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Conseil Municipal - CRA du CM du 09 03 2023
Document publié le Jeudi 9 mars 2023 par la commune d'Aubière.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CRA du CM du 09 03 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Ruralité,
Pôle Secrétariat Général Département du Puy-de-Dôme Ville d'AUBIERE (63170)
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MARS 2023
Affichage le 19/04/2023
Ce compte rendu retrace l'ensemble des décisions prises par le Conseil Municipal (article L 2121-25 du Code
Général des Collectivités Territoriales), et sera mis en ligne après approbation par l'Assemblée.
Date de convocation : 3 mars 2023
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33
Le Conseil Municipal, étant réuni en session ordinaire, Salle ALBERIA de l'Hôtel de la Ville d'Aubière, après
convocation légale sous la présidence de Monsieur Sylvain CASILDAS, Maire.
PRÉSENTS (24) : S. CASILDAS, B. BANDON, J-P. MARREL, S. CHANARD-LACIPIERE, T. VATIN, J-C. LADEVIE, T. DA SILVA, M-O. KLAJA, T. PALERMO, S. DOMERGUE, O. GENEST, G. TESTARD, L. LAROCHE, F. ARTHAUD, I. FREITAS, S. CUSSAC-VIGOUROUX, T. ALLEMAND, B. LAPORTE, N. LOZANO, L. GILLIET, D. MICHAUX, S. MAURER, D. LENOIR, F. GUITTON.
ARRIVÉE AU POINT N°DEL10032023 à 18 h 34 (1) : A. BRIAT
ARRIVÉE AU POINT N°DEL10032023 à 18 h 48 : E. SZCZEPANIAK
PARTIE AU POINT N°DEL10032023 à 20 h 03 : E. SZCZEPANIAK
REPRESENTĒS (8) : C. AIGUESPARSES pouvoir à M. BANDON, E. SZCZEPANIAK pouvoir à S. CHANARD-
LACIPIERE, F. GARCIN-LEFEBVRE pouvoir à O. KLAJA, I. PORTIER pouvoir à O. GENEST, Y. DICHAMPT
pouvoir à S. DOMERGUE, M. BOURG pouvoir à M. LE MAIRE, M. DA MOTA pouvoir à T. ALLEMAND, A.
CHASSAGNE pouvoir à F. GUITTON.
Ordre de présentation des délibérations : DEL09, DEL14 à DEL16, DEL10, DEL11, DEL13, DEL17.
DEL12032023 retirée de l'ordre du jour.
OUVERTURE DE LA SEANCE
________
La séance est ouverte sous la Présidence de M. le Maire.
M. le Maire fait ensuite procéder à l'appel. Le quorum est atteint.
Après l'appel des Conseillers Municipaux, Mme Sophie CUSSAC-VIGOUROUX est désignée à
l'unanimité en qualité de Secrétaire de séance (article L 2121-15 du Code Général des Collectivités
Territoriales).
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire propose d'examiner les questions inscrites à l'ordre du jour.
INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
DEL09032023 : Installation d'un nouveau conseiller municipal suite à démission.
Vote : Le Conseil Municipal a pris acte de l'installation de M. David LENOIR en remplacement de
M. M. CORDONNIER (Liste « Un Avenir à Partager »).
1 ADMINISTRATION GENERALE
DEL14022023 : COMMISSIONS MUNICIPALES : Désignation d'un nouveau représentant du Conseil
Municipal au sein de la Commission Enfance-Jeunesse-Education-Université suite à la démission d'un
conseiller.
Vote : A l'unanimité.
DEL15032023 : CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES (CROUS) :
DESIGNATION D'UN REPRESENTANT SUPPLEANT SUITE A DEMISSION D'UN CONSEILLER.
Vote : A l'unanimité, David LENOIR a été élu représentant suppléant en remplacement de
Maxence CORDONNIER.
DEL16032023 : COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX : DESIGNATION D'UN
REPRESENTANT SUITE A DEMISSION D'UN CONSEILLER.
Vote : A l'unanimité, David LENOIR a été élu pour siéger au sein de la Commission CSPL en
remplacement de Maxence CORDONNIER.
FINANCES
DEL10032023 : DEBAT ET RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2023;
Vote : Le Conseil Municipal a pris acte.
DEL11032023 : DEMANDE DE DOTATION D'EQUIPEMENTS DES TERRITOIRES RURAUX (DETR) 2023.
Vote : A l'unanimité.
DEL13032023 : APPROBATION DE LA CONVENTION D'UTILISATION DES FONDS COMMUNAUX
ALLOUES A L'ASSOCIATION AUBIERE MUSIQUE (2AM) POUR L'ANNEE 2023.
Vote : Par 30 voix POUR.
Conformément à l'article L2131-11 du CGCT, les personnes ci-dessous intéressées par l'affaire ne participent pas au vote : Sylvain CASILDAS, Fabienne ARTHAUD, David LENOIR.
ADMINISTRATION GENERALE
DEL17032023 : TERRITOIRE D'ENERGIE PUY-DE-DÔME – Modifications des statuts.
Vote : A l'unanimité.
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