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Note de Synthèse - AR Note de synthese BP 2026 Commune
Compte-Rendu - BP 2021 Assainissement3847
Compte-Rendu - BP 2026 Commune
Compte-Rendu - BP 2023 Commune
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Cunlhat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - BP 2023 Commune)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Budget, Fiscalité,
Commune
de
Cunlhat
- Budget
Communal
M57-004
- BP
- 2023
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Commune
: Commune
de
Cunlhat
(1)
AGREGE
AU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
(2)
Numéro
SIRET
: 21630132500017
POSTE
COMPTABLE
: SERVICE
DE
GESTION
COMPTABLE
D'AMBERT
M.
57
Budget
primitif
Voté
par
nature
BUDGET
: Budget
Communal
M57-004
(3)
ANNEE
2023
{1) Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le
libellé de l'établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l'article L. 5721-2 du CGCT.
{2) À compléter s'il s'agit d'un budget annexe. (8) Indiquer le budget concemé : budget principal ou libellé du budget annexe.
Paca
!Î AR
Préfecture
bugdet
primitif
2023
cunlhat
Commune
Identifiant
unique
de
l'acte
:
063-216301325-20230316-2023_03_39-BF
Numéro
d'acte :
2023_03_39
Date
de
décision :
16/03/2023
Nature :
DOCUMENTS_BUDGETAIRES_ET_FINANCIERS
in
7-1-0-0-0
(Finances
locales
/ Decisions
Code
matière
:
à
budgetaires)
Fichier
acte:
DOCBUDG-21630132500017-063065-BP-2023- 28032023000000.xml
Collectivité
émettrice :
Mairie
de
Cunlhat
Acte
transmis
par:
CHADUC
LAURENCE
Date
d'envoi
de
l'acte
:
28/03/2023
11:55:07
Date
de
réception
de
l'AR
:
28103/2023
11:56:06 Commune
de
Cunlhat
- Budget
Communal
M57-004
- BP
- 2023
Sommaire
I - Informations
générales
A -
Informations
statistiques,
fiscales
et financières
B
- Modalités
de
vote
du
budget
C1
- Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- Résultats
C2
- Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- RAR
Dépenses
C3
- Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- RAR
Recettes
I
- Présentation
générale
du
budget
A
- Vue
d'ensemble
- Vote
et
reports
B1
- Présentation
des
AP
votées
B2
- Présentation
des
AE
votées
C1
- Equilibre
financier
du
budget
- Investissement
C2
- Equilibre
financier
du
budget
- Fonctionnement
D1
- Balance
générale
- Dépenses
D2
- Balance
générale
- Recettes
IT
- Vote
du
budget
À - Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
Af
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
par
article
A2.1
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Vue
d'ensemble
des
opérations
d'équipement
A2.2
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
en
AP
A2.3
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
hors
AP
A3
- Section
d'investissement
- Recettes
- Détail
par
article
B
- Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
B1
- Section
de
fonctionnement
- Dépenses
- Détail
par
article
B2
- Section
de
fonctionnement
- Recettes
- Détail
par
article
IV
- Annexes
À
- Présentation
croisée
Al
- Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
AL.01
- Opérations
non
ventilables
A1.900
- Fonction
0 - Services
généraux
AL.900-5
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
AL.901
- Fonction
! - Sécurité
A1.902
- Fonction
2 - Enseignement,
formation
professionnelle
et apprentissage
A1.903
- Fonction
3 - Culture,
vie sociale, jeunesse,
sports
et loisirs
A1.904
- Fonction
4 - Santé
et
action
sociale
(hors
RSA)
A1.904-4
- Fonction
4-4
- RSA
A1.905
- Fonction
5 - Aménagement
des
territoires
et habitat
A1.906
- Fonction
6 - Action
économique
A1.907
- Fonction
7 - Environnement
AL.908
- Fonction
8 - Transports
A2
- Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
A2.01
- Opérations
non
ventilables
A2.930
- Fonction
0 - Services
généraux
A2.930-5
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
A2.931
- Fonction
1 - Sécurité
A2.932
- Fonction
2 - Enseignement,
formation
professionnelle
et apprentissage
A2.933
- Fonction
3
- Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
A2.934
- Fonction
4 - Santé
et action
sociale
(hors
APA
et RSA/Régularisation
de RMI)
A2.934-3
- Fonction
4-3
- APA
A2.934-4
- Fonction
4-4
- RSA/Régularisation
de RMI
A2.935
- Fonction
5 - Aménagement
des
territoires
et habitat
A2.936
- Fonction
6 - Action
économique
A2.937
- Fonction
7 - Environnement
A2.938
- Fonction
8
- Transports
B
- Annexes
patrimoniales
B1.1
- Etat de
la dette - Détail
des
crédits
de
trésorerie
B1.2 -
Etat
de
la dette
- Répartition
par
nature
de
dette
B1.3
- Etat de
la dette
- Répartition
par structure
de taux
B1.4
- Etat
de
la dette
- Typologie
de
la répartition
de
l'encours
B1.5
- Etat de
la dette - Détail
des
opérations
de couverture
Page
2
œ & Un À
21 25 27 28 29 37 39 42 46
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
48
Sans
Objet
53
Sans Objet Commune
de
Cunlhat
- Budget
Communal
M57-004
- BP
- 2023
B1.6
- Etat
de
la dette
- Dette
pour
financer
l'emprunt
d'un
autre
organisme
B1.7
- Etat
de
la dette
- Autres
dettes
B2
- Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
B3.1
- Etat
des
provisions
constituées
B3.2
- Etalement
des provisions
B4
- Etat
des
charges
transférées
B5
- Détail
des
chapitres
d'opérations
pour
comptes
de
tiers
B6
- Prêts
B7.1
- Etat
synthetique
des
engagements
donnés
B7.2
- Etat
synthetique
des
engagements
reçus
B7.3
- Etat
des
emprunts
garantis
B7.4
- Calcul
du
ratio
d'endettement
relatif aux
emprunts
garantis
B7.5
- Etat
des
contrats
de crédit-bail
B7.6
- Etat
des
marchés
de partenariat
B7.7
- Etat
des
recettes
grevées
d'affectation
spéciale
B7.8
- Autres
engagements
donnés
B7.9
- Autres
engagements
reçus
B8
- Subventions
versées
B9
- Etat
du
personnel
B10
- Liste
des
organismes
dans
lesquels
la
collectivité
a pris
un
engagement
financier
B11.1
- Liste
des
organismes
de
regroupement
B11.2
- Liste
des
établissements
publics
créés
B11.3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
C
- Annexes
budgétaires
C1.1
- Equilibre
budgétaire
- Dépenses
C1.2
- Equilibre
budgétaire
- Recettes
D
- Autres
éléments
d'information
D!
- Liste
des
services
assujettis
à la TVA
et
non
érigés
en
budget
annexe
D2.1
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
1 : Budget
D2.2
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
2
: Compte
d'exploitation
D3
- Décisions
en
matière
de
taux
D4.1
- Etats
de
la répartition
de
la TEOM
- Investissement
D4.2
- Etats
de
la répartition
de
la TEOM
- Fonctionnement
D5.1
- Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Fonctionnement
(2)
D5.2
- Etats
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Investissement
(2)
V-
Arrêté
et signatures
A
- Arrêté
et signatures
Préciser, pour chaque annexe, si l'état est joint ou sans objet.
| Dans l'ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
Conformément à l'instruction budgétaire et comptable, il convient de mentionner
que :
dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 - Opérations non ventilables comprend les impäts et taxes non affectés, les dotations et participations, la dette et les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d'élus en fonctionnement; les opérations d'ordre doivent figurer en italique.
(1) A utiliser également par les collectivités de moins de 3500 habitants qui mobiliseraient des AP-AE régies par l'article L.5217-10-7 du CGCT
après avoir adopté un
règlement budgétaire et financier conformément à l'article L. 5217-10-9. Si la collectivité opte pour ce régime, la collectivité ne renseigne pas les annexes C2.1 et C2.2 de la partie IV « Annexes ». Les projets de dotations d'AP-AE inscrits sur les annexes B1 et B2 de la partie Il apparaissent alors dans les états de la partie IIl « Vote du budget », sinon les montants dans les champs AP-AE sont par convention de 0. {2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l'eau potable et d'assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11
du CGCT)
Page
3
Sans
Objet
Sans
Objet
54
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
55 56 57 58
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
59 61
Sans
Objet
64
Sans
Objet
65 66 67
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
69
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
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de
Cunlhat
- Budget
Communal
M57-004
- BP
- 2023
1 —
INFORMATIONS
GENERALES
I
EXECUTION
DU
BUDGET
DE
L’EXERCICE
PRECEDENT
-
RAR
DEPENSES
C2
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
N-1
EN
DEPENSES
(1
Libellé
RSA
0,00
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
Subventions
d'investissement
(3
0,00
Emprunts
et dettes
assimilées
0,00
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
0,00
Opération
d'équipement
n°
111
15
000,00
Opération
d'équi]
nt
n°
116
10
000,00
O
tion
d'équi
nt
n°
117
188
000,00
Opération
d'équipement
n°
118
40
000,00
a
tion
d'équipement
n°
131
162
600,00
Opération
d'équipement
n°
133
7
500,00
Immobilisations
inco
Îles
(sauf
le
204)
(3
0,00
Subventions
d'équi
ent
versées
(3)
(5
0,00
Immobilisations
corporelles
(3
0,00
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
0,00
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3
0,00
Partici
ons
et
créances
rattachées
0,00
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
—
TOTAL
Ch
à caractère
général
(4
0,00
Cha
de
personnel
et
frais
assimilés
(4
0,00
Atténuations
de
uits
0,00
APA
0,00
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
65
Autres
charges
de
tion
courante
(4
0,00
Frais
fonctionnement
des
groul
d'élus
0,00
66
Charges
financières
0,00
67
Ch
spécifiques
(4
0,00
(1) Il s'agit des restes à
réaliser établis conformément à la comptabilité d'engagement annuelle. À servir uniquement
en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent,
soit après le vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
Les restes à réaliser
de
la section
de fonctionnement
correspondent
: en dépenses,
aux dépenses engagées
non
mandatées et non
rattachées telles qu'elles ressortissent de la comptabilité
des engagements
: et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné
lieu à l'émission d'un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser
de
la section
d'investissement correspondent : en dépenses,
aux dépenses
engagées
non
mandatées
au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortissent de la
comptabilité
des
engagements
; et en
recettes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
titre
au
31/12
de
l'exercice
précédent.
(2) Suivant
le
niveau
de
vote
retenu
par
l'assemblée
délibérante.
(3) Hors dépenses
imputées
au chapitre 018.
(4) Hors dépenses
imputées
aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204
« Subventions
d'équipement versées
» est un chapitre globalisé regroupant les comptes
204 et 2324.
Page
7 Commune
de
Cunlhat
- Budget
Communal
M57-004
- BP
- 2023
1 —
INFORMATIONS
GENERALES
I
EXECUTION
DU
BUDGET
DE
L’EXERCICE
PRECEDENT
-
RAR
RECETTES
C3
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
N-1
EN
RECETTES
(1)
Chap.
/ art.
(2)
|
Libellé
Titres
restant
à
émettre
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- TOTAL
(nt)
60 300,00
018
RSA
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
13
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3)
60
300,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA;régie)
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(3)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— TOTAL
(IV)
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
73
Impôts
et taxes
0,00
731
Fiscalité
locale
0,00
74
Dotations
et
participations
(4)
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
(4)
0,00
013
Atténuations
de
charges
(4)
0,00
016
APA
0,00
017
RSA
| Régularisations
de
RMI
0,00
76
Produits
financiers
0,00
77
Produits
spécifiques
(4)
0,00
(1) Il s'agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d'engagement annuelle. A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un lire et non rattachées. Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recelles, aux receltes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent. (2) Suivant le niveau de vote retenu par l'assemblée délibérante. (3) Hors recettes imputées au chapitre 018. (4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017. (8) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page
8 6 °5tq
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de
Cunlhat
- Budget
Communal
M57-004
- BP
- 2023
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
Pour
mémoire,
Lun
mn
Chap.
Libellé
büdgét
Restes
à
réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
ni
N-1
nouvelles
(2)
l'assemblée
{
RAR
+
vote)
précédent
(1)
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
le
83
000,00
20
100,00
334
000,00
334
000,00
354
100,00
204)
(y compris
opérations)
(3)
204
Subventions
d'équipement
versées
(y
5 000,00
5 000,00
0,00
0,00
5 000,00
compris
opérations)
(3)
(8)
21
Immobilisations
corporelles
(y compris
690
290,22
208
000,00
277
000,00
277
000,00
485
000,00
opérations)
(3)
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
(y compris
opérations)
(3)
(4)
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
352
480,00
190
000,00
311
141,92
311
141,92
501
141,92
{y compris
opérations)
(3)
Total
des
dépenses
d'équipement
1
130
770,22
423
100,00
922
141,92
922
141,92
1345
241,92
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
337
000,00
0,00
264
000,00
264
000,00
264
000,00
18
Cpte
de
liaison
: affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(BA:régie)
(5)
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
68
550,00
0,00
3 000,00
3 000,00
3 000,00
Total
des
dépenses
financières
405
550,00
0,00
267
000,00
267
000,00
267
000,00
45...
Chapitres
d'opérations
pour
compte
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
de
tiers
(6)
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
1
536
320,22
423
100,00
1
189
141,92
1189
141,92
1 612
241,92
040
Opérations
ordre
transf.
entre
40 000,00
40 000,00
40 000,00
40 000,00
sections
(7)
041
Opérations
patrimoniales
(7)
35 500,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
75
500,00
40
000,00
40
000,00
40
000,00
d'investissement
TOTAL
1 611 820,22
423 100,00
1 229 141,92
1229
141,92 |
1652 241,92 | +
Î
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
[
0,00
|
[
TOTAL
DES
DEPENSES
D’INVESTISSEMENT
CUMULEES
[
1 652
241,92
|
(1) Voir état 1-B pour la comparaison par rapport au budget précédent. (2) Proposition formulée par le président pour l'exercice N. (3) Hors dépenses imputées au chapitre 018. (4) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. (6) À servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle crée. (6) Seul le
total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(7) DF 023
= RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(8) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page
12 Commune
de
Cunlhat
- Budget
Communal
M57-004
- BP
- 2023
D
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Pour
mémoire,
Sn
ue
Chap.
Libellé
budget
Restes
à réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
L
N-1
nouvelles
(2)
l'assemblée
(5
RAR
+
vote)
précédent
(1)
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(reçues)
(sauf
188
871,00
60
300,00
33
874,00
33
874,00
94
174,00
le 138) (3)
16
Emprunits
et dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf le 204)
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(13)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
188
871,00
60
300,00
33
874,00
33
874,00
94
174,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
84
818,00
0,00
63
000,00
63
000,00
63
000,00
1068)
1068
|
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
(6)
409
896,66
0,00
154
524,06
154
524,06
154
524,06
138
Autres
subventions
invest.
non
transf.
(3) (7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
2 000,00
0,00
2 000,00
2 000,00
2
000,00
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
(8)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
62
848,18
62
848,18
62
848,18
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
305
000,00
0,00
25
000,00
25
000,00
25
000,00
Total
des
recettes
financières
801
714,66
0,00
307
372,24
307
372,24
307
372,24
45...
Chapitres
d'opérations
pour
le
compte
de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
tiers
(9)
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
990
585,66
60
300,00
341
246,24
341
246,24
401
546,24
021
Virement
de
la
section
de
764
693,15
1 029
427,74
1 029
427,74
1 029
427,74
fonctionnement
(10)
040
Opérations
ordre
transf.
entre
13
458,07
12
992,00
12
992,00
12
992,00
sections
(10)
(11)
041
Opérations
patrimoniales
(10)
35
500,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d’ordre
d'investissement
813
651,22
1 042
419,74
1 042
419,74
1 042
419,74
[
TOTAL
1
804
236,88
60
300,00
1 383
665,98
1
383
665,98
|
1 443
965,98
|
F
D
R 001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
208 275,94 |
[
TOTAL DES RECETTES
D'INVESTISSEMENT CUMULEES
|
1 652 241,92 |
Pour
information :
Il
s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à
l'excédent
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de || AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DÉGAGÉ
PAR
fonctionnement.
Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
(12)
investissements
de
la collectivité.
1
002
419,74
1) Voir état -B pour la comparaison par rapport au budget précédent. (2) Proposition formulée par le président pour l'exercice N. (3) Hors recettes imputées au chapitre 018. (4) Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
En
dépenses,
le chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
il retrace,
le cas
échéant,
l'annulation
de
tels travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
(6) Le compte 1068 n'est pas un chapitre mais un article du chapitre 10. 7) Le compte 138 n'est pas un chapitre mais une subdivision du chapitre 13. 8) À servir uniquement lorsque la collectivité effeclue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle crée. (9) Seul le total des opérations pour compte
de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(19)
DF
023
=
RI
021
; DI
040
=
RF
042
; RI
040
= DF
042
; DI
041
= RI
041.
{11) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
Page
13 Commune
de
Cunihat
- Budget
Communal
M57-004
- BP
- 2023
réglementaires applicables. {12) Solde de l'opération DF 023 + DF 042 — RF 042 ou solde de l'opération RI 021 + RI 040 — DI 040. (13) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page
14 Commune
de
Cunlhat
- Budget
Communal
M57-004
- BP
- 2023
EQUILIBRE
FINANCIER
-— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Pour
mémoire,
Lo
Chap.
Libellé
budget
Restes
à
réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
,
N-1
nouvelles
(2)
l'assemblée
(=
RAR
+
vote)
précédent
(1)
oi1
Charges
à caractère
général
(3)
454
800,00
0,00
591
560,00
591
560,00
591
560,00
012
Charges
de
personnel
et frais
523
900,00
0,00
536
000,00
536
000,00
536
000,00
assimilés
(3)
014
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
162
640,00
0,00
182
100,00
182
100,00
182
100,00
courante
(sauf
6586)
(3)
6586
|
Frais
fonctionnement
des
groupes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'élus
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
1
141
340,00
0,00
1
309
660,00
1 309
660,00
1 309
660,00
66
Charges
financières
33
000,00
0,00
28
500,00
28
500,00
28
500,00
67
Charges
spécifiques
(3)
500,00
0,00
19
125,00
19
125,00
19
125,00
68
Dotations
aux
provisions,
0,00
0,00
0,00
0,00
dépréciations
(semi-budgétaires)
(3)
Total
des
dépenses
réelles
de
1174
840,00
0,00
1
357
285,00
1
357
285,00
1
357
285,00
fonctionnement 023
Virement
à
la section
764
693,15
1 029
427,74
1 029
427,74
1 029
427,74
d'investissement
(4)
042
Opérations
ordre
transf.
entre
13 458,07
12
992,00
12 992,00
12 992,00
sections
(4)
(5)
043
Opérations
ordre
intérieur de
la
0,00
0,00
0,00
0,00
section
(4)
Total
des
dépenses
d'ordre
de
778
151,22
1 042
419,74
1 042
419,74
1 042
419,74
fonctionnement
TOTAL
1 952 991,22
0,00
2 399 704,74
2 399 704,74 |
2 399 704,74 | +
[
D 002 RESULTAT
REPORTE
OÙ ANTICIPE
|
0,00 |
LL
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
|
2 399 704,74 |
(1) Voir état 1-B pour la comparaison
par rapport au budget précédent.
(2)
Proposition
formulée
par
le
président
pour
l'exercice
N.
(3) Hors dépenses
imputées
aux chapitres 016 et 017.
(4)
DF
023
=
RI
021
; DI
040
=
RF
042
; RI
040
=
DF
042
; DF
043
=
RF
043.
(5) Les comptes
68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables.
Page
15 Commune
de
Cunlhat
- Budget
Communal
M57-004
- BP
- 2023
Il —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
EQUILIBRE
FINANCIER
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
C2
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Pour
mémoire,
on
H
Chap.
Libellé
budget
Restes
à
réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
,
N-1
nouvelles
(2)
l'assemblée
(5
RAR
+ vote)
précédent
(1)
013
Atténuations
de
charges
(3)
5 000,00
0,00
5 000,00
5 000,00
5 000,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
60
500,00
0,00
102
500,00
102
500,00
102
500,00
diverses
73
Impôts
et taxes
(sauf
le 731)
75
858,00
0,00
75
858,00
75
858,00
75
858,00
731
Fiscalité
locale
407
800,00
0,00
451
000,00
451
000,00
451
000,00
74
Dotations
et
participations
(3)
545
380,00
0,00
524
000,00
524
000,00
524
000,00
75
Autres
produits
de
gestion
153
410,00
0,00
170
400,00
170
400,00
170
400,00
courante
(3)
Total
des
recettes
de
gestion
courante
1 247
948,00
0,00
1
328
758,00
1
328
758,00
1
328
758,00
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits spécifiques (3)
1 000,00
0,00
2 000,00
2 000,00
2 000,00
78
Reprises
amort.,
dépréciations,
0,00
0,00
0,00
0,00
prov.
(semi-budgétaires)
(3)
Total
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
1
248
948,00
0,00
1
330
758,00
1
330
758,00
1
330
758,00
042
Opérations
ordre
transf.
entre
40 000,00
40 000,00
40 000,00
40 000,00
sections
(4)
(5)
043
Opérations
ordre
intérieur de
la
0,00
0,00
0,00
0,00
section
(4)
Total
des
recettes
d'ordre
de
40
000,00
40
000,00
40
000,00
40
000,00
fonctionnement
[
TOTAL
1 288 948,00
0,00
1 370 758,00
1 370 758,00 |
1 370 758,00 | +
[
R 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE
|
1 028 946,74 |
Î
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
2 399 704,74 |
Pour
information :
Il s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l'excédent
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DÉGAGÉ
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
1 002
419,74
D'INVESTISSEMENT
(6)
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
Il sert
à
financer
le
remboursement
du
capital
de
la
dette
et
les
nouveaux
investissements
de
la
collectivité.
(1) Voir état 1-B pour la comparaison par rapport au budget précédent. {2) Proposition formulée par le président pour l'exercice N. (3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017. (4) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043. (5) Les comptes 78 peuvent figurer dans
le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables. (6) Solde de l'opération DF 023 + DF 042 — RF 042 ou solde de l'opération RI 021 + RI 040 — DI 040.
Page
16 Commune
de
Cunlhat
- Budget
Communal
M57-004
- BP
- 2023
DEPENSES
D’INVESTISSEMENT
(y
compris
RAR)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
0,00
0,00
15
Provisions
pour
risques
et charges
(4)
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
264
000,00
0,00
264
000,00
budgétaire)
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
(7)
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
1
208
918,74
1
208
918,74
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(3)
(5)
9 000,00
0,00
9 000,00
204 |
Subventions
d'équipement versées
(3) (5) (10)
0,00
0,00
0,00
21
|
Immobilisations
corporelles (3) (5)
0,00
40 000,00
40 000,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(5)
(8)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(3)
(sauf
2324)
(5)
127
323,18
0,00
127
323,18
018
|
RSA
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
3
000,00
0,00
3
000,00
28
Amortissement
des
immobilisations
(reprises)
0,00
0,00
29
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
Dépréciation
des
stocks
et en-cours
(4)
0,00
0,00
3...
|
Stocks
et en-cours
0,00
0,00
198
|
Neutralisation
des
amortissements
0,00
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
0,00
481
|
Charges
à
rép.
sur plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
Dépenses
d'investissement
— Total
1
612
241,92
40
000,00
1
652
241,92
+
I
D 001 SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ ANTICIPE
|
0,00 |
[
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
[
1
652
241,92
|
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
(y
compris
RAR)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
011
Charges
à
caractère
général
(9)
591
560,00
591
560,00
012
|
Charges
de
personnel
et frais
assimilés
(9)
536
000,00
536
000,00
014
|
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
016
|
APA
0,00
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
60
Achats
et
variation
des
stocks
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
(sauf
182
100,00
0,00
182
100,00
6586) (9)
6586 |
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0,00
66
Charges
financières
28
500,00
0,00
28
500,00
67
Charges
spécifiques
(9)
19
125,00
0,00
19
125,00
68
Dot.
aux
amortissements
et
provisions
(9)
0,00
12
992,00
12
992,00
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
0,00
0,00
023
Virement
à
la
section
d'investissement
1
029
427,74
1
029
427,74
Dépenses
de
fonctionnement
— Total
1 357
285,00
1 042
419,74
2 399
704,74
+
I
D
002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
I
0,00
|
[
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
[
2
399
704,74
|
(1) Y
compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d'ordre semi-budgétaires.
2) Voir la liste des opérations d'ordre de l'instruction budgétaire et comptable M. 57. (3) Hors dépenses imputées au chapitre 018. (4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. (5) Hors chapitres opérations.
Page
17 Commune
de
Cunlhat
- Budget
Communal
M57-004
- BP
- 2023
(6) Seul le total des opérations pour compte
de tiers figure sur cet état (vair le détail en IV-B5).
(7) A utii (8) A utiliser uniquement dans le cas où la callectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
er uniquement
dans
le
cas
où
la collectivité
effectuerait
une
dotation
initiale
au
profit
d'un
service
public
doté
de
la
seule
autonomie
financière.
(9) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017. (10) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page
18 Commune
de
Cunlhat
- Budget
Communal
M57-004
- BP
- 2023
BALANCE
GENERALE
- RECETTES
RECETTES
D’INVESTISSEMENT
(y
compris
RAR)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
|
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
1068)
63
000,00
0,00
63
000,00
13
|
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3)
94
174,00
0,00
94
174,00
15
|
Provisions
pour
risques
et charges
(4)
0,00
0,00
16
|
Emprunts
et dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
2 000,00
0,00
2 000,00
18
|
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA.régie)
(6)
0,00
0,00
20
|
Immobilisations
incorporelles
(sauf
le 204)
(3)
0,00
0,00
0,00
204 |
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(9)
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
0,00
0,00
22
|
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
4)
0,00
0,00
0,00
23
|
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
(3)
0,00
0,00
0,00
018 |
RSA
0,00
0,00
0,00
26
|
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
|
Autres
immobilisations
financières
(3)
62
848,18
0,00
62
848,18
28
|
Amortissement
des
immobilisations
12
992,00
12
992,00
29
|
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
|
Dépréciation
des
stocks
et
en-cours
(4)
0,00
0,00
3... |
Stocks
et
en-cours
0,00
0,00
45
|
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(5)
0,00
0,00
0,00
481 |
Charges
à rép.
sur plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
|
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59
|
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
021 |
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
1 029
427,74
1 029
427,74
024 |
Produits
des
cessions
d'immobilisations
25
000,00
25
000,00
Recettes
d'investissement
— Total
247
022,18
1 042
419,74
1 289
441,92
+
[
R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
[
208
275,94
|
+
[
R 1068 AFFECTATION
DU RESULTAT
|
454 524,06 |
[
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
[
1
652
241,92
|
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
(y compris
RAR)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
013 |
Atténuations
de
charges
(8)
5
000,00
5
000,00
016 |
APA
0,00
0,00
017 |
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
60
|
Achats
et
variation
des
stocks
0,00
0,00
70
|
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
102
500,00
102
500,00
71
|
Production
stockée
(ou
déstockage)
0,00
0,00
72
|
Production
immobilisée
40
000,00
40
000,00
73
|
Impôts
et
taxes
(sauf
731)
75
858,00
75
858,00
731 |
Fiscalité
locale
451
000,00
451
000,00
74
|
Dotations
et
participations
(8)
524
000,00
524
000,00
75
|
Autres
produits
de
gestion
courante
(8)
170
400,00
0,00
170
400,00
76
|
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
77
|
Produits
spécifiques
(8)
2
000,00
0,00
2 000,00
78
|
Reprise
sur
amortissements
et
provisions
(8)
0,00
0,00
0,00
79
|
Transferts
de
charges
0,00
0,00
Recettes
de
fonctionnement
- Total
1
330
758,00
40
000,00
1 370
758,00
+
[
R 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE
|
1 028 046,74 |
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
Page
19
2 399 704,74 | Commune
de
Cunlhat
- Budget
Communal
M57-004
- BP
- 2023
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d'ordre semi-budgétaires. 2) Voir la liste des opérations d'ordre de l'instruction budgétaire et comptable M. 87. (8) Hors recettes imputées au chapitre 018. (4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. 5) Seul le total des opérations pour compte
de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d'un service public doté de la seule autonomie financière. 7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés. (8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017. (8) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page
20 IT 9384
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00'0 000 00'0 00'0 00'008 S€ SHeq SUIEUSL GSLLT
00'0 00'0 00'0 00'0 00'00S SE (8) sereruouged suopesdo Ly0
00'000 0Z 00'000 0Z 00'000 0Z 00'000 0Z 00000 0Z SUIOA 8p XNESS8Y ISIT
00000 0z 00000 0Z 00000 0z 00‘000 0Z 00‘000 0Z So/gnd SUSUREQ SN 8LELT
00‘000 0ÿ 00‘000 0$ 00‘000 0ÿ 00‘000 0ÿ 00‘000 0ÿ (1) sesieysues sebreyo
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00'0 00'0 00'0 00'0 000 Ans Sen/eA-SUJOU no Sn z6t
EVENE
00'0 00'0 000 00'0 00'0 Jueueoueuyoqne ins es1dey te] suonses
00000 0ÿ 00‘000 0ÿ 00‘000 0ÿ 00‘000 0ÿ 00000 0ÿ eue JSUEI a1plo suoje18dO 0ÿ0
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€T0Z - da - ÿ00-LSN leunwuwo) 3eBpng - JeuIun9 ep sunWWoT Commune
de
Cunlhat
- Budget
Communal
M57-004
- BP
- 2023
Ill —
VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-— VUE
D’ENSEMBLE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.1
Vue
d'ensemble
des
chapitres
des
opérations
d'équipement
N°
Libellé
de
l'opération
|
N°
AP |
Pour
mémoire
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
Opération
ta)
réalisations
nouvelles
l'assemblée
information
information
cumulées
au
Crédits
gérés
|
Crédits
gérés
01/01/N
dans
le cadre
hors
AP
d'une
AP
111
Voirie
diverse
SIEG-
322
229,24
15
000,00
25
000,00
25
000,00
0,00
25
000,00
116
Voirie
Rurale
1255
459,22
10
000,00
160
000,00
160
000,00
0,00
160
000,00
117
Acquisition
de
matériel
596
824,93
188
000,00
57
000,00
57
000,00
0,00
57
000,00
118
Bâtiments
divers
599
387,78
40
000,00
110
000,00
110
000,00
0,00
110
000,00
130
Reconstruction
école
466
138,14
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
élémentaire
131
Bâtiment
Maison
de
25
080,20
162
600,00
433
818,74
433
818,74
0,00
433
818,74
Santé
132
Bâtiment
Commerce
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
133
Petites
Villes
de
Demain
40
300,00
7 500,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
3 305
419,51
423
100,00
785
818,74
785
818,74
0,00
785
818,74
{1) Golonne à renseigner uniquement lorsque l'opération d'équipement est afférente à une AP.
Page
27 Commune
de
Cunlhat
- Budget
Communal
M57-004
- BP
- 2023
111 — VOTE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
A2.2
Cet
état
ne
contient
pas
d'information.
Page
28 Commune
de
Cunlhat
- Budget
Communal
M57-004
- BP
- 2023
111 - VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
D’'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N° :
111
LIBELLE
: Voirie
diverse
SIEG-
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap./
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
322
229,24
15
000,00
25
000,00 |
b
25
000,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
117
316,05
5
000,00
0,00
0,00
{6)
2041511
|
Subv.
Grpt
: Bien
mobilier,
matériel
13
170,76
0,00
0,00
0,00
2041581 |
Autres
grpts-Biens
mob.,
mat.
et études
44
511,45
5 000,00
0,00
0,00
2041582 |
Autres
grpts
- Bâtiments
et
installat®
59
633,84
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
158
139,88
0,00
10
000,00
10
000,00
2111
Terrains
nus
14
156,90
0,00
0,00
0,00
2116
Cimetières
314,25
0,00
0,00
0,00
2121
Plantations
d'arbres
et d'arbustes
0,00
0,00
10 000,00
10
000,00
21321
Immeubles
de
rapport
1 225,25
0,00
0,00
0,00
2152
Installations
de
voirie
4
149,00
0,00
0,00
0,00
21534
Réseaux
d'électrification
138
294,48
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
46
773,31
10
000,00
15
000,00
15
000,00
2313
Constructions
46
773,31
10
000,00
15
000,00
15
000,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
affectées
à
l'opération
nouvelles
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
(3)
78 691,03 |
©
0,00
0,00 | a
0,00
13
Subventions
65
520,27
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
1323
Subv.
non
transf.
Départements
8 093,38
0,00
0,00
0,00
13251
Subv.
non
transf.
GFP
de
55
601,89
0,00
0,00
0,00
rattachement
1328
Autres
subventions
d'équip.
non
1 825,00
0,00
0,00
0,00
transf.
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
13
170,76
0,00
0,00
0,00
versées
(6)
2041511
|
Subv.
Grpt :
Bien
mobilier,
matériel
13
170,76
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
[
Solde = (c + d)- (a + b) (5)
-40 000,00
|
{1) Ouvrir une page par chapitre d'opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (8) Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
(5) Indiquer le signe algébrique. (6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page
29 Commune
de
Cunlhat
- Budget
Communal
M57-004
- BP
- 2023
Ill — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D’INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 116
LIBELLE
: Voirie
Rurale
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
1255
459,22 |
a
10
000,00
160
000,00 |
b
160
000,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
262,52
0,00
0,00
0,00
204)
2033
Frais
d'insertion
262,52
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
881
030,12
0,00
130
000,00
130
000,00
2112
Terrains
de
voirie
1 302,00
0,00
70
000,00
70
000,00
2151
Réseaux
de
voirie
879
728,12
0,00
60
000,00
60
000,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
374
166,58
10
000,00
30
000,00
30
000,00
2315
Install.,
matériel
et outill.
technique
358
203,60
0,00
0,00
0,00
2318
Autres
immo.
corporelles
en
cours
15
962,98
10
000,00
30
000,00
30
000,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Part.
affectées
à
l'opération
nouvelles
2)
au 04/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
304
930,06 |
c
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
304
930,06
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
1321
Subv.
non
transf.
Etat,
établ.
10
000,00
0,00
0,00
0,00
nationaux
1323
Subv.
non
transf.
Départements
250
392,54
0,00
0,00
0,00
1328
|
Autres
subventions
d'équip.
non
1
820,52
0,00
0,00
0,00
transf.
1345
|
Amendes
radars
automatiques
et
de
25
482,00
0,00
0,00
0,00
police
13461
|
Dot.
équip.territoires
ruraux
non
17
235,00
0,00
0,00
0,00
transf
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
{6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
[
Solde
= (c + d)— (a + b) (5)
-170 000,00
|
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449,
(5) Indiquer le
signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page
30 Commune
de
Cunlhat
- Budget
Communal
M57-004
- BP
- 2023
111 — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
D’'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 117
LIBELLE
: Acquisition
de
matériel
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap.
/
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
596
824,93 |
a
188
000,00
57
000,00 |
b
57
000,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
{6)
21
Immobilisations
corporelles
596
824,93
188
000,00
57
000,00
57
000,00
2152
Installations
de
voirie
956,04
5 000,00
25
000,00
25
000,00
21568
Autre
matériel,
outillage
incendie
7 792,41
0,00
0,00
0,00
2158
Autres inst.
matériel,outil.
techniques
2
400,00
0,00
0,00
0,00
21611
Biens
sous-jacents
200,00
0,00
0,00
0,00
21828
Autres
matériels
de
transport
253
111,57
170
000,00
0,00
0,00
21831
Matériel
informatique
scolaire
0,00
0,00
0,00
0,00
21838
|
Autre
matériel
informatique
70
750,74
3 000,00
2 000,00
2 000,00
21848
Autres
matériels
de
bureau
et
mobiliers
11
524,62
0,00
0,00
0,00
2188
Autres
immobilisations
corporelles
250
089,55
10
000,00
30
000,00
30
000,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Fart.
affectées
à l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
82 551,23 |
c
5 700,00
0,00
0,00
13
Subventions
82 551,23
5 700,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
1321
Subv.
non
transf.
Etat,
établ.
20
306,61
5 700,00
0,00
0,00
nationaux
1322
Subv.
non
transf.
Régions
10
834,00
0,00
0,00
0,00
1323
|
Subv.
non
transf.
Départements
43
633,75
0,00
0,00
0,00
1328
Autres
subventions
d'équip.
non
7.776,87
0,00
0,00
0,00
transf.
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
{6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
[
Solde = (c + d)— (a + b) (5)
-239 300,00
|
{1) Ouvrir une page par chapitre d'opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449. (5) Indiquer le signe algébrique. (6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comples 204 et 2324.
Page
31 Commune
de
Cunlhat
- Budget
Communal
M57-004
- BP
- 2023
111 — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 118
LIBELLE
: Bâtiments
divers
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/04/N
nouvelles
DEPENSES
599
387,78 |
a
40
000,00
110
000,00 |
b
110
000,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
{6)
21
Immobilisations
corporelles
187
296,51
20
000,00
80
000,00
80
000,00
2113
Terrains
aménagés
autres
que
voirie
10 654,09
0,00
0,00
0,00
2115
Terrains
bâtis
16
046,72
0,00
0,00
0,00
2116
Cimetières
11
982,96
0,00
0,00
0,00
21311
Bâtiments
administratifs
32
932,66
0,00
0,00
0,00
21312
Bâtiments
scolaires
0,00
0,00
0,00
0,00
21316
Equipements
du
cimetière
2 267,12
0,00
0,00
0,00
21318
Autres
bâtiments
publics
84
134,06
20
000,00
30
000,00
30
000,00
2158
Autres inst. matériel,outil.
techniques
1 952,00
0,00
0,00
0,00
2188
Autres
immobilisations
corporelles
27
326,90
0,00
50
000,00
50
000,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
412
091,27
20
000,00
30
000,00
30
000,00
2313
Constructions
288
873,58
20
000,00
30
000,00
30
000,00
2315
Install.,
matériel
et outill.
technique
120
970,09
0,00
0,00
0,00
2318
Autres
immo.
corporelles
en
cours
2 247,60
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
77 251,68 |
e
0,00
6 203,00 |
d
6 203,00
13
Subventions
77
251,68
0,00
6 203,00
6
203,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
1311
|
Subv.
transf.
Etat et établ.
nationaux
9 892,00
0,00
0,00
0,00
1318
|
Autres
subventions
d'équipement
5 216,00
0,00
0,00
0,00
transf.
1321
Subv.
non
transf.
Etat,
établ.
30
609,68
0,00
6 203,00
6
203,00
nationaux
1323
|
Subv.
non
transf.
Départements
21
345,00
0,00
0,00
0,00
13461 |
Dot.
équip.territoires
ruraux
non
10
189,00
0,00
0,00
0,00
transf
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)_
0,00
0,00
0,00
0,00
[
Solde = (c + d)— (a + b) (5)
-143 797,00
|
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement. (4) Sauf 165, 166 et 16449. 5) Indiquer le signe algébrique. (6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page
32 Commune
de
Cunlhat
- Budget
Communal
M57-004
- BP
- 2023
Il — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N° :
130
LIBELLE
: Reconstruction
école
élémentaire
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap.
/
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
466
138,14 |
a
0,00
0,00 |
bp
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204]
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
{6)
21
Immobilisations
corporelles
9 109,09
0,00
0,00
0,00
21838
Autre
matériel
informatique
0,00
0,00
0,00
0,00
21848
Autres
matériels
de
bureau
et mobiliers
8 839,10
0,00
0,00
0,00
2188
Autres
immobilisations
corporelles
269,99
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
457
029,05
0,00
0,00
0,00
2313
Constructions
457
029,05
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées à
l'opération
nouvelles
@)
au 01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
197
153,78 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
197
153,78
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
1321
|Subv.
non
transf.
Etat,
établ.
56
774,28
0,00
0,00
0,00
nationaux
13461
|
Dot.
équip.territoires
ruraux
non
140
379,50
0,00
0,00
0,00
transf
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
{6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
|
Solde = (c + d)—(a+b)
(5)
0,00
|
(4) Ouvrir une page par chapitre d'opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4) Sauf 165, 166 el 16449. (5) Indiquer le signe algébrique. (6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page
33 Commune
de
Cunlhat
- Budget
Communal
M57-004
- BP
- 2023
Ill — VOTE
DU
BUDGET
NI
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N° :
131
LIBELLE
: Bâtiment
Maison
de
Santé
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
25
080,
162
600,00
433
818,74
433
818,74
Immobilisations
incorporelles
(sauf
16
992,00
12
600,00
325
000,00
325
000,00
Frais
d'études
16
00
12
600,00
325
000,00
325
000,00
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
8 088
150
000,00
108
818,74
108
818,74
Constructions
8 088,20
150
000,00
108
818,74
108
818,74
FINANCEMENT
EXTERNE
ur
information)
(facultati
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
affectées
à
l'opération
nouvelles
au
01/01/N
18
000,00
Subventions
18 000,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
Subv.
non
transf.
Etat,
établ.
18
000,00
UX
0,00
Immobilisations
0,00
Subventions
d'équipement
versées
0,00
6)
0,00
Immobilisations
reçues
0,00 0,00
[
Solde = (c + d)—(a+b)(5)
-578 418,74
||
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement. (4) Sauf 165, 166 et 16449. (5) Indiquer le signe algébrique. (6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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34 Commune
de
Cunlhat
- Budget
Communal
M57-004
- BP
- 2023
Il — VOTE
DU
BUDGET
ll
SECTION
D’'INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
D’'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 132
LIBELLE
: Bâtiment
Commerce
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Libellé
Réalisations
cumulées
Propositions
Vote
de
l'assemblée
00
0,00
0,00
0,00
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
6]
0,00
0,00
00
0,00
21318
Autres
bâtiments
0,00
0,00
0,00
00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
ur
information)
(facultati
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
affectées
à l'opération
nouvelles
au
01/01/N
S
Subventions d'investissement
(reçues)
(sauf
le
de
assimi
Immobilisations Subventions
d'équipement
versées
Immobilisations
reçues
en
|
Solde =(c+d)-(a+b)(5)
0,00
|
{t) Ouvrir une
page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6) Le chapitre 204
« Subventions
d'équipement versées
» est un chapitre globalisé regroupant les comptes
204
et 2324.
Page
35 Commune
de
Cunlhat
- Budget
Communal
M57-004
- BP
- 2023
Il
—
VOTE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D’'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’'EQUIPEMENT
N°
: 133
LIBELLE
: Petites
Villes
de
Demain
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
40 300,00
7 500,00
0,00
Immobilisations
incorporelles
(sauf
40
300,00
7 500,00
0,00
d'
40
300,00
7
500,00
0,00
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
ur
information)
(facultat
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
affectées
à
l'opération
nouvelles
au
01/01/N
36
600,00
Subventions
36
600,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
Dotation
.
36
600,00
Immobilisations
0,00
Subventions
d'équipement
versées
0,00 0,00
Immobilisations
reçues
0,00 0,00
|
Solde = (c + d)-(a+b)(5)
[
29 100,00
|
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Exceptiannellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à
reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449. 5) Indiquer le signe algébrique. (6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page
36 LE 98eq
8L'2z0 27 8L'TSL 981 8L‘72L 981 00‘00€ 09 00689 08S S911991 S9}9981 S9P [8JOL
000 00'0 00'0 00‘0 00‘0 (g) sien ep ejdiuos nod suoneisdo,p soiyideus Sr
8L'8r8 cs 8L'8r8 cSL gL'8v8 cs 00‘0 00'8L8 L6€ S919loueUI, 58799981 SP [PJOL
00000 Se 00000 Se 00000 Se 000 00 000 20€ SUORESIIQOUUP SUOISSE0 S0P SNPOId F0
81'878 c9 81'878 c9 81878 c9 000 00 0 SuOnISMboe-SU0rE90] Mod SSOUESIT 992T
81878 c9 8L'8v8 c9 81878 c9 000 000 SSJRIDUEUL SUONESIIQOUUU SONY 7
000 00 0 000 00 0 000 SOgu9EpE] SSOUE9O 79 SUONEMIOIUEd 9C
00 0 00 0 00 0 00 0 00 0 (e1berva) uorepoele : uosreI] 8p 8149 8L
00‘000 z 00‘000 z 00‘000 z cd 00‘000 z Sn981 SJUSWSUUORNES 79 S19d8Q S9t
00000 00000 00000 00'0 00000 z (991 18 591 ‘6rral) Seslluisse seyep je sjuniduuz 9L
00'0 00'0 000 00‘0 00‘0 ‘Sue; UOU ‘JS8AU SUORUSAGNS SSHN\Y 8€L
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000 00 0 00 0 00 0 00 0 (y) (ec 1nes) Sino9 US SUOHESIIQOUUU €
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Page 59
IV — ANNEXES IV
ANNEXES PATRIMONIALES — SUBVENTIONS VERSEES B8
SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
Article (1) Subventions (2) Objet (3) Nom de l'organisme Nature juridique de Montant de la l'organisme subvention
INVESTISSEMENT (total) 0,00
FONCTIONNEMENT (total) 24 000,00
65748 subvention Mairie cunlhat 2023 Subvention annuelle mairie LA PREVENTION ROUTIERE Entreprise 100,00 cunlhat
65748 subvention Mairie cunlhat 2023 Subvention annuelle mairie ASSOCIATION DES PARENTS | Association 400,00 cunlhat D ELEVES FCPE
65748 subvention Mairie cunlhat 2023 Subvention annuelle mairie ACPG CATM Association 200,00 cunlhat
65748 subvention Mairie cunlhat 2023 Subvention annuelle mairie DONNEURS SANG Association 200,00 cunlhat
65748 subvention Mairie Cunihat 2023 Subvention annuelle mairie ASSOCIATION SPORTIVE Autre personne de droit privé 400,00 cunlhat CUNLHATOISE
65748 subvention Mairie cunlhat 2023 Subvention annuelle mairie AARFAC Association 200,00 cunlhat
65748 Subvention mairie cunlhat 2023 Subvention annuelle mairie ASSOCIATION SPORTIVE DÙ | Association 400,00 cunlhat GOLF DE CUNLHAT
65748 Subvention Mairie Cunlhat 2023 Subvention annuelle mairie Association des Artisants et Association 400,00 cunlhat Commerçants
65748 subvention Mairie Cunlhat 2023 Subvention annuelle mairie RE SOURCE Association 200,00 cunlhat
65748 subvention Mairie Cunlhat 2023 Subvention mairie 2023 et OCCE 63 Association 830,00
entreés piscine
65748 Subvention mairie cunlhat 2023 Subvention voyage mairie COLLEGE LUCIEN GACHON Etat 750,00 Cunihat
65748 subvention Mairie cunihat 2023 Subvention annuelle mairie BADMINTON CUNLHATOIS Association 200,00 cunlhat
65748 subvention Mairie cunlhat 2023 Subvention annuelle mairie LE COCHONNET Association 400,00 cunlhat CUNLHATOIS
65748 Subvention mairie cunlhat 2023 Subvention annuelle mairie LE RUCHER DU LIVRADOIS Association 400,00 cunihat
65748 subvention Mairie cunihat 2023 Subvention annuelle mairie AMICALE DES SAPEURS Association 2 205,00 cunihat POMPIERS CUNLHAT
65748 subvention Mairie cunlhat 2023 Subvention annuelle mairie CULTURE ET LOISIRS Association 400,00 cunihat
65748 subvention Mairie Cunlhat 2023 Subvention annuelle mairie COOPERATIVE SCOLAIRE Autre personne de droit privé 9 795,00 cunlhat ECOLE PU B
65748 subvention Mairie cunlhat 2023 Subvention annuelle mairie CLUB AGE D OR DE Association 200,00 cunlhat CUNLHAT
65748 subvention Mairie cunlhat 2023 Subvention annuelle mairie AMICALE LAIQUE Association 400,00 cunlhat
65748 subvention Mairie cunlhat 2023 Subvention annuelle mairie ADMR Association 800,00
cunlhat
65748 Subvention annuelle mairie 2023 subvention Mairie de Cunlhat ASSOCIATION YAKA Association 400,00 2023 CUNLHAT
65748 subvention Mairie cunlhat 2023 Subvention annuelle mairi ENTREZ DANS LA DANSE Association 400,00 cunihat
65748 subvention Mairie cunlhat 2023 Subvention annuelle mai AGV TONIC CUNLHAT Association 200,00 cunlhat Commune de Cunihat - Budget Communal M57-004 - BP - 2023
Article (1) Subventions (2) Objet (3) Nom de l’organisme Nature juridique MonEns de É l'organisme subvention
65748 Divers Subvention non affectée DIVERS Autre personne de droit privé 3 720,00 65748 subvention Mairie cunlhat 2023 Subvention annuelle mairie ASSOCIATION LA POULPE Association 400,00 cunihat
(1) Indiquer l'article d'imputation de la subvention.
(2) Dénomination ou numéro éventuel de la subvention.
(8) Objet pour lequel est versée la subvention.
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64 N/LO/L0 NY 1ANNOSAZd NA LVL — SAIVINONTALVd SAIXANNY
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1943
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de
Cunlhat
- Budget
Communal
M57-004
- BP
- 2023
des
ressources
propres
IV
—
ANNEXES
IV
ANNEXES
BUDGETAIRES
EQUILIBRE
BUDGETAIRE
—
DEPENSES
C1.1
DEPENSES
A
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
Art.
(1)
Libellé
(1)
Propositions
nouvelles
Vote
(2)
DÉPENSES
TOTALES
A
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
=
À
+B
262
000,00
|1
262
000,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(A)
262
000,00
262
000,00
1631
Emprunts
obligataires
0,00
0,00
1641
Emprunts
en
euros
172
000,00
172
000,00
1643
Emprunts
en
devises
0,00
0,00
16441
Opérations
afférentes
à
l'emprunt
0,00
0,00
1671
Avances
consolidées
du
Trésor
0,00
0,00
1672
Emprunts
sur
comptes
spéciaux
du
Trésor
0,00
0,00
1678
Autres
emprunts
et
dettes
0,00
0,00
1681
Autres
emprunts
0,00
0,00
1682
Bons
à
moyen
terme
négociables
0,00
0,00
1687
Autres
dettes
90
000,00
90
000,00
Dépenses
et transferts
à déduire
des
ressources
propres
(B)
0,00
0,00
10...
Reprise
de
dotations,
fonds
divers
et réserves
10...
Reversement
de
dotations,
fonds
divers
et
réserves
139
Subv.
invest.
transférées
cpte
résultat
0,00
0,00
Op.
de
l'exercice
Restes
à
réaliser
en
Solde
d'exécution
TOTAL
1
dépenses
de
l'exercice
D001
(3)
(4)
Il
précédent
(3) (4)
Dépenses à couvrir par
262 000,00
423 100,00
0,00
685 100,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes. (2) Crédits de l'exercice votés lors de la séance. 8) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l'exercice précédent. (4) Indiquer le montant correspandant figurant en II - Présentation générale du budget vue
d'ensemble.
Page
66 Commune
de
Cunlhat
- Budget
Communal
M57-004
- BP
- 2023
IV —- ANNEXES
IV
ANNEXES
BUDGETAIRES
EQUILIBRE
BUDGETAIRE
-
RECETTES
c1.2
RESSOURCES
PROPRES
Art.
(1)
Libellé
(1)
Propositions
nouvelles
Vote
(2)
RECETTES
(RESSOURCES
PROPRES) =
a +
b
1
220
938,92 |
III
1
220
938,92
Ressources
propres
externes
de
l’année
(a)
153
519,18
153
519,18
10221
TÉE
0,00
0,00
10222
FCTVA
60
000,00
60
000,00
10226
Taxe
d'aménagement
(3)
3 000,00
3 000,00
10228
Autres
fonds
d'investissement
0,00
0,00
13146
Attributions
compensation
investissement
0,00
0,00
13156
Attributions
compensation
investissement
0,00
0,00
13246
Attributions
compensation
investissement
27
671,00
0,00
13256
Attributions
compensation
investissement
0,00
27
671,00
138
Autres
subventions
invest.
non
transf.
0,00
0,00
PDG
Participations
et créances
rattachées
27...
Autres
immobilisations
financières
2766
Créances
pour
locations-acquisitions
62
848,18
62
848,18
Ressources
propres
internes
de
l’année
(b)
(4)
1
067
419,74
1
067
419,74
193
Provisions
pour
risques
et charges
169
Primes
de
remboursement
des
obligations
0,00
0,00
26...
Participations
et créances
rattachées
27...
Autres
immobilisations
financières
28...
Amortissement
des
immobilisations
28041581 |
Autres
grpts-Biens
mob.,
mat.
et études
3
972,00
3 972,00
28041582 |
Autres
grpts
- Bâtiments
et installat®
4
503,00
4 503,00
2804411
|
Sub
nat
org
pub
- Biens
mob,
mat,
études
3
716,00
3
716,00
281534
Réseaux
d'électrification
801,00
801,00
29...
Dépréciations
des
immobilisations
31...
Matières
premières
(et fournitures)
(5)
33.
Eh-cours
de
production
de
biens
(5)
35...
Stocks
de
produits
(5)
39...
Dépréciation
des
stocks
et en-cours
481...
Charges
à
rép.
sur
plusieurs
exercices
49...
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
59...
Dépréciation
des
comptes
financiers
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
25
000,00
25
000,00
021
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
1 029
427,74
1 029
427,74
Bat
d
salt
cpratans
8
se
Solde d'exécution
Affectation
TOTAL
RO01
(6)
(7
R1068
(6
IV
il
précédent
(6)
(7)
(6)
(7)
(6)
Total
ressources
1
220
938,92
60
300,00
208
275,94
154
524,06
1
644
038,92
propres
disponibles
Ressources
pr Solde
res
d
Il
nibles
IV V=IV-11(8
(1)
Les
comptes
15,
169,
26,
27,
28,
29,
39,
481,
49
et
59
sont
à détailler
conformément
au
plan
de
comptes.
(2) Crédits de l'exercice votés lors de la séance. (8) Le compte 10226 peut être utilisé uniquement par les communes et les établissements publics à fiscalité propre.
Page
67
Montant
685
100,00 Commune
de
Cunlhat
- Budget
Communal
M57-004
- BP
- 2023
(4) Les comptes
15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément
aux dispositions législatives et réglementaires
afférentes. (5) Les comptes 31, 33 et 35 ne peuvent être utilisés que pour les budgets utilisant la comptabilité de stock. Par conséquent, seuls les budgets retraçant les dépenses et les recettes d'un lotissement ou d'une ZAC peuvent utiliser les comptes susmentionnés. 6) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l'exercice précédent. 7) Indiquer le montant correspondant figurant en Il - Présentation générale du budget
— vue
d'ensemble.
8) Indiquer le signe algébrique.
Page
68 69 °3tq4
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00'0 000 00'0 000 000 000 Sp UOHEINOLJEUUUI p SJBOLIUSO Sej NS XL 000 000 00 000 000 00 SINPUCD 8p SIUNSG SEINS SXEL (seuenop
S9p 2p09
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£T0Z - d8 - ?00-LSN lEunwWON }8Bpng - jeUIUNQ 8p SUNWWOY Commune
de
Cunlhat
- Budget
Communal
M57-004
- BP
- 2023
V — ARRETE
ET
SIGNATURES
>|<
ARRETE
ET
SIGNATURES
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Nombre
de
membres
présents
: 11
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 14
VOTES
: Pour :
12
Contre
: 1
Abstentions
: 1
Date
de
convocation
: 09/03/2023
Présenté
par
Le
Maire
(1),
À
Cunlhat,
le
16/03/2023
Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
Ordinaire
A
Cunlhat,
le
16/03/2023
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),(3).
BEUF
Camille
BOURNIER
Emilie
BRUGERE
Charlotte
DAILHOUX
Eric
DE
VOS
Claudine
DESMARET
Jean-Luc
FACY
Chantal
FONTBONNE
Anne-Marie
FRAMERY
Francine
FRICH
Arnaud
HERRY
Jean
Michel
JOUBERT
Jean
-Louis
LIENNART
Didier
MAILLOT
Daniel
RIGOTTI
Sylvie
Certifié
exécutoire
par
Le
Maire
(1),
compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le
, et de
la publication
le
A
Cunlhat,
le
16/03/2023
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ». 2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de
…
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
Page
70 A.
Cualkel.
le 16/03/2023
Les
membres
du
Conseil
Municipal,
|
Commune
de Cunlhat - Budget Communal
M57-004
|
__BP
2023|
AR
PrefecturehRRETE
ET
SIGNATURES
063-216301325-20230316-2023
03
40-AU
Reçu
le
28/03/2023
Nombre
de
membres
en
exercice
:
AS
Présenté
par le Maire,
&
°
L
AGMNUN
AL...
le
Ab.MarnL2oE
Nombre
de
membres
présents
:
| AA
Le Maire,
CheznVFel
FRCY
Nombre
de suffrages
exprimés
:
A lL
VOTES:
Pour:
A9)
Contre :
À.
Délibéré
par le Conseil
Municipal,
réuni
en session ardines
Abslention
:
“
Date
de
convocation:
OS
revu
2015
FACY
Chantal
DESMARET
Jean-Luc
-
DE
VOS
Claudine
MAILLOT
Daniel
JOUBERT
Jean
-Louis
HERRY
Jean
Michel
RIGOTTI
Sylvie
FONTBONNE
Anne-Marie
DAILHOUX
Eric
BEUF
Camille
FRICH
Arnaud
LIENNART
Didier
FRAMERY
Francine [
Commune
de
Cunlhat
- Budget
Communal
M57-004
BP
2023
|
AR
Prefecture
ARRETE
ETISIGNATURES
063-216301325-20230316-2023
03
40-AU
Reçu
le
28/03/2023
BÉRRRERETE
_Rk
BRUGERE
Charlotte
Certifié
exécutoire
par
le Maire,
compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le
, et de
la publication
le