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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - Odj Conseilcommunautaire)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Investissement et développement économique,
Le Poiré-sur-Vie, le 23 janvier 2024
Mesdames, Messieurs les élu(e)s,
Le prochain CONSEIL COMMUNAUTAIRE de la Communauté de communes Vie et Boulogne se réunira le :
Lundi 29 janvier 2024 à 19h00
Salle du Conseil
Communauté de communes Vie et Boulogne
Ordre du jour :
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU DERNIER CONSEIL COMMUNAUTAIRE
2. DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL
2.1. Décisions du Président
2.2. Décisions du Bureau communautaire du 8 janvier 2024
2.3. Décisions DIA
3. ADMINISTRATION GENERALE
3.1. Installation de Madame Brigitte CAILLAUD
3.2. Présentation du rapport d’activité du conseil de développement
3.3. Attribution du marché « Construction et réaménagement écoresponsable sur le site de jardins de l’Aumônerie à Aizenay »
3.4. Modification du tableau des effectifs
4. COMMISSION DEVELOPPEMENT DURABLE ET MOBILITE
4.1. Approbation du Règlement d’appel à projet RDV pour le climat 2024
5. COMMISSION CYCLE DE L’EAU
6. COMMISSION GESTION ET VALORISATION DES DECHETS
7. COMMISSION ECONOMIE
8. COMMISSION ACTIONS CULTURELLES
8.1. Adhésion 2024 à la Fédération des Festivals, Carnavals et Fêtes de France
8.2. Adhésion 2024 à l’association des Petits Débrouillards Grand Ouest
9. COMMISSION AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET HABITAT
9.1. Approbation de la convention d’action foncière entre la commune d’Apremont, l’établissement Public Foncier de la Vendée (EPF) et la Communauté de communes Vie et Boulogne
9.2. Approbation de l’avenant n°1 à la convention de maîtrise foncière entre l’Etablissement Public Foncier (E.P.F.) de la Vendée, la commune de Falleron et la Communauté de communes Vie et Boulogne
10. COMMISSION TOURISME
11. COMMISSION PETITE ENFANCE ET PARENTALITE
12. COMMISSION ACTION SOCIALE
13. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
13.1. Dates des prochaines réunions
Le Président,
Guy Plissonneau