-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à l'OPH Habitat Marseille Provence Aix-Marseille-Provence Métropole pour le financement de l'opération de réhabilitation de 186 logements locatifs sociaux dénommée "Oliviers C" située 1 Rue Neoule à Marseille 13ème arrondissement

31 ■ FBPA-031-18/09/2025-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Erilia pour le financement de l'opération de construction de 12 logements locatifs sociaux dénommée "Saint Zacharie" située 36 Avenue de Saint Zacharie à Trets

32 ■ FBPA-032-18/09/2025-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA d'Economie Mixte CDC Habitat pour le financement de l'opération de construction de 11 logements locatifs sociaux dénommée "Bellevue" située Avenue Philippe Solari à Aix-en-Provence

33 ■ FBPA-033-18/09/2025-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM ICF Sud-Est Méditerranée pour le financement de l'opération de construction de 88 logements locatifs sociaux dénommée "Grande Bastide" située Allée de la Grande Bastide Cazaulx à Marseille 12ème arrondissement

34 ■ FBPA-034-18/09/2025-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCIC SAS Procivis Sud pour un prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations permettant le financement de l'opération d'acquisition foncière pour la construction de 15 logements dénommée "Val Tendre" située 14 Chemin de Val Tendre à Ceyreste

35 ■ FBPA-035-18/09/2025-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCIC SAS Procivis Sud pour un prêt d'Action Logement Services permettant le financement de l'opération d'acquisition foncière pour la construction de 15 logements dénommée "Val Tendre" située 14 Chemin de Val Tendre à Ceyreste

36 ■ FBPA-036-18/09/2025-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCIC SAS Procivis Sud pour un prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations permettant le financement de l'opération d'acquisition foncière pour la construction de 55 logements dénommée "Nouvel Orizon" située Rue Etienne Miège, 8 Rue Louis Leprince Ringuet à Marseille 13ème arrondissement

37 ■ FBPA-037-18/09/2025-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCIC SAS Procivis Sud pour un prêt d'Action Logement Services permettant le financement de l'opération d'acquisition foncière pour la construction de 55 logements dénommée "Nouvel Orizon" située Rue Etienne Miège, 8 Rue Louis Leprince Ringuet à Marseille 13ème arrondissementjeudi 11 septembre 2025 5

38 ■ FBPA-038-18/09/2025-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SAEM ADOMA pour le financement de l'opération de construction de 147 logements locatifs sociaux dénommée "Les Salins" située 60 Rue de la République à Berre l'Etang

39 ■ FBPA-039-18/09/2025-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SAEM ADOMA pour le financement de l'opération de construction de 25 logements locatifs sociaux dénommée "Les Floralies" située 16 Avenue du Petit Barthélémy à Aix-en-Provence

40 ■ FBPA-040-18/09/2025-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Vilogia pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 63 logements locatifs sociaux dénommée "Marathésia - Malpassé" située Boulevard Bouge Malpassé à Marseille 13ème arrondissement

41 ■ FBPA-041-18/09/2025-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Erilia pour le financement de l'opération de construction de 58 logements locatifs sociaux dénommée "Ilot Bon Pasteur" située Rue de la Joliette à Marseille 2ème arrondissement

42 ■ FBPA-042-18/09/2025-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Erilia pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration de 30 logements locatifs sociaux dénommée "Ilot Bon Pasteur - NPNRU" située Rue du Bon Pasteur à Marseille 2ème arrondissement

43 ■ FBPA-043-18/09/2025-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à l'Office de Tourisme Intercommunal du Pays d'Aubagne et de l'Etoile pour le financement de l'opération de construction de nouveaux locaux située à Aubagne

44 ■ FBPA-044-18/09/2025-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Société Française des Habitations Economiques pour le financement de l'opération de construction de 71 logements locatifs sociaux dénommée "Pont de Garnière - T1" située 178 Route du Pont de Garnière à Roquevaire

45 ■ FBPA-045-18/09/2025-BM - Approbation d'une garantie d'emprunt à la Société Publique Locale d'Aménagement Pays d'Aix Territoires pour le financement de l'opération d'aménagement "ZAC Cap Horizon" située à Vitrolles

46 ■ FBPA-046-18/09/2025-BM - Réitération d'une garantie d'emprunt à la Société Publique Locale d'Aménagement Pays d'Aix Territoires pour le financement de l'opération d'aménagement "ZAC de la Burlière" située à Trets

47 ■ FBPA-047-18/09/2025-BM - Approbation de l'avenant 1 au contrat "nos territoires d'abord 2023-2028 Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur - Métropole Aix-Marseille-Provence"

48 ■ FBPA-048-18/09/2025-BM - Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants, artisans et professionnels riverains d'opération d'aménagement sous maitrise d'ouvrage de la Métropolejeudi 11 septembre 2025 6

49 ■ FBPA-049-18/09/2025-BM - Approbation d'un protocole indemnitaire avec la commune de Châteauneuf-les-Martigues relatif à l'utilisation de la station de carburant du centre technique municipal

50 ■ FBPA-050-18/09/2025-BM - Approbation d'un protocole indemnitaire avec la SARL Easy Sten

51 ■ FBPA-051-18/09/2025-BM - Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels

52 ■ FBPA-052-18/09/2025-BM - Approbation du principe de l'élargissement du champ d'intervention de la Commission Métropolitaine d'Indemnisation Amiable des préjudices économiques liés aux travaux de requalification de l'avenue de Cassis à Carnoux-en-Provence

COHÉRENCE TERRITORIALE, PLANIFICATION, POLITIQUE FONCIÈRE, URBANISME ET AMÉNAGEMENT

53 ■ URBA-001-18/09/2025-BM - Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'anticipation foncière sur le site Billard-Bricard conclue avec la commune de Gignac-La-Nerthe et l'Etablissement Public Foncier PACA

54 ■ URBA-002-18/09/2025-BM - Acquisition à l'euro symbolique auprès de la commune de Gignac-la-Nerthe de la parcelle de terrain non bâtie cadastrée BD 318 située chemin de Figuerolles à Gignac-la-Nerthe en vue de son intégration dans le domaine public métropolitain

55 ■ URBA-003-18/09/2025-BM - Acquisition à l'euro symbolique auprès de la société "L'immobilière de la parcelle de terrain non bâtie cadastrée AS 165 située avenue du Vallon de la Graffiane à Ensuès-la-Redonne en vue de son intégration dans le domaine public métropolitain

56 ■ URBA-004-18/09/2025-BM - Acquisition à l'euro symbolique auprès de la société Sogima de plusieurs parcelles de terrain non bâties situées chemin de Cézanne et Montée Pichou à Marseille 16ème arrondissement en vue de leur intégration dans le domaine public métropolitain

57 ■ URBA-005-18/09/2025-BM - Acquisition à l'euro symbolique auprès de 13 Habitat d'une emprise de terrain à détacher de la parcelle cadastrée 894 A 162 constituant la place Basse du quartier les flamants dans le 14ème arrondissement de Marseille, en vue de son intégration dans le domaine public métropolitain - Projet de rénovation urbaine Flamants Iris à Marseille 14ème arrondissement

58 ■ URBA-006-18/09/2025-BM - Acquisition à l'euro symbolique de deux emprises foncières constituant l'avenue de Frais Vallon à détacher de la parcelle cadastrée 886 I 89 dans le 13ème arrondissement de Marseille, appartenant à la Ville de Marseille, afin de les intégrer dans le domaine public métropolitain

59 ■ URBA-007-18/09/2025-BM - Acquisition à l'euro symbolique auprès de la copropriété "Les hauts de Montolivet" de trois bandes de terrain à détacher des parcelles cadastrées 816 C 142, 146 et 147 situées 141 Avenue de Montolivet, nécessaires à l'élargissement de l'avenue de Montolivet à Marseille 4ème arrondissementjeudi 11 septembre 2025 7

60 ■ URBA-008-18/09/2025-BM - Acquisition à l'euro symbolique auprès de la SNC Villenova de trois parcelles cadastrées 863 P 572,580, 592 et de deux bandes de terrain à détacher des parcelles cadastrées 863 P 579 et 618 situées 22 Route de la Treille, nécessaire à une création de voie à Marseille 11ème arrondissement

61 ■ URBA-009-18/09/2025-BM - Acquisition à l'euro symbolique auprès de la commune des Pennes-Mirabeau d'une emprise de terrain non bâti à détacher de la parcelle cadastrée AO n°02 sise aux Pennes-Mirabeau en vue de la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS

62 ■ URBA-010-18/09/2025-BM - Acquisition à l'euro symbolique auprès de la SCI Vendome Commerces de plusieurs emprises à détacher des parcelles cadastrées BW 209, BW 210 et BW 212 sises nécessaires au réaménagement du chemin de la Grande Campagne à Cabriès

63 ■ URBA-011-18/09/2025-BM - Acquisition à titre onéreux auprès de la société Decathlon d'une partie des parcelles cadastrées CT 1563 et 1456 dans la zone de la Martelle à Aubagne nécessaires au projet de Bus à Haut Niveau de Service entre Aubagne et Gémenos

64 ■ URBA-012-18/09/2025-BM - Acquisition à titre onéreux auprès de la société Boulanger d'une partie des parcelles cadastrées CT 1446 et 1559 dans la zone de la Martelle à Aubagne nécessaires au projet de Bus à Haut Niveau de Service entre Aubagne et Gémenos

65 ■ URBA-013-18/09/2025-BM - Acquisition à titre onéreux auprès de la société Tetobaroc d'une partie de la parcelle cadastrée CT 1752 sise les Paluds à Aubagne nécessaire au projet de Bus à Haut Niveau de Service entre Aubagne et Gémenos

66 ■ URBA-014-18/09/2025-BM - Acquisition à titre onéreux auprès de la société SCI 2000 d'une partie de la parcelle cadastrée CT 1384 sise les Paluds à Aubagne nécessaire au projet de voie verte intégrée au Bus à Haut Niveau de Service entre Aubagne et Gémenos

67 ■ URBA-015-18/09/2025-BM - Acquisition à titre onéreux auprès du syndicat des copropriétaires de la copropriété cadastrée AM 671 et 673 dénommée "LE RIGON" d'une emprise de terrain non bâti à détacher de la parcelle cadastrée AM n°673 sises aux Pennes-Mirabeau en vue de la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS

68 ■ URBA-016-18/09/2025-BM - Acquisition à titre onéreux auprès de la OPCI French Wholesale Properties (FWP) d'une emprise de terrain non bâti à détacher des parcelles cadastrées AE n°103 et AE n°104 sises aux Pennes-Mirabeau en vue de la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS - Abrogation de la délibération URBA-009-17868/25/BM du 26 juin 2025

69 ■ URBA-017-18/09/2025-BM - Acquisition à titre onéreux auprès de la Ville de Marseille d'une emprise à détacher de la parcelle cadastrée 905 K 0015 numérotée 905 K 93, située 36 traverse Mardirossian à Marseille 15ème arrondissement, nécessaire à la réalisation du projet de réorganisation des services logistiques en matière de propreté urbainejeudi 11 septembre 2025 8

70 ■ URBA-018-18/09/2025-BM - Cession à titre onéreux au profit de Madame Valérie Quillere d'une partie des parcelles cadastrées section DD n° 129, DD n° 210 et DE n° 342 situées La Pinède Sud, ZAC du Ranquet à Istres

71 ■ URBA-019-18/09/2025-BM - Cession à titre onéreux au profit de la Société Bartholdi Groupe de la parcelle cadastrée section BR n° 122, d'une superficie d'environ 1030 m², sise Avenue Saint-Exupéry sur la commune d'Istres dans le cadre d'un projet immobilier pour la création de logements collectifs - Modification de la délibération n° URBA-031-15950/24/BM

72 ■ URBA-020-18/09/2025-BM - Acquisition à titre onéreux auprès de l'Etablissement Public Foncier PACA de la parcelle AM 845 sise aux Pennes-Mirabeau en vue de la réalisation du pôle d'échange multimodal de Plan de Campagne

73 ■ URBA-021-18/09/2025-BM - Echange foncier avec soulte de deux emprises situées 279 boulevard Paul Raphel à Saint-Victoret : une emprise non bâtie de 94 m² à détacher de la parcelle cadastrée AR 265 propriété des époux Falcone, contre une emprise bâtie de 76 m² à détacher de la parcelle cadastrée AR 267 propriété de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Abrogation de la délibération n° URB 012-4767/18/BM du 13 décembre 2018

74 ■ URBA-022-18/09/2025-BM - Approbation d'un échange foncier sans soulte avec la Société Cogedim Provence dans le cadre du projet de modernisation de l'actuel dépôt de bus Arenc, sis boulevard Sévigné à Marseille, 15ème arrondissement

75 ■ URBA-023-18/09/2025-BM - Approbation d'un échange sans soulte d'une emprise de terrain nu à détacher de la parcelle CT1822 en contrepartie d'une emprise de terrain nu de même superficie à détacher de la parcelle CT1820 et acquisition d'une partie de la parcelle CT 1818 propriété de la société Leroy Merlin situées au sein de la zone de la Martelle à Aubagne en vue du projet de voie verte intégrée au Bus à Haut Niveau de Service entre Aubagne et Gémenos

76 ■ URBA-024-18/09/2025-BM - Apport en nature à l'EPAD d'une emprise foncière totale d'environ 14 474 m² des parcelles cadastrées section AE 58, AE34 et BA 35 dans le cadre de la concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté de la Plateforme Clésud sur les communes de Grans et Miramas

77 ■ URBA-025-18/09/2025-BM - Approbation d'une convention d'intervention foncière en phase réalisation sur le site 'Maison Blanche' n°II à Marseille 14ème arrondissement conclue avec la Ville de Marseille et l'Etablissement Public Foncier PACA

78 ■ URBA-026-18/09/2025-BM - Approbation de l'avenant n°4 à la convention d'intervention foncière en phase réalisation conclue avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la commune de Pertuis - Secteur ZAC du Jas de Beaumont Sud à Pertuis

79 ■ URBA-027-18/09/2025-BM - Approbation d'une convention de mise à disposition de locaux à titre gratuit entre l'Etat, Ministère de la Justice, et la Métropole Aix-Marseille-Provence concernant le Bâtiment 1 Tribunal de Proximité 42 avenue de la Paix à Martiguesjeudi 11 septembre 2025 9

80 ■ URBA-028-18/09/2025-BM - Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société SOGEV (Société Générale d'Espaces Verts) dans le cadre de l'opération de création d'une station-service GAZ/GNV au Centre de Transfert Nord de Marseille

81 ■ URBA-029-18/09/2025-BM - Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Ineo Provence et Côte d'Azur dans le cadre de l'opération de restructuration de la Piscine Plein Ciel à Aix-en-Provence

82 ■ URBA-030-18/09/2025-BM - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage pour la réalisation de l'opération d'aménagement d'un établissement d'accompagnement des enfants en fin de vie et de leur famille sur le Domaine de Conclué à Istres

83 ■ URBA-031-18/09/2025-BM - Approbation de conventions d'installation, gestion, entretien et remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique, pour des bâtiments métropolitains

84 ■ URBA-032-18/09/2025-BM - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de maitrise d'ouvrage déléguée avec la Soleam dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain des Aigues Douces-La Lèque et des Comtes à Port-de-Bouc

85 ■ URBA-033-18/09/2025-BM - NPNRU La Cabucelle les Crottes - Approbation d'une convention avec l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée relative à la cession de l'îlot Oddo 3 à l'Association Foncière Logement à Marseille

86 ■ URBA-034-18/09/2025-BM - NPNRU Grand Centre-Ville - Approbation d'une convention avec l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée relative à la cession de l'îlot Montolieu à l'Association Foncière Logement à Marseille

87 ■ URBA-035-18/09/2025-BM - NPNRU Grand Centre-Ville - Approbation d'une convention avec l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée relative à la cession de l'îlot Château Vert 2 à l'Association Foncière Logement à Marseille

88 ■ URBA-036-18/09/2025-BM - Projet Partenarial d'Aménagement - Concession d'aménagement "Noailles et Coeur Belle de Mai" - Approbation de l'engagement d'une Opération de Restauration Immobilière portant sur des immeubles situés dans l'OPAH-RU Noailles au profit de la SPLA-IN Aix- Marseille-Provence

89 ■ URBA-037-18/09/2025-BM - Projet Partenarial d'Aménagement - Concession d'aménagement "Noailles et Cœur Belle de Mai" - Approbation de l'engagement d'une Opération de Restauration Immobilière portant sur des immeubles situés dans l'OPAH-RU Belle de Mai au profit de la SPLA-IN Aix-Marseille-Provence

90 ■ URBA-038-18/09/2025-BM - Approbation de l'avenant n°2 à la convention de mandat de maitrise d'ouvrage avec la Soleam - Projet de Renouvellement Urbain des Canourgues à Salon-de-Provencejeudi 11 septembre 2025 10

91 ■ URBA-039-18/09/2025-BM - Modification de la délibération n°URBA-045- 17904/25/BM - Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Salon de Provence dans le cadre de la requalification des espaces publics du quartier des Canourgues

92 ■ URBA-040-18/09/2025-BM - Projet Démonstrateur de la Ville Durable en Méditerranée (DVD-MED) - Approbation de l'avenant n°1 à l'accord de consortium et approbation de l'avenant 1 à la convention de financement avec la Banque des Territoires

93 ■ URBA-041-18/09/2025-BM - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) avec la SCI Cap Est Loisirs - Capelette Marseille - Approbation de l'avenant n°1

94 ■ URBA-042-18/09/2025-BM - Approbation de l'avenant n°1 à la convention financière avec la Soleam et la Ville de Marseille relative à la mise en valeur du domaine Montgolfier dans la concession d'aménagement des Hauts de Sainte Marthe à Marseille - 13013 et 13014

95 ■ URBA-043-18/09/2025-BM - Autorisation de lancement d'une procédure de déclaration d'utilité publique au bénéfice de l'Etablissement Public Foncier PACA dans le cadre du projet d'extension de la ZAE des Plaines Sud à Saint-Chamas - Demande d'ouverture de l'enquête publique préalable et de l'enquête parcellaire

96 ■ URBA-044-18/09/2025-BM - Aménagement secteur Docks Libres à Marseille 3ème arrondissement - Marché d'assistance à maitrise d'ouvrage avec la société Debarre Duplantiers - Approbation d'un protocole indemnitaire

97 ■ URBA-045-18/09/2025-BM - Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Marseille dans le cadre de la réalisation de la voie U226 à la Solidarité Marseille 15ème arrondissement

98 ■ URBA-046-18/09/2025-BM - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2024 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à l'opération d'aménagement Cap Horizon à Vitrolles

99 ■ URBA-047-18/09/2025-BM - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 de la concession d'aménagement avec la SPL Sens Urbain relative à la Zone d'Aménagement Concerté des Molières Nord à Miramas

100 ■ URBA-048-18/09/2025-BM - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 de la concession d'aménagement avec la SPL Sens Urbain relative à la Zone d'Aménagement Concerté de Lavalduc à Fos-sur-Mer

101 ■ URBA-049-18/09/2025-BM - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 de la concession d'aménagement avec la SEMAG relative à l'opération d'aménagement du Pôle Yvon Morandat à Gardannejeudi 11 septembre 2025 11

102 ■ URBA-050-18/09/2025-BM - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à la Zone d'Aménagement Concerté de Pallières II aux Pennes Mirabeau

103 ■ URBA-051-18/09/2025-BM - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 de la concession d'aménagement avec la SAS Angelotti Aménagement relative à la Zone d'Aménagement Concerté du Jas de Beaumont à Pertuis

104 ■ URBA-052-18/09/2025-BM - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2024 à la concession d'aménagement de la Savine à Marseille 15ème arrondissement passée avec la Soleam - Participation de la Métropole à l'équilibre du bilan

TRANSPORTS, MOBILITÉ DURABLE

105 ■ MOB-001-18/09/2025-BM - Approbation d'une convention de financement avec SNCF Gares&Connexions relative aux études de faisabilité portant sur l'ouverture du socle Narvik sur la Place des Marseillaises, ainsi que sur la création d'une galerie de liaison inter-parking jusqu'à la boite gare LNPCA

106 ■ MOB-002-18/09/2025-BM - Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec le Département des Bouches-du- Rhône et la Commune de Peynier pour la requalification de l'entrée de ville de Peynier RD908 - Avenue de la Libération

107 ■ MOB-003-18/09/2025-BM - Approbation de la cession des ex-voies départementales à la commune d'Aubagne

108 ■ MOB-004-18/09/2025-BM - Approbation de la cession des ex-voies départementales à la commune de Le Tholonet

109 ■ MOB-005-18/09/2025-BM - Approbation de la cession des ex-voies départementales à la commune de Lamanon

110 ■ MOB-006-18/09/2025-BM - Approbation de la cession des ex-voies départementales à la Commune de Mallemort

111 ■ MOB-007-18/09/2025-BM - Approbation de l'avenant n°5 à la convention passée avec l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée relative à la réalisation et au financement du réaménagement de l'avenue Cap-Pinède-Capitaine-Gèze à Marseille

112 ■ MOB-008-18/09/2025-BM - Approbation d'une convention de financement avec l'Etat, la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et SNCF Réseau portant sur les études d'Avant-Projet/Projet/Dossier de Consultation des Entreprises pour la phase 2 des travaux de régénération de la ligne dite de "la Côte Bleue"

113 ■ MOB-009-18/09/2025-BM - Approbation d'une convention de cofinancement avec l'Etat, la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône et le Grand Port maritime de Marseille, portant sur le financement des études, acquisitions foncières et travaux du contournement routier de Martigues Port de Bouc (RN 568)jeudi 11 septembre 2025 12

114 ■ MOB-010-18/09/2025-BM - Approbation d'une convention de financement pour le déploiement des VRTC (Voies réservées aux Transports en Commun) avec l'Etat, la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et le Département des Bouches-du-Rhône portant sur la poursuite du programme d'études et de travaux sur les 3 corridors autoroutiers de la Métropole (A7 et A50 et A51)

115 ■ MOB-011-18/09/2025-BM - Approbation du déclassement sans désaffectation en vue d'un échange foncier avec COGEDIM Provence pour la construction du nouveau dépôt de bus électriques au sein de la ZAC Littorale ilot "La Provence" à Marseille

116 ■ MOB-012-18/09/2025-BM - Clôture de la convention de réalisation du parc relais ouest enterré d'Aix-en-Provence dit "Lieutenant-Colonel Jeanpierre" - Quitus de la mission confiée à la SPLA Territoires Pays d'Aix et approbation du bilan de clôture définitif

117 ■ MOB-013-18/09/2025-BM - Approbation de l'avenant n°1 à la convention relative au financement par l'État et l'Agence de Financement Des Transports De France (AFITF) de l'opération "Renouvellement du métro de Marseille NEOMMA" du plan Marseille En Grand mis en œuvre par la Métropole Aix-Marseille-Provence – Abrogation de la délibération MOB-027- 17622/25-BM du 3 avril 2025

118 ■ MOB-014-18/09/2025-BM - Approbation d'une convention avec l'Etat fixant les modalités de réalisation et de financement des travaux nécessaires à la création d'un nouveau poste de commandement sécurité au sein de la Préfecture des Bouches-du-Rhône dans le cadre de l'extension du réseau de Tramway de Marseille entre la rue de Rome et la place 4 Septembre

119 ■ MOB-015-18/09/2025-BM - Approbation d'une convention relative aux travaux du garage du 13 rue du docteur Barthélémy à Aubagne dans le cadre de l'opération d'extension du tramway entre Aubagne et la Bouilladisse (VAL'TRAM)

120 ■ MOB-016-18/09/2025-BM - Approbation d'un protocole transactionnel avec la SPL Faconeo dans le cadre du marché relatif à la mission d'ambassadeur et de communication pour les travaux et la mise en service du Bus à Haut Niveau de Service Aubagne-Gémenos

121 ■ MOB-017-18/09/2025-BM - Approbation d'une convention avec la Ville d'Aubagne pour la réalisation de travaux de Pôle Enfance sis 305, boulevard Marcel Pagnol à Aubagne dans le cadre de la réalisation de la ligne de Bus à haut Niveau de Service - Aubagne-Gémenos

122 ■ MOB-018-18/09/2025-BM - Approbation de conventions relatives à la distribution du Pass Métropole Sureté aux personnels militaires des bases de défense installées sur le territoire de la Métropole

123 ■ MOB-019-18/09/2025-BM - Approbation d'une convention de mandat d'encaissement et de remboursement des recettes voyageurs du réseau commercial de la Métropole Mobilitéjeudi 11 septembre 2025 13

124 ■ MOB-020-18/09/2025-BM - Approbation de l'avenant n°1 de prorogation à la convention de prestation de sureté à la gare routière Marseille Saint Charles

125 ■ MOB-021-18/09/2025-BM - Approbation d'une convention avec la Société des Eaux de Marseille Métropole pour les travaux d'extension du réseau d'eau potable dans le cadre de la réalisation du carrefour entre les boulevards Sainte-Marguerite, Catherine Blum et de la Gaye à Marseille (9ème arrondissement)

126 ■ MOB-022-18/09/2025-BM - Approbation d'une convention avec la Société des Eaux de Marseille Métropole pour les travaux d'extension du réseau FEEDER d'eau potable DN 600 dans le cadre de la réalisation du carrefour entre les boulevards Sainte-Marguerite, Catherine Blum et de la Gaye à Marseille (9ème arrondissement)

127 ■ MOB-023-18/09/2025-BM - Renouvellement de l'adhésion à l'association FNMS (Fédération nationale des Métiers du Stationnement) et paiement de la cotisation 2025.

127 Bis ■ MOB-024-18/09/2025-BM - Approbation de la convention d'application du volet Mobilité 2023-2027 du Contrat de Plan Etat-Région 2021-2027 pour les Bouches-du-Rhône

TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET ÉNERGÉTIQUE, CYCLE DE L’EAU, MER ET LITTORAL

128 ■ TCM-001-18/09/2025-BM - Approbation d'une convention de partenariat avec DREAL PACA et la commune de Septèmes-les-Vallons pour la réalisation d'un écran acoustique sur le quartier de la Basse Bédoule, dans le sens Aix-Marseille

129 ■ TCM-002-18/09/2025-BM - Attribution d'une subvention à l'office de tourisme d'Istres pour l'organisation de la manifestation "Istres Propre et durable" - MGDIS n°10198

130 ■ TCM-003-18/09/2025-BM - Approbation d'une convention de partenariat avec la fondation "La main à la pâte" Gardanne - Bouches-du-Rhône "

131 ■ TCM-004-18/09/2025-BM - Approbation du protocole de fin de contrat relatif à la délégation de service public pour l'exploitation des services d'avitaillement, de grutage et de carénage du port de plaisance de Carry-le- Rouet

132 ■ TCM-005-18/09/2025-BM - Attribution d'une subvention pour l'année 2025 à l'association "Thon club de la grand'Bouche" pour l'organisation du championnat du monde BIG GAME de pêche au gros- MGDIS n°10087

133 ■ TCM-006-18/09/2025-BM - Remise gracieuse des pénalités de l'OS2 pour le lot 2 des travaux de revalorisation du port des Heures Claires à Istres

134 ■ TCM-007-18/09/2025-BM - Remise gracieuse exceptionnelle à Monsieur Jean-Pierre Martinez-Huertas sur une redevance d'occupation d'un poste à flot dans le port des Heures Claires d'Istresjeudi 11 septembre 2025 14

135 ■ TCM-008-18/09/2025-BM - Approbation d'un avenant à la convention conclue avec l'Alec et le CPIE dans le cadre du programme SARE - Solde 2024

136 ■ TCM-009-18/09/2025-BM - Approbation d'un protocole transactionnel avec le groupement d'entreprises Eiffage Génie Civil (mandataire), Constructions Electrotechniques du Sud et André Mascarelli Architecte, au titre des charges supplémentaires liées à l'exécution du marché public de travaux ayant pour objet la réhabilitation et l'automatisation de la filière de filtration de l'usine de production d'eau potable de Cassis

137 ■ TCM-010-18/09/2025-BM - Approbation d'un protocole indemnitaire avec l'entreprises Bronzo TP relatif au marché de desserte sanitaire du quartier des Rascous à Allauch

138 ■ TCM-011-18/09/2025-BM - Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société Telstar relatif à un marché de location et maintenance d'un système de pompage

139 ■ TCM-012-18/09/2025-BM - Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage avec la commune de Rousset relative à l'extension du réseau d'assainissement des eaux usées dans le cadre de l'aménagement de la RD56C secteur Bégude

140 ■ TCM-013-18/09/2025-BM - Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage avec la commune de Fuveau relative à la création du réseau pluvial dans le cadre du PUP du Roucaoudo

141 ■ TCM-014-18/09/2025-BM - Approbation de la convention cadre de partenariat avec les Centres Communaux d'Action Sociale et la SEM dans le cadre du dispositif "Fonds de Proximité Eau CCAS" pour l'aide au paiement des factures d'eau (eau potable et assainissement) des abonnés en difficulté des communes de Beaurecueil, Meyreuil, Peyrolles-en- Provence, Rousset et Trets

142 ■ TCM-015-18/09/2025-BM - Approbation d'une convention de concession d'utilisation du domaine public maritime en dehors des ports pour les travaux de reconstruction du poste de refoulement des eaux usées et des réseaux associés sur la commune de Saint-Chamas

143 ■ TCM-016-18/09/2025-BM - Approbation d'une convention type pour le traitement et la réception des matières extérieures sur les stations d'épuration métropolitaines

144 ■ TCM-017-18/09/2025-BM - Résiliation de la convention d'occupation du domaine public avec la société Photovoltaïque Le 200 et la SEMM dans le cadre de l'appel à projet de production d'électricité photovoltaïque sur le site de l'usine de potabilisation d'eau de Sainte-Marthe à Marseille

145 ■ TCM-018-18/09/2025-BM - Approbation de l'adhésion à l'association Club Utilisateurs Eau2 pour l'année 2025

146 ■ TCM-019-18/09/2025-BM - Approbation d'un contrat relatif à la prise en charge des articles de bricolage et de jardin (ABJ) collectés par la Métropolejeudi 11 septembre 2025 15

147 ■ TCM-020-18/09/2025-BM - Approbation de l'avenant n°2 à la convention pluriannuelle à l'association Frip Insertion - Attribution d'une subvention pour l'année 2025

148 ■ TCM-021-18/09/2025-BM - Renouvellement des adhésions de la Métropole Aix-Marseille-Provence aux associations œuvrant en faveur de la réduction des déchets et de l'économie circulaire - Paiements des cotisations 2025

PATRIMOINE NATUREL, AGRICULTURE, VITICULTURE, RURALITÉ

149 ■ AGRI-001-18/09/2025-BM - Approbation d'une convention de partenariat avec l'Etat et l'association ASA des Arrosants de la Compagnie de Craponne dans le cadre de la politique durable de soutien à l'agriculture du territoire

150 ■ AGRI-002-18/09/2025-BM - Approbation de la convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions - ANTAI - relative à la mise en œuvre du processus de verbalisation électronique pour les agents habilités de l'organisme gestionnaire d'une réserve naturelle régionale

151 ■ AGRI-003-18/09/2025-BM - Approbation d'une convention de prêt de matériel photographique à titre gratuit par la société Vinci Autoroutes- ESCOTA dans le cadre d'un projet de recherche collaboratif porté par la Métropole

152 ■ AGRI-004-18/09/2025-BM - Attribution d'une subvention spécifique au Parc naturel régional du Luberon - MGDIS n° 11847

153 ■ AGRI-005-18/09/2025-BM - Approbation du protocole relatif à l'indemnisation de la Somimar suite à la résiliation pour motif d'intérêt général du contrat de concession relatif à la gestion et à l'extension du Marché d'Intérêt National de Marseille

COHÉSION SOCIALE, HABITAT, LOGEMENT

154 ■ CHL-001-18/09/2025-BM - Délégation de compétence en matière d'attribution des aides publiques en faveur de l'habitat - Approbation de l'avenant n° 2 modificatif pour l'année 2025 à la convention Etat-Métropole

155 ■ CHL-002-18/09/2025-BM - Attribution d'une aide directe pour le logement social sur le secteur de Marseille Provence pour des opérations de réhabilitation réalisées dans le cadre du NPNRU

156 ■ CHL-003-18/09/2025-BM - Approbation de deux conventions pour une participation financière de l'Etat aux marchés d'assistance au relogement pour 2025 - Marseille

157 ■ CHL-004-18/09/2025-BM - Attribution d'aides pour la production de logements locatifs sociaux sous maîtrise d'ouvrage communale sur le secteur du Pays d'Aix - Approbation de conventions de financement

158 ■ CHL-005-18/09/2025-BM - Approbation des avenants n°1 aux conventions de financement pour la réalisation des travaux sur les logements prescrits par le Plan de Prévention des Risques Technologiques de Fos Est situé sur la commune de Fos-sur-Merjeudi 11 septembre 2025 16

159 ■ CHL-006-18/09/2025-BM - Stratégie Territoriale de Lutte contre l'Habitat Indigne et dégradé - Interventions sur les grandes copropriétés dégradées du territoire marseillais - Approbation des projets de décrets déclarant d'intérêt national les opérations de requalification de copropriétés dégradées sur les ensembles immobiliers du Mail, des Rosiers/Super Belvedère, de la Maurelette et de Consolat – Marseille

160 ■ CHL-007-18/09/2025-BM - Stratégie Territoriale de Lutte contre l'Habitat Indigne et dégradé - Concession de l'Éradication de l'Habitat Indigne lot 2 passée avec Urbanis Aménagement à Marseille 2ème Joliette et Arenc, 3ème, 4ème Chartreux et Chutes Lavies, 13ème, 14ème, 15ème et 16ème arrondissements - Approbation du Compte Rendu Annuel au 31 décembre 2024

161 ■ CHL-008-18/09/2025-BM - Approbation d'une convention pour l'étude et le financement d'aménagements provisoires autour de Maison Blanche avec l'EPAEM et la Ville de Marseille

162 ■ CHL-009-18/09/2025-BM - Approbation des conventions avec l'Etat pour la gestion des aires d'accueil des gens du voyage de "Saint-Menet" à Marseille 11ème arrondissement, des "Molières" à Miramas et du "Vallon des Vaux" à Aubagne déterminant les modalités de versement de l'aide financière de l'État dénommée Aide au Logement Temporaire 2 pour l'année 2025

163 ■ CHL-010-18/09/2025-BM - Approbation d'un avenant à la convention d'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB)

164 ■ CHL-011-18/09/2025-BM - Renouvellement de l'adhésion à l'association de l'Observatoire Immobilier de Provence et paiement de la cotisation 2025

165 ■ CHL-012-18/09/2025-BM - Approbation d'un avenant à la convention de subvention globale métropolitaine 2023-2027 au titre du Fonds Social Européen (FSE+) contribuant à améliorer l'accès à l'emploi et l'insertion sociale des publics en situation de grande précarité

166 ■ CHL-013-18/09/2025-BM - Programme Opérationnel National Fonds Social Européen + (PON FSE + 2021- 2027) - Approbation des opérations retenues au titre des appels à projets FSE+ 2025 "Actions visant à permettre l'accompagnement renforcé vers l'emploi des personnes en recherche d'emploi" et "Actions visant à impliquer les entreprises dans une démarche inclusive"

167 ■ CHL-014-18/09/2025-BM - Approbation d'une convention de partenariat avec l'opérateur l'Embobineuse

168 ■ CHL-015-18/09/2025-BM - Approbation d'une convention de partenariat avec Aglaé Events

169 ■ CHL-016-18/09/2025-BM - Approbation des avenants n°1 et 2 à la Convention Cadre des Centres Sociaux (CCCS) 2024-2027 et de son Schéma Directeur de l'Animation de la Vie Sociale (SDAVS)jeudi 11 septembre 2025 17

170 ■ CHL-017-18/09/2025-BM - Attribution d'une subvention au Conseil Départemental de l'Accès au Droit en charge de la Maison de la Justice et du Droit de Marseille pour 2025

171 ■ CHL-018-18/09/2025-BM - Demande de subvention auprès de l'Etat - Dispositifs Atelier Santé Ville

INNOVATION, VILLE INTELLIGENTE, ET ÉCONOMIE DE LA CONNAISSANCE, SANTÉ, RECHERCHE, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

172 ■ IVIS-001-18/09/2025-BM - Approbation de l'avenant n°1 à la convention conclue avec l'association PIICTO pour l'action de pérennisation de la dynamique d'animation du programme SYRIUS (SYRIUS 1.5) au titre de l'exercice 2025

173 ■ IVIS-002-18/09/2025-BM - Attribution d'une subvention d'investissement au Centre Hospitalier Général de Salon-de-Provence pour le projet de "village santé" - Approbation d'une convention - MGDIS n°11532

174 ■ IVIS-003-18/09/2025-BM - Approbation de la participation financière à la campagne annuelle de démoustication réalisée par l'Entente Interdépartementale pour la Démoustication du Littoral Méditerranéen en 2024 et engagement de principe pour 2025

175 ■ IVIS-004-18/09/2025-BM - Participation de la Métropole Aix-Marseille- Provence au dispositif lancé par la Région Sud "Soutien aux incubateurs de projets innovants"

176 ■ IVIS-005-18/09/2025-BM - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de mise à disposition de locaux pour la gestion d'un réseau entre la Société Orange et la SEMEPA vers la Métropole Aix-Marseille-Provence dans le cadre du transfert de la compétence aires et parcs de stationnement

177 ■ IVIS-006-18/09/2025-BM - Attribution d'une subvention à l'Université Aix- Marseille pour le projet d'équipement de recherche en santé "CERIMED_ Brain-BodYmaging" dans le but d'équiper la plateforme d'un imageur permettant d'identifier et de mesurer l'activité tumorale dans le cadre du Contrat de Plan Etat Région 2021-2027 - Approbation d'une convention - MGDIS n°11816

178 ■ IVIS-007-18/09/2025-BM - Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association du restaurant du Petit Arbois et paiement de la cotisation 2025

179 ■ IVIS-008-18/09/2025-BM - Approbation du principe de l'acquisition à titre onéreux du bâtiment "EIFFEL" appartenant à la société Alstom Hydrogen SAS sur le site du T echnopôle métropolitain de l'Arbois

STRATÉGIE ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, ENTREPRISES, COMMERCE, RELANCE

180 ■ ECOR-001-18/09/2025-BM - Approbation de la convention d'application financière au titre de l'exercice 2025 de la Convention de coopération pour le cinéma et l'image animée 2024-2025jeudi 11 septembre 2025 18

181 ■ ECOR-002-18/09/2025-BM - Attribution de subventions aux sociétés de production Special Touch Studios et Sacrebleu Productions au titre du Fonds d'Aide Cinéma, Audiovisuel et Multimédia Métropolitain (FACAMM) - Approbation de conventions

182 ■ ECOR-003-18/09/2025-BM - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de mandat pour la réalisation d'immobiliers neufs d'activité sis au Technopole de l'Arbois à Aix-en-Provence et confiée à la SPLA "Pays d'Aix T erritoires"

183 ■ ECOR-004-18/09/2025-BM - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Centre de vie Régional - Plan de Campagne pour 2025 - Approbation d'une convention - MGDIS n°10127

184 ■ ECOR-005-18/09/2025-BM - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Avenir Plan de Campagne pour 2025 - Approbation d'une convention - MGDIS n°10035

185 ■ ECOR-006-18/09/2025-BM - Attribution d'une subvention d'investissement aux lauréats de l'appel à projet métropolitain en faveur de la modernisation des ateliers d'artisanat remarquable ouverts au public

ATTRACTIVITÉ, TOURISME, INTERNATIONAL, CULTURE, SPORTS, GRANDS ÉVÈNEMENTS

186 ■ ATCS-001-18/09/2025-BM - Approbation d'une convention de subvention globale métropolitaine 2026-2028 dans le cadre du Fonds européen pour une Transition Juste (FTJ) soutenant des actions visant la transition bas carbone des territoires

187 ■ ATCS-002-18/09/2025-BM - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de partenariat avec le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône en vue d'une action de rayonnement auprès des institutions européennes

188 ■ ATCS-003-18/09/2025-BM - Approbation de l'avenant 1 à la convention de partenariat avec le Comité d'Itinéraire de l'EuroVélo N°8 "La Méditerranée à Vélo" Phase 3 pour 2024-2027 - Adhésion et paiement de la cotisation 2025

189 ■ ATCS-004-18/09/2025-BM - Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Fondation du Camp des Milles au titre de l'exercice 2025 - Approbation d'une convention - MGDIS n°12235

190 ■ ATCS-005-18/09/2025-BM - Approbation d'une convention de partenariat, à titre gratuit, avec la société Pass Culture relative à l'inscription des offres culturelles de la Métropole Aix-Marseille-Provence sur l'application Pass Culture

191 ■ ATCS-006-18/09/2025-BM - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention relative au dispositif Cjeune avec le Département des Bouches-du-Rhône

192 ■ ATCS-007-18/09/2025-BM - Approbation d'une convention avec l'association Musicatreize Mosaïques relative à l'organisation d'actions pédagogiques, artistiques et culturelles communesjeudi 11 septembre 2025 19

193 ■ ATCS-008-18/09/2025-BM - Approbation de conventions annuelles d'objectifs relatives à la mise à disposition de locaux du Conservatoire intercommunal de musique et de danse Michel-Petrucciani pour l'année scolaire 2025-2026 - MGDIS n°12161 - n°12125 - n°12179 - n°12096

194 ■ ATCS-009-18/09/2025-BM - Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique à l'association "Marseille en scène" au titre de l'exercice 2025 - Approbation d'une convention - MGDIS n°11490

195 ■ ATCS-010-18/09/2025-BM - Approbation d'une convention pluriannuelle d'objectifs avec le Théâtre du Jeu de Paume - Années 2025 et 2026

196 ■ ATCS-011-18/09/2025-BM - Approbation de l'avenant n°1 à la convention conclue avec l'Association La Citadelle de Marseille pour l'attribution d'une subvention complémentaire - MGDIS n°10448

197 ■ ATCS-012-18/09/2025-BM - Approbation d'un partenariat pour le prêt d'œuvres, à titre gratuit, s'inscrivant dans la ligne artistique des programmations annuelles de la Métropole de 2026 à 2030 définies par Polaris centre d'art

198 ■ ATCS-013-18/09/2025-BM - Renouvellements des adhésions de la Métropole Aix-Marseille-Provence à divers organismes professionnels - Service Lecture publique "et paiement des cotisations correspondantes pour l'année 2025"

199 ■ ATCS-014-18/09/2025-BM - Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique à l'association Fondation Vasarely au titre de l'exercice 2025 - Approbation d'une convention - MGDIS n°9930

200 ■ ATCS-015-18/09/2025-BM - Approbation d'une convention pluriannuelle d'objectifs avec le Ballet Preljocaj Centre Chorégraphique National - Années 2025, 2026 et 2027

201 ■ ATCS-016-18/09/2025-BM - Attribution d'une subvention au profit de l'association Sardines Triathlon Marseille pour l'organisation du Triathlon de Cassis 2025 - MGDIS n°10359

202 ■ ATCS-017-18/09/2025-BM - Attribution d'une subvention au profit de l'association Venelles Provence Volley pour le fonctionnement de son équipe N2F au titre de la saison 2025/2026 - Approbation d'une convention d'objectifs - N°MGDIS 12217