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Compte-Rendu - BP 2024 Lotissement
Compte-Rendu - BP 2021 Assainissement3847
unknown - BP 2023 ASSAINISSEMENT
Compte-Rendu - BP 2023 Assainissement
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Cunlhat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - BP 2023 Assainissement)
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Économie et finances,
Commune
de
Cunlhat
- Budget
Assainissement
003
- BP
- 2023
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Numéro
SIRET
COLLECTIVITE
DE
RATTACHEMENT
21630132500066
Commune
Commune
de
Cunlhat
POSTE
COMPTABLE
DE
: SERVICE
DE
GESTION
COMPTABLE
D'AMBERT
SERVICE
PUBLIC
LOCAL
M. 49
(1)
Budget
primitif
BUDGET
: Budget
Assainissement
003
(2)
ANNEE
2023
(1) Compléter
en
fonction
du
service
public
local
et du
plan
de
comptes
utilisé
: M.
4,
M.
41,
M.
42,
M.
43,
M.
44
ou
M.
49.
(2)
Indiquer
le
budget
concerné
: budget
principal
ou
libellé
du
budget
annexe.
Pace
1 ACINTELAA
AUS AA
JA
AA
NOT
SOA)
OMS
GENE
LANTU Te
CR
PAS
GMT
OS
Tao
en Din
—_—..
-
12€
M
or
st
LE AR
Préfecture
BP
2023
Budget
assainissement
Cunlhat
Identifiant
unique
de
l'acte :
063-216301325-20230316-2023_03_36-BF
Numéro
d'acte
:
2023_03_36
Date
de
décision :
16/03/2023
Nature
:
DOCUMENTS_BUDGETAIRES_ET_FINANCIERS 7-1-0-0-0
(Finances
locales
/ Decisions
Code
matière :
budgetaires) DOCBUDG-21630132500066-063065-BP-2023-
Fichier
acte :
Le
assainissement.xml
Collectivité
émettrice
:
Mairie
de
Cunlhat
Acte
transmis
par
:
CHADUC
LAURENCE
Date
d'envoi
de
l'acte :
23/03/2023
14:40:20
Date
de
réception
de
l'AR
:
23/03/2023
14:41:13 NOTE
DE
PRESENTATION
MAIRIE
DE
CUNLHAT
AR
Prefecture
BUDGET
bssainissement
Le
16
mars
2023
063-216301325-20230316-2023
03
38-AU
Hdresse
22 G4Rie
Rue
- BP
16
-63590
CUNLHAT
Publié
Ie
23/03/2023
Tél
:04./3.72.07.00
MAIL:
mairie@cunlhat.fr
NOTE
DE
PRESENTATION
DU
BUDGET
PRIMITIF
2023
Section
de
fonctionnement
:
Montant
Budget
Primitif
2023
=
73 578.00
euros
La
section
de
fonctionnement
regroupe
l’ensemble
des
dépenses
et des
recettes
nécessaires
au
fonctionnement
courant.
Dépenses : Elles
se
répartissent
comme
suit :
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
PAR
CHAPITRE
— ANNEE
2023
CHAPITRES
BP
2023
011
— Charges
à caractère
général
20
000.00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
1 000.00
014
Atténuations
de
produits
7 200.00
66
— Charges
financières
8
160.00
012
Charges
personnel
assimilé
5
000.
00
67
— Charges
exceptionnelles
500.00
023
— Virement
à l'investissement
6 590
.00
042
— Opérations
d'ordre
24
150.00
TOTAL
72
600
.00
Recettes : Elles
se
répartissent
comme
suit
:
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
PAR
CHAPITRE
— ANNEE
2023
CHAPITRES
BP
2023
002
-excédent
reporte
2 000.00
042
- Opération
d'ordre
5 600.00
70-
Vente
prestations.
65
000
.00
TOTAL
72
600.00
Section
d'investissement : il
s’équilibre
en
dépenses
et
recettes
à AR
Prefecture
BudrePhimitif
031707 0Ad.58_éûrôs
Publié
le
23/03/2023
DÉS
-
Les
principaux
travaux
de
l’année
2023
sont
les
suivants
:
Travaux
sur
la
Lagune
- Curage
et
épandage
des
boues
des
stations
-
Matériels
achat
d’un
dégrilleur
pour
la lagune
-- Etude
diagnostic
assainissement.
Subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
pour
l’épandage
des
boues
et subvention
auprès
de
l’Agence
de
L’eau
et
le Conseil
Départemental
pour
le diagnostic
assainissement.
Et
achat
d’un
dégrilleur. Commune
de
Cunlhat
- Budget
Assainissement
003
- BP
- 2023
Sommaire
I - Informations
générales
Modalités
de
vote
du
budget
IX - Présentation
générale
du
budget
A
- Vue
d'ensemble
- Sections
A2
- Vue
d'ensemble
- Section
d'exploitation
- Chapitres
A3
- Vue
d'ensemble
- Section
d'investissement
- Chapitres
B1
- Balance
générale
du
budget
- Dépenses
B2
- Balance
générale
du
budget
- Recettes
II
- Vote
du
budget
Aî
- Section
d'exploitation
- Détail
des
dépenses
A2
- Section
d'exploitation
- Détail
des
recettes
B1
- Section
d'investissement
- Détail
des
dépenses
B2
- Section
d'investissement
- Détail
des
recettes
B3
- Opérations
d'équipement
- Détail
des
chapitres
et articles
IV
- Annexes
À
- Eléments
du
bilan
AL.I
- Etat de
la dette - Détail
des
crédits
de
trésorerie
A1.2
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
nature
de
dette
A1.3
- Etat
de la dette
- Répartition
des
emprunts
par structure
de taux
A1.4
- Etat
de
la dette
- Typologie
de
la répartition
de
l'encours
AL.5
- Etat
de
la dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
AL.6
- Etat de
la dette - Autres
dettes
A2
- Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
A3.1
- Etat
des
provisions
et des
dépréciations
A3.2
- Etalement
des
provisions
A4.1
- Equilibre
des
opérations
financières
- Dépenses
A4.2
- Equilibre
des
opérations
financières
- Recettes
AS5.1.1
- Etat de ventilation
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Exploitation
(1)
A5.1.2
- Etat de
ventilation
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Investissement
(1)
AS5.2.1
- Etat
de ventilation
des
dép.
et rec.
des
services
d'assainissement
collectif et non
collectif- Exploitation
(1)
A5.2.2
- Etat
de
ventilation
des
dép.
et
rec.
des
services
d'assainissement
collectif et non
collectif-
Investissement
(1)
A6
- Etat
des
charges
transférées
AT
- Détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers
B
- Engagements
hors
bilan
BL.I
- Etat des
emprunts
garantis
par la régie
B1.2
- Calcul
du
ratio
d'endettement
relatif aux
garanties
d'emprunt
B1.3
- Subventions
versées
dans
le cadre
du
vote
du
budget
B1.4
- Etat
des
contrats
de
crédit-bail
BL.5
- Etat
des
contrats
de
partenariat
public-privé
B1.6 -
Etat
des
autres
engagements
donnés
B1.7
- Etat
des
engagements
reçus
B2.1
- Etat des
autorisations
de programme
et des
crédits
de paiement
afférents
B2.2
- Etat
des
autorisations
d'engagement
et
des
crédits
de
paiement
afférents
C
- Autres
éléments
d'informations
CL.I
- Etat
du personnel
C1.2
- Etat
du personnel
de
la collectivité
ou
de
l'établissement
de rattachement
employé
par la régie
C2 -
Liste
des
organismes
dans
lesquels
a été
pris
un
engagement
financier
(2)
C3
- Liste des
services
individualisés
dans
un budget
annexe
(3)
D
- Arrêté
et signatures
D
- Arrêté
et signatures
S vu um 8 13 14 15 16
Sans
Objet
19
Sans
Objet
23
Sans
Objet
Sans
Objet
24
Sans
Objet
Sans
Objet
25 26
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
27
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
28
(1)
Ces
états
ne
sont
obligatoires
que
pour
les
régies
rattachées
à des
communes
et groupements
de
communes
de
moins
de
3 000
habitants
ayant
décidé
d'établir
un
budget
unique
pour
leurs
services
de
distribution
d'eau
potable
et d'assainissement
dans
les
conditions
fixées
par
l'article
L.
2224-6
du
CGCT.
Ils n'existent
qu'en
M.
49.
(2)
Ces
états
ne
sont
obligatoires
que
pour
les
régies
rattachées
à des
communes
de
3 500
habitants
et plus
(art.
L. 2313-1
du
CGCT),
à des
groupements comprenant
au
moins
une
commune
de
3
500
habitants
et
plus
(art.
L.
5211-36
du
CGCT,
art
L.
5711-1
CGCT)
et
à
leurs
établissements
publics.
(8) Uniquement pour les services dotés de l'autonomie financière et de la personnalité morale. Préciser,
pour
chaque
annexe,
si l'état est
sans
objet
le cas
échéant.
Pace
2 Commune
de
Cunlhat
- Budget
Assainissement
003
- BP
- 2023
1—
INFORMATIONS
GENERALES
]
MODALITES
DE
VOTE
DU
BUDGET
1 -
L'assemblée
délibérante
a voté
le présent
budget
par
nature
:
- au
niveau
(1)
du
chapitre
pour
la section
de
fonctionnement ;
- au
niveau
(1)
du
chapitre
pour
la section
d'investissement.
-
avec
(2)
les
chapitres
« opérations
d'équipement
»
de
l'état
III B
3.
La
liste
des
articles
spécialisés
sur
lesquels
l'ordonnateur
ne
peut
procéder
à
des
virements
d'article
à article
est
la
suivante :
11
En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
| ci-dessus,
le
budget
est
réputé
voté
par
chapitre,
et,
en
section
d'investissement,
sans
chapitre
de
dépense
« opération
d'équipement
».
ll —
Les
provisions
sont
(3)
semi-budgétaires
(pas
d'inscriptions
en
recettes
de
la section
d'investissement)
.
IV
—
La
comparaison
avec
le
budget
précédent
(cf.
colonne
«
Pour
mémoire
»)
s'effectue
par
rapport
à
la
colonne
du
budget
(4)
primitif
de
l'exercice
précédent.
V -
Le
présent
budget
a
été
voté
(5) avec
reprise
des
résultats
de
l'exercice
N-1
après
le vote
du
compte
administratif
N-1.
1) À compléter par « du chapitre » ou « de l'article ». (2) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d'équipement. (3) À compléter par un seul des deux choix suivants : - semi-budgétaires (pas d'inscription en recette de la section d'investissement), - budgétaires (délibération n° ….... du ….....). (4) Indiquer « primitif de l'exercice précédent » ou « cumulé de l'exercice précédent ». (5) À compléter par un seul des trois choix suivants : - sans reprise des résultats de l'exercice N-1, - avec reprise des résultats de l'exercice N-1 après le vole du compte administratif, - avec reprise anticipée des résultats de l'exercice N-1.
Pace
2? Commune
de
Cunlhat
- Budget
Assainissement
003
- BP
- 2023
EXPLOITATION DEPENSES
DE LA SECTION
RECETTES
DE LASECTION
D'EXPLOITATION
D'EXPLOITATION
v O |
CREDITS
DE FONCTIONNEMENT
VOTES
25 600.00
70 600,00
T
AU TITRE DU PRESENT
BUDGET
(1)
'
’
E
+
+
+
È
RESTES
À REALISER
(R.A.R) DE
5.66
0,00
P
L'EXERCICE
PRECEDENT
(2)
:
!
o
Ses
:
k
R
002
RESULTAT
D'EXPLOITATION
(Si déficit)
(SFEXCENENN
à
REPORTE
(2)
0,00
2 000,00
TOTAL
DE
LA
SECTION
D'EXPLOITATION
72
600,00
72
600,00
(3)
INVESTISSEMENT
DEPENSES
DE
LA
SECTION
RECETTES
DE
LASECTION
D’INVESTISSEMENT
D'INVESTISSEMENT
ë
CREDITS
D’'INVESTISSEMENT
(1)
VOTES
L
AU
TITRE
DU
PRESENT
BUDGET
(y
94 049,28
79 343,25
E
compris
les
comptes
1064
et
1068)
+
+
+
R E
RESTES
A REALISER
(R.A.R) DE
113 000,00
31 100,00
P
L'EXERCICE
PRECEDENT
(2)
°
001
SOLDE
D'EXECUTION
DE
LA
(si solde
négatif)
(si solde
positif)
R
SECTION
D’INVESTISSEMENT
REPORTE
î
2)
0,00
96
606,03
TOTAL
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
(3)
207
049,28
207
049,28
TOTAL
TOTAL
DU
BUDGET
(3)
279
649,28
279
649,28
(1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même,
pour les décisions modificatives et le budget supplémentaire,
les crédits
votés correspondent aux crédits votés lors de l'étape budgétaire sans sommation avec ceux antérieurement volés lors du même exercice. {2) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. Pour la section d'exploitation, les RAR sont constitués par l'ensemble des dépenses engagées et n'ayant pas donné lieu à service fait au 31 décembre de l'exercice précédent. En recettes, il s'agit des receltes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un litre au 31/12 de l'exercice précédent. Pour la section d'investissement, les RAR correspondent aux dépenses engagées
non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des
engagements et aux recetles certaines n'ayant pas donné lieu à
l'émission d'un litre au 34/12 de l'exercice précédent.
(8) Total de la section d'exploitation = RAR
+ résultat reporté + crédits d'exploitation votés.
Total de la section d'investissement = RAR + solde d'exécution reporté + crédits d'investissement votés. Total du
budget
=
Total
de
la
section
d'exploitation
+ Total
de
la section
d'investissement.
Page
4 Commune
de
Cunlhat
- Budget
Assainissement
003
- BP
- 2023
DEPENSES
D'EXPLOITATION
Chap.
Libellé
Pour
mémoire
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
réaliser
N-1
nouvelles
(=
RAR
+
précédent
(1)
(2)
vote)
011
Charges
à caractère
général
35
677,25
0,00
20
000,00
20
000,00
20
000,00
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
0,00
0,00
5 000,00
5 000,00
5
000,00
014
Atténuations
de
produits
7
000,00
0,00
7
200,00
7
200,00
7
200,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
2 000,00
0,00
1 000,00
1 000,00
1 000,00
Total
des
dépenses
de
gestion
des
services
44
677,25
0,00
33
200,00
33
200,00
33
200,00
66
Charges
financières
4 433,75
0,00
8
160,00
8
160,00
8
160,00
67
Charges
exceptionnelles
500,00
0,00
500,00
500,00
500,00
68
Dotations
aux
provisions
et dépréciat®
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
69
Impôts
sur
les bénéfices
et assimilés
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses
imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
réelles
d'exploitation
49
611,00
0,00
41
860,00
41
860,00
41
860,00
023
Virement
à la section
d'investissement
(6)
0,00
6 590,00
6
590,00
6 590,00
042
Opérat”
ordre
transfert
entre
sections
(6)
23
967,00
24
150,00
24
150,00
24
150,00
043
Opérat®
ordre
intérieur de
la section
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
d'exploitation
23
967,00
30
740,00
30
740,00
30
740,00
TOTAL
73
578,00
0,00
72
600,00
72
600,00
72
600,00
+
|
D 002 RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
(2) ||
0,00 |
[
TOTAL
DES DEPENSES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|
72 600,00 |
RECETTES
D'EXPLOITATION
Chap.
Libellé
Pour
mémoire
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
réaliser
N-1
(2)
nouvelles
(
RAR
+
précédent
(1)
vote)
013
Atténuations
de
charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Ventes
produits
fabriqués,
prestations
62
000,00
0,00
65
000,00
65
000,00
65
000,00
73
Produits
issus
de
la fiscalité
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Subventions
d'exploitation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
de gestion
des
services
62 000,00
0,00
65 000,00
65 000,00
65 000,00
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits
exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprises
sur
provisions
et
dépréciations
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
d'exploitation
62
000,00
0,00
65
000,00
65
000,00
65
000,00
042
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(6)
5 578,00
5 600,00
5
600,00
5
600,00
043
Opérat°
ordre
intérieur
de
la section
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d’ordre
d'exploitation
5
578,00
5
600,00
5
600,00
5 600,00
TOTAL
67
578,00
0,00
70
600,00
70
600,00
70
600,00
+
[
R 002 RESULTAT
REPORTE
OU ANTICIPE
(2) |]
2.000,00
|
[
TOTAL
DES RECETTES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
||
72 600,00 |
Pour
information
:
AUTOEMANCENERT PREVSIONNEL
en
et
rene
sb cena
ue
DÉGAGÉ
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
P
25
140,00
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
Il sert
à financer
le
remboursement
du
; D'INVESTISSEMENT
(8)
capital
de
la dette
et
les
nouveaux
investissements
de
la
régie.
Pace
5 Commune
de
Cunlhat
- Budget
Assainissement
003
- BP
- 2023
(1) Cf. Modalités de vote 1. {2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif
ou si reprise anticipée des résultats).
8) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. (4) Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers. (5) Ce chapitre n'existe pas en M. 49. (6) DE 023 = RI 021 ; DI 040 = RE 042 ; RI 040 = DE 042 ; DI 041 = RI 041 ; DE 043 = RE 043. (7) Ge chapitre existe uniquement en M. 41, M. 43 et M.
44.
8) Solde de l'opération DE 023 + DE 042 — RE 042 ou solde de l'opération R 021 + RI 040— DI 040.
Page
6 Commune
de
Cunlhat
- Budget
Assainissement
003
- BP
- 2023
DEPENSES
D’INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Pour
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
mémoire
réaliser
N-1
nouvelles
(=
RAR
+
vote)
budget
(2)
précédent
(1)
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
136
195,89
113
000,00
73
249,28
73
249,28
186
249,28
Total
des
dépenses
d'équipement
136
195,89
113
000,00
73
249,28
73
249,28
186
249,28
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
29
500,00
0,00
15
200,00
15
200,00
15
200,00
18
Compte
de
liaison
:affectat®
(BA;régie)
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat®
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses
imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
financières
29
500,00
0,00
15
200,00
15
200,00
15
200,00
45...
]Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
165
695,89
113
000,00
88
449,28
88
449,28
201
449,28
040
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(4)
5
578,00
5
600,00
5
600,00
5
600,00
041
Opérations
patrimoniales
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
d'investissement
5
578,00
5
600,00
5
600,00
5
600,00
C
TOTAL
171
273,89
113
000,00
94
049,28
94
049,28
207
049,28
+
[
D 001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(1)
|
0,00
|
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
207 049,28 ||
RECETTES
D’INVESTISSEMENT Pace
7
Chap.
Libellé
Pour
mémoire
Restes
à
réaliser
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
précédent
(1)
N-1
(2)
nouvelles
{=
RAR
+
vote)
13
Subventions
31
100,00
31
100,00
8 000,00
8 000,00
39
100,00
d'investissement
16
Emprunts
et
dettes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
assimilées
(hors
165)
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
21
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
corporelles
22
Immobilisations
reçues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
en
affectation
23
Immobilisations
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
cours
Total
des
recettes
31
100,00
31
100,00
8
000,00
8
000,00
39
100,00
d'équipement
10
Dotations,
fonds
divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
etréserves
106
Réserves
(7)
41
538,02
0,00
40
603,25
40
603,25
40
603,25
165
Dépôts
et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
cautionnements
reçus
18
Compte
de liaison :
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectat®
(BA,régie)
(5)
26
Participat®
et
créances
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
rattachées
27
Autres
immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
financières
Total
des
recettes
financières
41
538,02
0,00
40
603,25
40
603,25
40
603,25
45...
Total
des
opérations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
pour
le compte
de
tiers
(6)
Total
des
recettes
réelles
72 638,02
31
100,00
48 603,25
48 603,25
79 703,25
d'investissement
021
Virement
de
la
section
0,00
6 590,00
6 590,00
6 590,00
d'exploitation
(4) Commune
de
Cunlhat
- Budget
Assainissement
003
- BP
- 2023
040
Opérat®
ordre
transfert
23
967,00
24
150,00
24
150,00
24
150,00
entre
sections
(4)
041
Opérations
0,00
0,00
0,00
0,00
4
Total
des
recettes
d’ordre
23
967,00
30
740,00
30
740,00
30
740,00
eni
+
|
R 001 SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF REPORTE
OÙ ANTICIPE (2) |
96 606,03 ||
|
TOTAL
DES RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
207 049,28 ||
Pour
information
:
Il
s’agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à l'excédent
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur || AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
Il
sert
à
financer
le
DÉGAGÉ
PAR
LA
SECTION
DE
25
140,00
remboursement
du
capital
de
la dette
et les nouveaux
investissements
FONCTIONNEMENT
(8)
de
la régie.
(1) cf. Modalités de vote 1. {2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif
ou
si reprise anticipée des résultats).
(8) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. (4) DE 023 = RI 021 ; DI 040 = RE 042 ; RI 040 = DE 042 ; Di 041 = RI 041 ; DE 043 = RE 043. 5) À servir uniquement, en dépense, lorsque la régie effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle crée et, en recettes, lorsque le service non personnalisé reçoit une dotation en espèces de la part de sa collectivité de rattachement. (6) Seul le total des opérations réelles pour compte
de tiers figure sur cet état (Voir le détail Annexe IV-A7).
{7) Le compte 106 n'est pas un chapitre mais un article du chapitre 10. 8) Solde de l'opération DE 023 + DE 042
- RE 042 ou solde de l'opération AI 021 + RI 040 — DI 040.
Page
8 Commune
de
Cunlhat
- Budget
Assainissement
003
- BP
- 2023
11 -
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B1
1 -
DEPENSES
(du
présent
budget
+
restes
à
réaliser)
EXPLOITATION
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
011
|
Charges
à caractère
général
20
000,00
20
000,00
012
|
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
5 000,00
5
000,00
014 |
Atténuations
de
produits
7
200,00
7
200,00
60
|
Achats
et variation
des
stocks
(3)
0,00
0,00
65
|
Autres
charges
de
gestion
courante
1
000,00
1 000,00
66
Charges
financières
8
160,00
0,00
8
160,00
67
Charges
exceptionnelles
500,00
0,00
500,00
68
Dot.
Amortist,
dépréciat”,
provisions
0,00
__24
150,00
24
150,00
69
Impôts
sur
les
bénéfices
et assimilés
(4)
0,00
0,00
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
(3)
0,00
0,00
022 |
Dépenses
imprévues
0,00
0,00
023 |
Virement
à la
section
d'investissement
6 590,00
6
590,00
Dépenses
d'exploitation
— Total
41
860.00
30
740,00
72
600.00
+
|
D 002 RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00]
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|
72 600,0(|
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1) |
Opérations
d’ordre
(2)
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
5
600,00
5
600,00
14
Prov.
Réglementées,
amort.
dérogatoires
0,00
0,00
15
Provisions
pour
risques
et charges
(5)
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(sauf
1688
non
45
200,00
0,00
45
200,00
budgétaire)
18
Compte
de
liaison
: affectat°
(BA.régie)
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
186
249,28
186
249,28
20
Immobilisations
incorporelles
(6)
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(6)
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(6)
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations
(reprises)
0,00
0,00
29
Dépréciation
des
immobilisations
0,00
0,00
39
Dépréciat®
des
stocks
et en-cours
0,00
0,00
45...
|
Opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
0,00
0,00
0,00
481
|
Charges
à
répartir plusieurs
exercices
0,00
0,00
3...
|
Stocks
0,00
0,00
0,00
020
|
Dépenses
imprévues
0,00
0,00
Dépenses
d'investissement
— Total
201
449,28
5
600,00
207
049,28
+
[
D 001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00 ||
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
207
049,28
(1) Y
compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d'ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d'ordre. (3) Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures). (4) Ce chapitre n'existe pas en M. 49. 5) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires. (6) Hors chapitres « opérations d'équipement ». (7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (Voir le détail Annexe IV A7).
Pace
9 Commune
de
Cunlhat
- Budget
Assainissement
003
- BP
- 2023
11 —-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B2
2 —
RECETTES
(du
présent
budget
+
restes
à
réaliser)
EXPLOITATION
Opérations
réelles (1)
FRE
d'ordre
TOTAL
013
Atténuations
de
charges
0,00
0,00
60
Achats
et
variation
des
stocks
(3)
0,00
0,00
70
Ventes
produits
fabriqués,
prestations
65
000,00
65
000,00
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
(3)
0,00
0,00
72
Production
immobilisée
0,00
0,00
73
Produits
issus
de
la fiscalité
(6)
0,00
0,00
74
Subventions
d'exploitation
0,00
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
0,00
0,00
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
77
Produits
exceptionnels
0,00
5
600,00
5
600,00
78
Reprise
amort.,
dépreciat”
et provisions
0,00
0,00
0,00
79
Transferts
de
charges
0,00
0,00
Recettes
d'exploitation
— Total
65
000,00
5 600,00
70
600,00
+
[
R 002 RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
2 000,00
|
1
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|
72
600,00
|
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles (1)
SSTAAQUS
d'ordre
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
106)
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
39
100,00
0,00
39
100,00
14
Prov.
Réglementées,
amort.
dérogatoires
0,00
0,00
15
Provisions
pour
risques
et charges
(4)
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(sauf
1688
non
0,00
0,00
0,00
budgétaire)
18
Comptes
liaison
: affectat°
BA,
régies
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations
24
150,00
24
150,00
29
Dépréciation
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
Dépréciat®
des
stocks
et
en-cours
(4)
0,00
0,00
45...
|
Opérations
pour
compte
de
tiers
(5)
0,00
0,00
0,00
481
Charges
à
répartir
plusieurs
exercices
0,00
0,00
491
Dépréciations
des
comptes
de
clients
0,00
0,00
Bu
Stocks
0,00
0,00
0,00
021
Virement
de
la section
d'exploitation
6 590,00
6 590,00
[
Recettes
d'investissement
- Total
39
100,00
30
740,00
69
840,00
+
[
R 001
SOLDE
D’EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
||
96 606,03
|
+
[
AFFECTATION
AUX
COMPTES
106
|
40 603,25
|
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
207 049,28
|
Page
10 Commune
de
Cunlhat
- Budget
Assainissement
003
- BP
- 2023
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d'ordre semi-budgétaires. 2) Voir liste des opérations d'ordre. (3) Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures). (4) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires. (5) Seul le total des opérations pour compte
de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7).
(6) Ce chapitre existe uniquement en M. 41, en M. 43 et en M. 44.
Pace
!1 Commune
de
Cunlhat
- Budget
Assainissement
003
- BP
- 2023
Chap/
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
art
(1)
budget
précédent
(2)
nouvelles
(3)
011
Charges
à caractère
général
(5)
(6)
35
677,25
20
000,00
20
000,00
6061
Fournitures
non
stockables
(eau,
énergie
9 000,00
6 000,00
6 000,00
6063
Fournitures
entretien
et
petit
équipt
9 000,00
5 000,00
5 000,00
61528
Entretien, réparation
autres
biens
immob.
8 000,00
4
000,00
4
000,00
6378
Autres
taxes
et
redevances
9
677,25
5
000,00
5
000,00
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
0,00
5 000,00
5 000,00
6215
Personnel
affecté
coll.
de
rattachement
0,00
5
000,00
5
000,00
014
Atténuations
de
produits
(7)
7 000,00
7
200,00
7 200,00
706129
Reverst
redevance
modernisat°
agence
eau
7 000,00
7 200,00
7 200,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
2 000,00
1 000,00
1 000,00
6541
Créances
admises
en
non-valeur
2
000,00
1
000,00
1
000,00
TOTAL
=
DÉPENSES
DE
GESTION
DES
SERVICES
(a)
44
677,25
33
200,00
33
200,00
=
(011
+
012
+
014
+
65)
66
Charges
financières
(b)
(8)
4 433,75
8
160,00
8 160,00
66111
Intérêts
réglés
à
l'échéance
5 000,00
4
000,00
4
000,00
66112
Intérêts
- Rattachement
des
ICNE
-566,25
4
160,00
4
160,00
67
Charges
exceptionnelles
(c)
500,00
500,00
500,00
673
Titres
annulés
(sur
exercices
antérieurs
500,00
500,00
500,00
68
Dotations
aux
provisions
et
dépréciat®
(d)
(9)
0,00
0,00
0,00
69
Impôts
sur
les
bénéfices
et
assimilés
(e)
(10)
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses
imprévues
(f)
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
REELLES
49
611,00
41
860,00
41
860,00
satb+c+d+re+f
023
Virement
à la
section
d'investissement
0,00
6 590,00
6 590,00
042
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(11)
(12)
23
967,00
24
150,00
24
150,00
6811
Dot.
amort.
Immos
incorp.
et
corporelles
23
967,00
24
150,00
24
150,00
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
23
967,00
30
740,00
30
740,00
D'INVESTISSEMENT
043
I
Opérat°
ordre
intérieur
de
la
section
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
23
967,00
30
740,00
30
740,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
DE
L'EXERCICE
73
578,00
72
600,00
72
600,00
{=
Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
Æ
|
RESTES À REALISER
N-1 (13) |
0,00 |
+
|
D 002 RESULTAT
REPORTE
OÙ ANTICIPE (13)||
0,00
|
LL
TOTAL
DES DEPENSES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|
72 600,00
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
(8)
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
1
900,00
- Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
-2
260,00
=
Différence
ICNE
N
—
ICNE
N-1
4
160,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. (2) Cf. Modalités de vote I. (8) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. (5) Le compte 621 est retracé au sein du chapitre 012. (6) Le compte 634 est uniquement ouvert en M. 41. {7) Le compte 739 est uniquement ouvert en M. 43 et en M. 44. {8) Si le mandatement des ICNE de l'exercice est inférieur au montant de l'exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. (9) Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires,
ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises,
des créances
et des valeurs
mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de liers et aux dépréciations des comptes financiers. (10) Ce chapitre n'existe pas en M. 49. (14) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DE 042 = RI 040. (12) Le compte 6815 peut figurer dans
le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(13)
Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
Page
12 Commune
de
Cunlhat
- Budget
Assainissement
003
- BP
- 2023
111 — VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D'EXPLOITATION
—
DETAIL
DES
RECETTES
A2
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
budget
nouvelles
(3)
Redevance
d'assainissement
collectif
56
000,00
58
000,00
58
000,00
Redevance
modernisation
des
6
7 000
7 000,00
TOTAL
=
RECETTES
DE
GESTION
DES
SERVICES
62
000,00
65
000,00
65
000,00
=
+70+73+74+
ses
sur
provisions
et
d
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
62
000,00
65
000,00
65
000,00
=sa+tb+c+d
5
subv
invest
transf
5
600,00
5
00
te
TAL
DES
REC
ke
5
5
00
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
67
578,00
70
600,00
70
600,00
DE
L’'EXERCICE
|
RESTES
À REALISER
N-1 (10) ||
0,00 |
+
|
R 002 RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(10)
|
2 000,00
|
[
TOTAL
DES RECETTES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|
72 600,00
|
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
0,00
- Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
0,00
=
Différence
ICNE
N
—
ICNE
N-1
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la régie. (2) Cf. Modalités de vote 1. (3) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles. 5) Le compte 699 n'existe pas en M. 49. (6) Ce chapitre existe uniquement en M. 41, M. 43 et M. 44. {?)Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers. (8) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, RE 042 = DI 040, RE 043 = DE 043. (2) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires. (10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
Pace
13 Commune
de
Cunlhat
- Budget
Assainissement
003
- BP
- 2023
111 —- VOTE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
DEPENSES
B1
Chap /
art
(1)
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
budget
précédent
nouvelles
(3)
El
nts
en
euros
29
500,00
15
200,00
15
200,00
Co
de
liaison
: affectat®
0
Total
des
dépenses
financières
Total
des
dépenses
d’
tions
pour
compte
de
tiers
TOTAL
DEPENSES
REELLES
165 695,89
88 449,28
88 449,28
ordre
00
5
61
Reprises
sur
autofinancement
antérieur
5
578,00
5
600,00
5
600,00
5
578,00
5
600,00
5
Charges
transférées
0,00
0,00
S
TOTAL
DEPENSES
D'ORDRE
5
TOTAL
DES DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
DE L'EXERCICE
171 273,89
94 049,28
94 049,28
=
es
É
:
|
RESTES
À REALISER
N-1 (10) |
113 000,00
|
+
|
D 001 SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF REPORTE
OÙ ANTICIPE
(10) ||
0,00 |
|
TOTAL
DES DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
||
207 049,28
|]
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la régie. (2) Cf. Modalités de vote 1. (8) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. (5) Voir état 111 B3 pour le détail des opérations d'équipement. (6) Voir annexe IV A7 pour le détail des opérations pour compte de tiers. (7) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DI 040 = RE 042. (8) Le compte
15.2 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(e) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DI 041 = RI 041. (10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
Page
14 Commune
de
Cunlhat
- Budget
Assainissement
003
- BP
- 2023
Ill — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D’INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
RECETTES
B2
Chap
/ art
(1)
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
budget
précédent
nouvelles
(3)
d'
31
100,00
et dettes
assimilées
0,00
res
Total
des
recettes
financières
Vote
(4) 40
603,25
Total
des
recettes
d’o
ons
compte
de
tiers
TOTAL
RECETTES
REELLES
72
638,02
48
603,25
48
603,25
00
28156
Matériel
spécifique
d'exploitation
18
972,00
19
100,00
19
100,00
28158
Autres
matériels,
outillage
technique
4 995,00
5 050,00
5
050,00
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
PROVENANT
DE
LA
SECTION
D'EXPLOITATION
740,
00
00
TOTAL
RECETTES
D'ORDRE
00
00
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
DE
L’EXERCICE
96
605,02
79
343,25
79
343,25
=
’o
”
|
RESTES
À REALISER
N-1 (9) |
31 100,00
|
+
[
R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(9
]
96 606,03
||
[
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la régie. (2) Cf. Modalités de vote 1. (3) Hors restes à réaliser. {4) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. (5) Voir annexe IV A7 pour le détail des opérations pour compte de tiers. (6) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, R/ 040 = DE 042. (7) Le compte 15...2 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires. (8) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DJ 041 = RI 041. (0) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
Pasce
15
207 049,28
| Commune
de
Cunlhat
- Budget
Assainissement
003
- BP
- 2023
111 — VOTE
DU
BUDGET
Il
DETAIL
DES
CHAPITRES
D’'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
117
(1)
LIBELLE
: réparations
courantes
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
Libellé
(2)
cumulées
au
réaliser
N-1
nouvelles
Vote
Montant
pour
(4)
information
(5)
DEPENSES
154
902,71
28
000,00
35
000,00
35
000,00
|b
0,00
18
000,00
35
000,00
2313
|
Constructions
0,00
10
000,00
2315
[1
°,
matériel
et
154
902,71
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
RESULTAT
= (c+d)—
(a+b)
-63 000,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
(1)
Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la régie. 8) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. {4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles. 5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page
16 Commune
de
Cunlhat
- Budget
Assainissement
003
- BP
- 2023
111 — VOTE
DU
BUDGET
Il
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
128
(1)
LIBELLE
: Etude
assainissement
Diagnostic
secteur
barrot...
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
:
-
d
Lo
Vote
Montant
pour
Libellé
(2)
cumulées
au
réaliser
N-1
nouvelles
ÿ
k
(4)
information
(5)
Art. (2)
DÉPENSES
5880,00
|a
28
000,00
38
249,28
38
249,28
| b
0,00
203
Frais
d'études,
recherche,
5
880,00
28
000,00
0,00
0,00
0,00
t
2313 _|
Constructions
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
O!
OTAL
REC
131
Subvention
d'
28
400,00
8 000,00
RESULTAT =
(c+d) — (a+b)
-29 849,28
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
{1) Ouvrir un cadre par opération. (2) Détailler les articles conformément
au plan de comptes
appliqué par la régie.
(3) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent,
soit après le vote du compte
administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d’un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement
est présentée pour information,
seules ces deux colonnes
sont renseignées.
Page
17 Commune
de
Cunlhat
- Budget
Assainissement
003
- BP
- 2023
111 — VOTE
DU
BUDGET
Ill
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D’EQUIPEMENT
N°:
129
(1)
LIBELLE
: Etude
+
epandage
des
boues
Lagune
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
Art.
:
S
>
Fa
(2)
Libellé
(2)
cumulées
au
réaliser
N-1
nouvelles
Montant
pour
information
(5)
DEPENSES
2898,00
|a
57
000,00
b
203
Frais
d'études,
recherche,
2
898,00
9
000,00
48
000,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
TOTAL
RECE
131
Subvention
d'
2 700,00
RESULTAT =
(c+d) — (a+b)
-54 300,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
{) Ouvrir un cadre par opération. (2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la régie. (8) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. (4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles. (5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renselgnées.
Page
18 6I °38q
000 (101) iunidiue sanny LagL
(301)
00‘0 ISSe Sa}}ap j2 Sjunuduuz 891
00'0 (18303) seyap je sjuniduue sauny 8/91
0'0 (18101) ddd 38 dLAN 4n0d sensq 5291
Te01) saielnomed suopipuos
00‘0 ep stuosse sayep 32 unidug 191
(8301) snsai
00'0 sjueweuuognes je sjod9q S9L
T1) sua1oson ep eubl ins 2Beu ep
00'0 uoydo aun,p slosse SJUnIdUUZ LyvgL
00‘0 (leo) sssinep us suriduz cpgL
SUE}SUO9 NISNON1T 13 3NOB3ANY
Ev SOUESU93 X £ esl's 00's 4 00'000 0€ 6002/L0/S0 8002/60/0€ INOUVd3 Q 3SSIVI 6EL89v2
eJue}SUO9 110349
LV Souegu93 X & 1907 0507 4 00'000 08 8102/10/07 LLOZ/YO/0Z SNOILVSIVAE 49V9 OpELESL
2jueJsU0o NOILYNOISNO9
Ev Sou89U93 X v Z9t'v 01S'Y É 00‘000 88 €LOZ/O/LO ZLOZ/EO/EL 13 $10439 $3q 3SSIvVI Ze6LLLZL
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LV SOUE9U93 X v 082's eLs'+ 3 00‘000 0ÿ €LOZ/LO/LO LLOZ/ZL/SO 13 S1043q $3q 3SSIvVI 1068071
00'000 8€z (exo) soune ue unuduz L+9L
(18301) 1pa19 ep juewisss119878,p
00‘000 8€z saidne sjunidua ÿ9L
00‘0 (e3o1) seuexeBiigo ssunidu ç9L
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A SAXANNVY — AI
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000 SOINS US JUEJUON
000 seinjonays ep sadA} sony (14)
ELU
: 2p 21QUION
00'0 00'0 00'0 00'0 00'0 SOINS US JUEUOIN
000 00'0 00'0 00'0 00'0 SINOOU2, 8P % g enbsnfineyeoydunn (a)
SInpoid
0 0 0 0 0 ep a1qwon
00'0 00'0 00'0 000 000 SOINS US JUEUOIN
00'0 00'0 00'0 00'0 000 SINOOUR | 8P % sas g e.nbsnf nejeoudinu { £ e,nbsnf ineyeouduinn (a) SIMpoId
0 0 0 0 0 2p IQUON
00'0 000 00'0 00'0 00'0 SOINS US JUEUOIN
000 00'0 00'0 000 00'0 (uondems) sBueu9,p uondo (9)
Synpoid
0 0 0 0 0 ep aiquion
00'0 00'0 00'0 00'0 00'0 Soins US JUBUON
000 00'0 00'0 00'0 00‘0 SINOOUS, 8P % JelASI 3P 38JS,P Sed “IduuIs a1eLueg (a) Pois
0 0 0 0 0 2p 21QUION
000 00'0 00'0 00'0 6S'ELZ ZI SOINS US JUEJUOIN VUUrTaIPeoUS, no (des) suuoyejd ajduus sjqeuea xnez ‘(enbiun
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Al SAXANNY — AI
£Z0Z - d9 - £00 JUSWISSSIUIESSY 3e6png - jeu|un9 2p sunwuwos Commune
de
Cunlhat
- Budget
Assainissement
003
- BP
- 2023
IV — ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
METHODES
UTILISEES
POUR
LES
AMORTISSEMENTS
A2
A2
— AMORTISSEMENTS
—
METHODES
UTILISEES
CHOIX
DE
L'ASSEMBLEE
DELIBERANTE
Délibération
du
Biens
de
faible
valeur
Seuil
unitaire
en
deçà
duquel
les
immobilisations
de
peu
de
valeur
s'amortissent
sur
un
an
(article
R.
2321-1
du
CGCT):
€
Procédure
Catégories
de
biens
amortis
Durée
d'amortissement
(en
années)
(linéaire,
dégressif,
variable)
L.
213
Constructions
50
11/06/2004
Page
24 Commune
de
Cunlhat
- Budget
Assainissement
003
- BP
- 2023
des
ressources
propres
IV
-
ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
EQUILIBRE
DES
OPERATIONS
FINANCIERES
—
DEPENSES
A4.1
DEPENSES
À
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
Art.
(1)
Libellé
(1)
Propositions
nouvelles
Vote
(2)
DEPENSES
TOTALES
A
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
=A
+B
20
800,00
|1
20
800,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(A)
15
200,00
15
200,00
1631
Emprunts
obligataires
0,00
0,00
1641
Emprunts
en
euros
15
200,00
15
200,00
1643
Emprunts
en
devises
0,00
0,00
16441
Opérat*
afférentes
à l'emprunt
0,00
0,00
1678
Autres
emprunts
et dettes
0,00
0,00
1681
Autres
emprunts
0,00
0,00
1682
Bons
à moyen
terme
négociables
0,00
0,00
1687
Autres
dettes
0,00
0,00
Dépenses
et transferts
à déduire
des
ressources
propres
(B)
5 600,00
5 600,00
10...
Reprise
de
dotations,
fonds
divers
et
réserves
10...
Reversement
de
dotations,
fonds
divers
et
réserves
139
Subv.
invest.
transférées
cpte
résultat
5
600,00
5
600,00
020
Dépenses
imprévues
0,00
0,00
Op.
de
l'exercice
Restes
à
réaliser
en
Solde
d'exécution
TOTAL
1
dépenses
de
l'exercice
DO001
(3)
(4)
Il
précédent
(3)
(4)
Dépenses: à:couvrir par
20 800,00
113 000,00
0,00
133
800,00
1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes. (2) Crédits de l'exercice votés lors de la séance. (8) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l'exercice précédent. (4) Indiquer le montant correspondant figurant en Il - Présentation générale du budget— vue d'ensemble.
Page
25 Commune
de
Cunlhat
- Budget
Assainissement
003
- BP
- 2023
IV
—- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
EQUILIBRE
DES
OPERATIONS
FINANCIERES
-
RECETTES
A4.2
RESSOURCES
PROPRES
Art.
(1)
Libellé
(1)
Propositions
nouvelles
Vote
(2)
RECETTES
(RESSOURCES
PROPRES) =
a +b
30
740,00 |
III
30
740,00
Ressources
propres
externes
de
l’année
(a)
0,00
0,00
10222
|FCTVA
0,00
0,00
10228
Autres
fonds
globalisés
0,00
0,00
26...
Participations
ef créances
rattachées
27...
Autres
immobilisations
financières
Ressources
propres
internes
de
l’année
(b)
(3)
30
740,00
30
740,00
15:
Provisions
pour
risques
et charges
169
Primes
de
remboursement
des
obligations
0,00
0,00
26...
Participations
et créances
rattachées
Dies
Autres
immobilisations
financières
28...
Amortissement
des
immobilisations
28156
Matériel
spécifique
d'exploitation
19
100,00
19
100,00
28158
Autres
matériels,
outillage
technique
5
050,00
5
050,00
29:
Dépréciation
des
immobilisations
39...
Dépréciat®
des
stocks
et en-cours
481...
Charges
à répartir plusieurs
exercices
021
Virement
de
la section
d'exploitation
6 590,00
6 590,00
pans
Rester
Solde d'exécution
Affectation
TOTAL
Il
précédent
(4)
(5)
ROO1
(4) (5)
R106
(4)
V
Total ropres
30 740,00
34 100,00
96 606,03
40 603,25
199 049,28
disponibles
Montant
133
800,00
(1)
Les
comptes
15,
169,
26,
27,
28,
29,
39
et 481
sont
à détailler
conformément
au
plan
de
comptes.
(2) Crédits de l'exercice votés lors de la séance (8) Les comptes 15, 29 et 39 sont présentés uniquement si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. (4) Inscrire uniquement si le compte administratif
est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l'exercice précédent.
5) Indiquer le montant correspondant figurant en II - Présentation générale du budget- vue d'ensemble. (6) Indiquer le signe algébrique.
Page
26 Commune
de
Cunlhat
- Budget
Assainissement
003
- BP
- 2023
IV — ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
—
CALCUL
DU
RATIO
D'ENDETTEMENT
RELATIF
AUX
B1.2
GARANTIES
D'EMPRUNT
B1.2
-
CALCUL
DU
RATIO
D’ENDETTEMENT
RELATIF
AUX
GARANTIES
D’EMPRUNT
Calcul
du
ratio
de
l’article
L.
2252-1
du
CGCT
Valeur
en
euros
Total
des
annuités
déjà
garanties
à échoir
dans
l'exercice
(1)
A
0,00
Total
des
premières
annuités
entières
des
nouvelles
garanties
de
l'exercice
(1)
B
0,00
Annuité
nette
de
la
dette
de
l'exercice
(2)
C
0,00
Provisions
pour
garanties
d'emprunts
D
0,00
Total
des
annuités
d'emprunts
garantis
de
l'exercice
l=A+B+C-D
0,00
Recettes
réelles
de
fonctionnement
Il
65
000,00
[ Part
des
garanties
d'emprunt
accordées
au
titre
de
l'exercice
en
%
(3)
[
171
0,00
|
(1)
Hors
opérations
visées
par
l'article
L. 2252-2
du
CGCT.
(2)
Cf.
définition
de
l'article
D.
1511-30
du
CGCT.
3) Les garanties d'emprunt accordées au titre d'un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recetles réelles de fonctionnement de ce même exercice.
Pace
27 Commune
de
Cunlhat
- Budget
Assainissement
003
- BP
- 2023
IV — ANNEXES
ARRETE
ET
SIGNATURES
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Nombre
de
membres
présents
: 11
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 14
VOTES
:
Pour
: 14
Contre
: 0
Abstentions
: 0
Date
de
convocation
: 09/03/2023
Présenté
par
(1)
Le
Maire,
A
Cunlhat
le
16/03/2023
(1)
Le
Maire,
Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
À
Cunlhat,
le
16/03/2023
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),(3),
BEUF
Camille
BOURNIER
Emilie
BRUGERE
Charlotte
DAILHOUX
Eric
DE
VOS
Claudine
DESMARET
Jean-Luc
FACY
Chantal
FONTBONNE
Anne-Maire
FRAMERY
Francine
FRICH
Arnaud
HERRY
Jean
Michel
JOUBERT
Jean-Louis
LIENNART
Didier
MAILLOT
Daniel
RIGOTTI
Sylvie
Certifié
exécutoire
par
(1)
Le
Maire,
compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le
, et
de
la
publication
le
(4) Indiquer le « président du conseil d'administration » ou l'exécutif
de
la collectivité de rattachement : maire, président du conseil général.
(2) L'assemblée délibérante étant : le Conseil Municipal. 3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
Page
28
A
Cunlhat,le [
Commune
de
Cunlhat
- Budget
Assainissement
003
BP
2023
AR
PrefectureARRETE
ET
SIGNATURES
063-216301325-20230316-2023
03
37-AU
Reçu
le
23/03/2023
Publié
le
23/03/2023
Présenté
par
le Maire,
,
Nombre
de
membres
en
exercice
:
415
A Gant
le AG. NORD
À
Nombre de membres présents :
AA
Le
Maire,
Ÿ
Nombre
de suffrages exprimés
:
Ab
VOTES:
Pour:
4 d-
Contre :
Délibéré
par le Conseil
Municipal,
réuni en
session
Abstention
:
À CN
ef.
1e 1610312028
Date
de
convocation
:of
82023
Les
membres
du
Consell
Municipal,
FACY
Chantal
DESMARET
Jean-Luc
DE
VOS
Claudine
HERRY
Jean
Michel
MAILLOT
Daniel
JOUBERT
Jean-Louis
RIGOTTI
Sylvie
FONTBONNE
Anne-Maire
DAILHOUX
Eric
BEUF
Camille
FRICH
Arnaud
LIENNART
Didier
FRAMERY
Francine Commune
de
Cunlhat
- Budget
Assainissement
003
BP
2023
AR
Prefecture
ARRETE
ETISIGNATURES
063-216301325-20230316-2023
03
37-AU
Reçu
le
23/03/2023
Puhliél
2/03/2023
BOTRER
ET
BRUGERE
Charlotte
Certifié
exécutoire
par
le
Maire,
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
,et
de
la
publication
le