Conseil Municipal - CRA du CM du 26 09 2024 1

Documents similaires

Conseil Municipal - CRA du CM du 26 09 2024

Conseil Municipal - CRA du CM du 05 12 2024 1

Conseil Municipal - CRA du CM du 09 02 2023

Conseil Municipal - CRA du CM du 23 09 2021

Conseil Municipal - CRA du CM du 20 06 2024

Conseil Municipal - CRA du CM du 09 12 2021

Conseil Municipal - CRA du CM du 11 04 2024

Conseil Municipal - CRA du CM du 08 02 2024

Conseil Municipal - CRA du CM du 07 03 2024

Conseil Municipal - CRA du CM du 09 03 2023

Conseil Municipal - CRA du CM du 26 09 2024 1 Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune d'Aubière. Lien du pdf (Conseil Municipal - CRA du CM du 26 09 2024 1)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Famille, Pôle Secrétariat Général Département du Puy-de-Dôme Ville d'AUBIERE (63170) COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2024 Ce compte rendu retrace l'ensemble des décisions prises par le Conseil Municipal (article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales), et sera mis en ligne après approbation par l'Assemblée. Date de convocation : 20 septembre 2024 Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33 Le Conseil Municipal, étant réuni en session ordinaire, Salle ALBERIA de l'Hôtel de la Ville d'Aubière, après convocation légale sous la présidence de Monsieur Sylvain CASILDAS, Maire. PRÉSENTS (30) : S. CASILDAS, B. BANDON, J-P. MARREL, C. AIGUESPARSES, E. SZCZEPANIAK, T. VATIN, J-C. LADEVIE, T. DA SILVA, M-O. KLAJA, F. GARCIN-LEFEBVRE, T. PALERMO, I. PORTIER, S. DOMERGUE, O. GENEST, G. TESTARD, L. LAROCHE, F. ARTHAUD, I. FREITAS, S. VIGOUROUX, Y. DICHAMPT, M. VULLO-LABESSE, T. ALLEMAND, M. DA MOTA, B. LAPORTE, N. LOZANO, A. CHASSAGNE, L. GILLIET, D. MICHAUX, D. LENOIR, F. GUITTON. REPRESENTĒS (2) : A. BRIAT pouvoir à I. FREITAS, S. MAURER pouvoir à F. GUITTON. ABSENTE (1) : M. BOURG. OUVERTURE DE LA SEANCE ________ La séance est ouverte sous la Présidence de M. le Maire. M. le Maire fait ensuite procéder à l'appel. Le quorum est atteint. Après l'appel des Conseillers Municipaux, Mme Mélanie DA MOTA est désignée à l'unanimité en qualité de Secrétaire de séance (article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales). Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire propose d'examiner les questions inscrites à l'ordre du jour. INSTITUTION ET FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES DEL72092024 : Installation d'un nouveau conseiller municipal. Le Conseil Municipal PREND ACTE de l'installation de M. Mickaël VULLO-LABESSE suite à la démission de Mme Stéphanie CHANARD-LACIPIERE. DEL73092024 : Election de trois nouveaux adjoints au Conseil Municipal suite à poste vacant et création de deux nouveaux postes d'adjoints. FIXE le nombre d'Adjoints à 9 PREND ACTE de la liste des trois nouveaux adjoints au maire, à savoir :  au poste de 4ème adjointe : Fabienne ARTHAUD  au poste de 8ème adjointe : Isabelle PORTIER  au poste de 9ème adjoint : Thibaut ALLEMAND PREND ACTE de l'ordre du tableau modifié du Conseil municipal d'Aubière.  Sylvain CASILDAS Maire 1 Michel BANDON 1 er adjoint au maire  Agnès BRIAT 2 ème adjointe au maire  Jean-Philippe MARREL 3 ème adjoint au maire  Fabienne ARTHAUD 4 ème adjointe au maire  Claude AIGUESPARSES 5 ème adjoint au maire  Éléonore SZCZEPANIAC 6 ème adjointe au maire  Thierry VATIN 7 ème adjoint au maire  Isabelle PORTIER 8 ème adjointe au maire  Thibaut ALLEMAND 9 ème adjoint au maire  Jean-Claude LADEVIE Conseiller Municipal  Thérèse DA SILVA Conseillère Municipale  Marie-Odile KLAJA Conseillère Municipale  Françoise GARCIN-LEFEBVRE Conseillère Municipale  Toni PALERMO Conseiller Municipal  Sylvie DOMERGUE Conseillère Municipale  Odile GENEST Conseillère Municipale  Guy TESTARD Conseiller Municipal  Laurent LAROCHE Conseiller Municipal  Iléna FREITAS Conseillère Municipale  Sophie VIGOUROUX Conseillère Municipale  Mickaël VULLO-LABESSE Conseiller Municipal  Yannick DICHAMPT Conseiller Municipal  Magali BOURG Conseillère Municipale  Mélanie DA MOTA Conseillère Municipale  Bernadette LAPORTE Conseillère Municipale  Nicole LOZANO Conseillère Municipale  Agnès CHASSAGNE Conseillère Municipale  Laurent GILLIET Conseiller Municipal  David MICHAUX Conseiller Municipal  Sébastien MAURER Conseiller Municipal  David LENOIR Conseiller Municipal  Florent GUITTON Conseiller Municipal PERSONNEL DEL74092024 : Régime indemnitaire – Diminution de l'enveloppe des indemnités de fonction des élus de la commune. Vote : 19 voix POUR, 9 voix CONTRE [Y. Dichampt, B. Laporte, N. Lozano, A. Chassagne, L. Gilliet, D. Michaux, D. Lenoir, F. Guitton (pouvoir S. Maurer)], 4 ABSTENTIONS [M. Bandon, T. Vatin, I. Freitas, S. Vigouroux]. INTERCOMMUNALE DEL75092024 : Avis sur le projet PLU de La Métropole arrêté en Conseil Métropolitain du 28 juin 2024. Vote : 30 voix POUR et 1 ABSTENTION (Y. DICHAMPT). 2